Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux et prothèses chirurgicales AO 2019-09
2019-09”
Produits/services: Prothèses📦
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux et prothèses chirurgicales AO 2019-09.
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure d'irrigation pour module malis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Tubulure d'irrigation pour module malis
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu en mono-titularisation et sans montant ni quantité. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu en mono-titularisation et sans montant ni quantité. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant intersomatique en céramique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Implant intersomatique en céramique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur médullaire pour traitement douleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Stimulateur médullaire pour traitement douleur.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse intermédiaire et totale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prothèse intermédiaire et totale.
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-attribution et sans montant ni quantité pour le lot 5. Ce lot sera attribué à 3 fournisseurs. Le marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-attribution et sans montant ni quantité pour le lot 5. Ce lot sera attribué à 3 fournisseurs. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2019.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-05
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Pour le lot nº 5: fin juin 2019. Pour les autres lots: fin juin 2020.
Informations complémentaires
“Critères de sélection des offres:
— la valeur technique du produit et ses caractéristiques 75 % ((avis exprimés par la commission des médicaments et des...”
Critères de sélection des offres:
— la valeur technique du produit et ses caractéristiques 75 % ((avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles 40 %; modalités et délais d'approvisionnement 10 %; qualité de réponses techniques apportées 25 %),
— le prix unitaire 25 %.
Conformément à l'article 7 du règlement de consultation, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée conformément à l'article 41 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics
L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée. Pièces relatives à la candidature:
— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli avec:
1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années. Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients);
2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché;
3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 025-054753 (2019-01-31)
Informations complémentaires (2019-02-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 025-054753
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-attribution et sans montant ni quantité pour le lot 5. Ce lot sera attribué à 3 fournisseurs. Le marché...”
Texte
Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-attribution et sans montant ni quantité pour le lot 5. Ce lot sera attribué à 3 fournisseurs. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2019.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-attribution et sans montant ni quantité pour le lot 5. Ce lot sera attribué à 4 fournisseurs. Le marché...”
Texte
Accord-cadre à bons de commande conclu en multi-attribution et sans montant ni quantité pour le lot 5. Ce lot sera attribué à 4 fournisseurs. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2019.
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Source: OJS 2019/S 029-064757 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 844 866 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— lot 1: tubulure d'irrigation pour module malis,
— lot 2: implant intersomatique en céramique,
— lot 3: stimulateur médullaire pour traitement de...”
Description du marché
— lot 1: tubulure d'irrigation pour module malis,
— lot 2: implant intersomatique en céramique,
— lot 3: stimulateur médullaire pour traitement de douleur,
— lot 4: stimulateur médullaire pour traitement de douleur,
— lot 5: prothèse intermédiaire et totale.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du produit et ses caractéristiques
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 5 est multi attributaire avec 4 candidats retenus. Tous les autres lots sont attribués en mono-attribution.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 025-054753
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 192-218
Numéro d'identification du lot: 5-1
Titre: Prothèse intermédiaire et totale
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: Amplitude
Adresse postale: Porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 192-219
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Stimulateur médullaire pour traitement de douleur
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 062 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 192-222
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Implant intersomatique en céramique
Date de conclusion du contrat: 2019-04-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: I.ceram
Adresse postale: Parc d'Ester, 1 rue Columbia, BP 6807
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87068
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 243 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 192-224
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 162 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tubulure d'irrigation pour module malis
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 192-221
Numéro d'identification du lot: 5.2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 100 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 192-223
Numéro d'identification du lot: 5-3
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Medacta
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Estienne d'Orves, Parc des Chantereines
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 100 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 192-220
Numéro d'identification du lot: 5-4
Nom et adresse du contractant
Nom: Corin France
Adresse postale: 157 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155 100 💰
“Accord-cadre à bons de commande conclu et montant ni quantité en mono-titularisation sauf pour le lot nº 5 multi-attributaire.
Le marché prendra effet à...”
Accord-cadre à bons de commande conclu et montant ni quantité en mono-titularisation sauf pour le lot nº 5 multi-attributaire.
Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.12.2020 excepté pour le lot nº 5 jusqu'au 31.12.2019.
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Source: OJS 2019/S 090-215496 (2019-05-07)