Fourniture de denrées alimentaires

Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand

Fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-26	Avis de marché

Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Eau minérale 📦
Jus de fruits 📦
Sirops de fruits 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Produits surgelés 📦
Légumes transformés 📦
Produits de boulangerie 📦
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 33 rue Gabriel Péri
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 473435510 📞
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-458930
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 226 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson — alcool
Numéro du lot: 1
Brève description: Boisson — alcool.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Boisson — eau
Numéro du lot: 2
Brève description: Boisson — eau.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson — jus de fruit
Numéro du lot: 3
Brève description: Boisson — jus de fruit.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson — sirop
Numéro du lot: 4
Brève description: Boisson — sirop.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson — soda
Numéro du lot: 5
Brève description: Boisson — soda.
Intitulé du lot: Fruit 3
Numéro du lot: 6
Brève description: Fruit 3
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légume 3
Numéro du lot: 7
Brève description: Légume 3
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légume 4
Numéro du lot: 8
Brève description: Légume 4
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légume 5
Numéro du lot: 9
Brève description: Légume 5
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 10
Brève description: Pains.
Intitulé du lot: Viennoiserie 3
Numéro du lot: 11
Brève description: Viennoiserie 3
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons 3
Numéro du lot: 12
Brève description: Poissons 3
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons 5
Numéro du lot: 13
Brève description: Poissons 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: fonds propres.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité: goût
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Qualité: aspect-odeur
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Qualité: fiche technique
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Qualité: conditionnement
Performances en matière de protection de l'environnement
Condition de livraison
Condition de livraison: nombre de jours de livraison par semaine
Prix (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Qualité: texture
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Conditions de livraison: nombre de jours de livraison par semaine
Qualité: comportement à l a cuisson et remise en température
Qualité: poids net égoutté
Qualité: comportement à la cuisson et remise en température

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800025
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu

La candidature est présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, pdf… Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: voir article 3.2 du CCTP.

Numéro de la consultation: CLA19007.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2019/S 189-458930 (2019-09-26)

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