Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Trappes-en-Yvelines (lot 1 produits issus de l'agriculture biologique et lot 2 produits de boulangerie et viennoiseries)

Ville de Trappes

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et la fourniture de produits de boulangerie et viennoiseries. Les fournitures font l'objet de 2 lots séparés. Accord-cadre mono-attributaire par lot sans montant minimum et avec montants maximum détaillés ci-après. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.1.2020 pour une période de 12 mois, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-19 Avis de marché
2019-08-22 Informations complémentaires
2019-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Trappes
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République, CS 90544
Commune postale: Trappes
Code postal: 78197
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130691700 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Fax: +33 130690233 📠
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.trappes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.trappes.fr 🌏
URL de participation: http://www.trappes.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Trappes-en-Yvelines (lot 1 produits issus de l'agriculture biologique et lot 2 produits de boulangerie...”    Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et la fourniture de produits de boulangerie et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec maximum annuel de commande de 350 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Politique en matière de développement durable
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente, au maximum une fois, au 1.1.2021 ou à la date anniversaire de sa notification.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Description du marché:
“Sans montant minimum et avec maximum annuel de commande de 140 000 EUR HT. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un extrait Kbis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au répertoire des métiers), — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-25 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), — référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 161-395810 (2019-08-19)
Informations complémentaires (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Trappes-en-Yvelines (lot 1 Produits issus de l'agriculture biologique et lot 2 Produits de boulangerie...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 161-395810

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Lot 2 — produits de boulangerie et viennoiseries: dépôt impératif entre le mercredi 25.9.2019 entre 7:00 et 11:00.”
Nouvelle valeur
Texte:
“Lot 2 — produits de boulangerie et viennoiseries: dépôt impératif entre le lundi 23.9.2019 entre 7:00 et 11:00.”
Source: OJS 2019/S 163-400566 (2019-08-22)
Avis d'attribution de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Trappes-en-Yvelines (lot 1 produits issus de l'agriculture biologique et lot 2 produits de boulangerie...”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et la fourniture de produits de boulangerie et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Sans montant minimal et avec maximal annuel de commande de 350 000 EUR hors taxes. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.”
Description du marché:
“Sans montant minimal et avec maximal annuel de commande de 140 000 EUR hors taxes. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 161-395810

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits issus de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 bd Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits de boulangerie et viennoiseries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bledor
Adresse postale: 33 rue Galilée
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montant indiqués sont les maximum en EUR HT de commande pour la durée globale du marché reconductions éventuelles comprises, soit 2 ans. Modalités de...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 233-571213 (2019-11-28)