Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les ALSH de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative — 6 lots
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les conditions particulières à chaque type de denrées sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
La date de notification prévisionnelle est prévue mi-décembre 2019.
Lieu d'exécution: Massy.
Tous les lieux de livraison sont indiqués dans le document annexe au CCTP.
L'accord-cadre sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les ALSH de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie...”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les ALSH de la Ville, la Direction Jeunesse et Vie de Quartier et Vie Associative — 6 lots
Sol1901
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les conditions particulières à chaque type de denrées sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
La date de notification prévisionnelle est prévue mi-décembre 2019.
Lieu d'exécution: Massy.
Tous les lieux de livraison sont indiqués dans le document annexe au CCTP.
L'accord-cadre sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 752 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Épicerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.4-Développement durable: bio, circuits courts, mesure mise en...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.4-Développement durable: bio, circuits courts, mesure mise en place, insertion professionnelle
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Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.2-Conservation, acheminement”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.3-Étiquetage: origine produit”
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.5-Dégustation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.1-Qualité des produits: fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations par rapport au détail quantitatif estimatif — document non transmis aux candidats et établis par rapport aux prix renseignés au BPU”
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Au sens du droit communautaire: reconductible 3 fois par reconduction expresse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie, charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Boucherie, charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la Ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œufs, fromages, denrées fraîches festives
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Beurre, œufs, fromages, denrées fraîches festives.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure....”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient à une date ultérieure. Il est reconductible par la Ville expressément 3 fois, par périodes successives d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 4 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Denrées spécialisées pour enfant de moins de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Description du marché: Denrées spécialisées pour enfant de moins de 12 mois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur». Toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le DUME.
Critères de sélection des candidatures: le jugement des candidatures sera effectué au regard des capacités techniques, financières et professionnelles présentées par les candidats. Les échantillons devront être déposés, avec le mode d'emploi pour le temps de chauffe (lorsque cela est nécessaire), le 28.10.2019 à la crèche de Vilmorin, 14 avenue Jean Monnet (prendre rendez-vous avec le coordinateur cuisine des crèches +33 180380047).
La date de livraison des échantillons devra être impérativement respectée, ceux qui parviendront hors délai ne seront pas acceptés. La dégustation sera prévue le 29 octobre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 187-453840 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 avenue du général de Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les Alsh de la ville, la direction jeunesse et vie de quartier et vie...”
Titre
Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches collectives municipales, les Alsh de la ville, la direction jeunesse et vie de quartier et vie associative — 6 lots
Sol1901
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Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les conditions particulières à chaque type de denrées sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. La date de notification prévisionnelle est prévue mi-décembre 2019. Lieu(x) d'exécution: Massy. Tous les lieux de livraison sont indiqués dans le document annexe au CCTP. L'accord-cadre sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 752 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.4) Développement durable: bio, circuits courts, mesure mise en...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.4) Développement durable: bio, circuits courts, mesure mise en place, insertion professionnelle
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.2) Conservation, acheminement”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.3) Étiquetage: origine produit”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.5) Dégustation”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons — 2.1) Qualité des produits: fiches techniques”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au regard du mémoire technique conforme au CCTP et des échantillons- 2.2) Conservation, acheminement”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-453840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA 54 rue St Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Surgelés
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Boucherie, charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Beurre, œufs, fromages, denrées fraîches festives
Nom et adresse du contractant
Nom: La Normandie A Paris
Adresse postale: ZI de la Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag-Prim
Adresse postale: 541 avenue de l'Europe
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Denrées spécialisées pour enfant de moins de 12 mois
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: impasse du Petit Rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2020/S 037-087369 (2020-02-19)