L'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, est passé en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. En vertu des dispositions du code de la commande publique, compte-tenu des besoins à satisfaire, le présent marché est à bons de commande et multi-attributaires, à savoir un marché conclu avec plusieurs opérateurs économiques qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Chaque lot sera, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, attribué à 2 titulaires (maximum), afin d'assurer la sécurité des approvisionnements. Des échantillons sont demandés aux soumissionnaires, se référer au règlement de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, est passé en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, est passé en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. En vertu des dispositions du code de la commande publique, compte-tenu des besoins à satisfaire, le présent marché est à bons de commande et multi-attributaires, à savoir un marché conclu avec plusieurs opérateurs économiques qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Chaque lot sera, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, attribué à 2 titulaires (maximum), afin d'assurer la sécurité des approvisionnements. Des échantillons sont demandés aux soumissionnaires, se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 16 place de l'Hôtel de Ville, 02400 Château-Thierry.
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Soupes et bouillons📦
Description du marché: Fonds et sauces.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Poissons surgelés et assimilés.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Viandes surgelées et assimilées.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Légumes et fruits surgelés.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pâtisseries salées, sucrées, surgelées (dont glaces).
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Crèmerie.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits et légumes.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fruits et légumes BIO.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Pommes, poires.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: Fruits et légumes 4 et 5 gamme.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles fraîches.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Description du marché: Poulet BIO.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes de boucherie fraîche.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: Sauté de bœuf et haché de bœuf, en frais.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de chair à saucisse📦
Description du marché: Charcuterie et saucisserie.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Description du marché: Traiteur.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: Boissons sans alcool.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boissons alcoolisées.
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Boulangerie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-18
14:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: mairie de Château-Thierry, 16 place de l'Hôtel de Ville, 02400 Château-Thierry.
Conditions et mode de...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: mairie de Château-Thierry, 16 place de l'Hôtel de Ville, 02400 Château-Thierry.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des candidats sur la plate-forme: http://xmarches.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 095-228842 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Château Thierry
URL: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry
19-011
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, passé en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. En...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, passé en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. En vertu des dispositions du code de la commande publique, compte-tenu des besoins à satisfaire, le présent marché est à bons de commande et multi-attributaires, à savoir un marché conclu avec plusieurs opérateurs économiques qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Chaque lot sera, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, attribué à deux titulaires (maximum), afin d'assurer la sécurité des approvisionnements.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 445 623 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: Fonds et sauces
Titre: Poissons surgelés et assimilés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performances environnementales et développement durable
Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées et assimilées
Titre: Légumes frais et surgelés
Description
Description du marché: Légumes frais et surgelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): livraison
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries salées, sucrées, surgelées (dont glaces)
Titre: Crèmerie
Titre: Fruits et légumes
Titre: Fruits et légumes bio
Description
Description du marché: Fruits et légumes bio.
Champ d'application du marché
Titre: Pommes, poires
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme
Titre: Volailles fraîches
Titre: Poulet bio
Description
Description du marché: Poulet bio.
Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie fraîche
Titre: Sauté de bœuf et haché de bœuf, en frais
Titre: Charcuterie et saucisserie
Titre: Traiteur
Titre: Boissons sans alcool
Titre: Boissons alcoolisées
Titre: Boulangerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Alternative végétale
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 095-228842
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveur
Commune postale: La Bourse
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 449 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fonds et sauces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3004.96 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poissons surgelés et assimilés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Disval
Commune postale: Chateauneuf-sur-Loire
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18678.62 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes surgelées et assimilées
Nom et adresse du contractant
Nom: Syscobrake
Commune postale: Kingersheim
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24128.70 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits et légumes surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11370.47 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pâtisserie salées, surgelées surgelées (dont glaces)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146185.28 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Crèmerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60522.64 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: Ribegroupe
Commune postale: Ribécourt-Dreslincourt
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23988.23 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes bio
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Ribecourt-Dreslincourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16388.28 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pommes et poires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 440 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2939.10 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Volaille fraîche
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcy
Commune postale: Montmirail
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10674.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Poulet bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Viandes de boucherie fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa
Commune postale: Le Neubourg
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18024.65 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sauté de bœuf et haché de bœuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 086 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Charcuterie et saucisserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8871.88 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4836.01 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Boissons sans alcool
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1074.53 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Boissons alcoolisées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soredis
Commune postale: Reims
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2098.32 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Boulangerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Moreau Antoine
Commune postale: Château-Thierry
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36671.30 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Alternative végétale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3715.90 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Amiens
Source: OJS 2019/S 248-613459 (2019-12-21)