Fourniture de denrées alimentaires, de produits d'hygiène et d'entretien lots 9 et 11

CCAS du Havre

La consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires, de produits d'hygiène et d'entretien à destination des résidences autonomie, des épicerie sociales, des clubs des aînés, du pôle cohésion sociale et du siège social du Centre communal d'action sociale de la ville du Havre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-05.

Qui ?

• CCAS du Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Cidre et autres vins à base de fruits › Cidre
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-05	Avis de marché

Avis de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Havre
Adresse postale: 3 place Albert René, CS 60863
Code postal: 76086
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: ccas-marchespublics@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194561 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date limite de soumission: 2020-01-03 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-583220
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite jusqu'au 4.12.2023.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées nécessaires au fonctionnement des restaurants des résidences autonomie, de l'approvisionnement des épiceries sociales, des clubs des aînés, du pôle cohésion sociale et du siège social du CCAS de la ville du Havre.

Durée de l'accord: 44 mois
Description des renouvellements:

Le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite jusqu'au 4.12.2023.

Informations complémentaires:

Le marché est un marché à bons de commande conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification et éventuellement renouvelable 3 fois par reconduction tacite jusqu'au 4.12.2023.

Intitulé du lot: Surgelés épiceries sociales
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de produits de surgelés nécessaires à l'approvisionnement des épiceries sociales du CCAS de la ville du Havre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— justificatifs candidature,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager. Et, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures relatives à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures a l'appui de sa proposition, le candidat devra fournir un échantillon pour chacun des produits suivants en respectant les conditionnements indiqués au bordereau des prix unitaires (quantités indicatives entre parenthèse):

—— lot nº 9: boissons — jus d'orange en brick 100 % pur jus sans sucre ajouté 1 l (1) — crémant ou similaire (brut) 75 cl (1) — vin rouge AOC 75 cl (Bordeaux/Val de Loire ou Sud-Ouest) (1) 3 vin blanc AOC 75 cl (Val de Loire) (1) — vin rouge en cubit (Bib) (Bordeaux/Val de Loire ou Sud-Ouest) (1),

—— lot nº 11: surgelés épiceries sociales — filet de merlu pané (4 pièces) — escalope de dinde (4 pièces).

Ces échantillons seront gratuits et non repris. En aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante le vendredi 3.1.2020 avant 10:00. Résidence Autonomie Irène Joliot Curie — 216 rue Irène Joliot Curie — 76620 Le Havre. Avec la mention: «Échantillons — fourniture de denrées alimentaires, de produits d'hygiène et d'entretien à destination des résidences autonomie, des épicerie sociales, des clubs des aînés, du pôle cohésion sociale et du siège social du Centre communal d'action sociale de la ville du Havre». Tout au long du marché, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon. Attention: seuls les échantillons devront être livrés à l'adresse indiquée ci-dessus.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Ccas.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26760092200012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Adresse postale: 3 place Albert René
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur impose de recourir à une transmission électronique pour la remise des candidatures et des offres à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de disposer d'un environnement informatique suffisant pour être compatible avec certaines fonctions sensibles: téléchargement fichiers parfois volumineux, durée d'acheminement des plis électroniques notamment. Les pré-requis techniques et conditions d'utilisation sont mentionnés spécifiquement sur les pages Internet de la plateforme MPE 76. Le temps d'appropriation de l'application ne peut être invoqué pour justifier un retard dans une opération de remise de réponse sous forme dématérialisée. Seules la date et l'heure de réception de l'enveloppe sur le profil acheteur font foi. Les plis partis avant la date limite mais arrivés hors délai sont acceptés par la plate-forme, mais rejetés par le pouvoir adjudicateur. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid). Les éléments relatifs à l'horodatage de la réception des candidatures et des offres sont issus du système informatique de la plate-forme MPE 76. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées sur support papier. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. À noter que les modalités pratiques de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le guide d'utilisation «opérateur économique» accessible et téléchargeable sous l'onglet «aide» du site MPE 76. Les étapes de dépôt des plis sont les suivantes:

Informations complémentaires

— s'authentifier avec son compte utilisateur sur la plate-forme,

— accéder à la consultation, dans dépôt, cliquer sur «répondre à la consultation»,

— joindre les pièces de candidature demandées, sauf si elles sont déjà présentes dans le coffre-fort électronique de la plate-forme MPE 76, et joindre les pièces relatives à l'offre,

— après avoir accepté les conditions d'utilisation, cliquer sur «valider»,

— un mail de confirmation, listant les pièces envoyées, vous sera alors envoyé.

Il est fortement recommandé aux candidats de transmettre une copie de sauvegarde (dans les conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés), sous format papier ou Cd-Rom. Cette copie de sauvegarde devra être rigoureusement identique aux fichiers électroniques transmis. Elle ne pourra être ouverte que dans les cas de l'article 7 de l'arrêté précité, et sera détruite à l'issue de la procédure s'il n'est pas procédé à son ouverture. En fin de procédure, il sera demandé à l'attributaire pressenti de faire parvenir au pouvoir adjudicateur une version papier de l'acte d'engagement, avec signature manuscrite. Faute de réception de ce document dans le délai imparti par le pouvoir.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2019/S 238-583220 (2019-12-05)

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