Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires pour les différents services de la ville de Bonneuil-sur-Marne (lots 1 à 4), le centre de vacances Sarah Arlès à Cezais en Vendée (lots 5 à 9) et le foyer intergénérationnel Louise-Voëlckel à Bonneuil-sur-Marne qui fait de la restauration (lot 10). Cette procédure est relancée après déclaration sans suite de la précédente pour motif d'intérêt général d'ordre technique et financier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Bonneuil-sur-Marne et son centre de vacances
2019m39”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires pour les différents services de la ville de Bonneuil-sur-Marne (lots 1 à 4), le...”
Brève description
Le présent marché est réalisé pour la fourniture en denrées alimentaires pour les différents services de la ville de Bonneuil-sur-Marne (lots 1 à 4), le centre de vacances Sarah Arlès à Cezais en Vendée (lots 5 à 9) et le foyer intergénérationnel Louise-Voëlckel à Bonneuil-sur-Marne qui fait de la restauration (lot 10). Cette procédure est relancée après déclaration sans suite de la précédente pour motif d'intérêt général d'ordre technique et financier.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie dont boissons non alcoolisées — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Épicerie dont boissons non alcoolisées — ville
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Ce marché est reconductible tacitement 3 fois par période d'1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais dont produits laitiers, fromage, fruits et légumes — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits frais dont produits laitiers, fromage, fruits et légumes — ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés ordinaires — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés ordinaires — ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées — ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boissons alcoolisées — ville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie dont boissons alcoolisées et non alcoolisées — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Épicerie dont boissons alcoolisées et non alcoolisées — Cezais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits frais dont produits laitiers — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Produits frais dont produits laitiers — Cezais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Fruits et légumes — Cezais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Produits surgelés — Cezais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries — Cezais
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Pain, viennoiseries et pâtisseries — Cezais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés —...”
Titre
Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés — restauration collective
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés —...”
Description du marché
Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés — restauration collective.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— extrait kbis,
— pouvoir habilitant la personne à signer le marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— attestations fiscales et sociales à jour.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les dépenses seront imputées sur les crédits de fonctionnement de la commune.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-24
11:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bonneuil-sur-Marne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: mairie de Bonneuil-sur-Marne, 7 rue d'Estienne d'Orves, 94380 Bonneuil-sur-Marne.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 2019m39.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2019/S 184-447238 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 rue d'Estienne-d'Orves
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Bonneuil-sur-Marne et son centre de vacances
2019m39”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 852 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Épicerie dont boissons non alcoolisées — ville.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-447238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Épicerie dont boissons non alcoolisées — ville
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonneuil Exploitation
Adresse postale: 1-3 avenue du Bicentenaire
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Produits frais dont produits laitiers, fromage, fruits et légumes — ville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Produits surgelés ordinaires — ville
Nom et adresse du contractant
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta, Bât. DE4, BP 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Boissons alcoolisées — ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Épicerie dont boissons alcoolisées et non alcoolisées — Cezais
Nom et adresse du contractant
Nom: La Pree
Adresse postale: 52 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: La Châtaigneraie
Code postal: 85120
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Produits frais dont produits laitiers — Cezais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Fruits et légumes — Cezais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Produits surgelés — Cezais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: DS Restauration Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Pain, viennoiseries et pâtisseries — Cezais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés —...”
Titre
Épicerie, boissons non alcoolisées, vin, produits frais dont viande, poisson, produits laitiers et fromages, fruits et légumes et produits surgelés — restauration collective.
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 8 rue de la Tour de la Ferme
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2019/S 245-602685 (2019-12-16)