Fourniture de denrées alimentaires

Département de la Seine-Saint-Denis

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la conception des repas destinés aux services du Conseil départemental et aux collèges de la Seine-Saint-Denis membres du groupement d'achat départemental (16 collèges répartis sur 14 communes). Les services du Conseil départemental concernés par le marché sont:
— la Direction de l'education et de la Jeunesse (DEJ) avec 7 cuisines centrales,
— la Direction de l'enfance et de la famille (DEF), regroupant 3 services: le service des crèches départementales, le service de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) et le service de la Protection maternelle et infantile (PMI),
— la Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Seine-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-01	Avis de marché
2019-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Numéro de référence: 20199300014
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la conception des repas destinés aux services du Conseil départemental et aux collèges de la Seine-Saint-Denis membres du groupement d'achat départemental (16 collèges répartis sur 14 communes). Les services du Conseil départemental concernés par le marché sont: — la Direction de l'education et de la Jeunesse (DEJ) avec 7 cuisines centrales, — la Direction de l'enfance et de la famille (DEF), regroupant 3 services: le service des crèches départementales, le service de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) et le service de la Protection maternelle et infantile (PMI), — la Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Poissons 📦
Produits surgelés 📦
Légumes, fruits et noix 📦
Charcuterie 📦
Viande 📦
Volaille 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du département, 3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: +33 143939393 📞
URL des documents: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-057390
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Une remise d'échantillons est prévue pour ce lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la Direction de l'education et de la Jeunesse (DEJ) avec 7 cuisines centrales,

— la Direction de l'enfance et de la famille (DEF), regroupant 3 services: le service des crèches départementales, le service de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) et le service de la Protection maternelle et infantile (PMI),

— la Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS).

Intitulé du lot: BOF — tous produits laitiers pour les crèches et les services de l'ASE
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de beurre, œufs, fromages et produits laitiers destinés aux 2 services de la Direction de l'enfance et de la famille (DEF), du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis suivants: service des crèches départementales et service de l'ASE. Minimum: 200 000 EUR HT; maximum: 1 200 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: BOF — tous produits laitiers pour les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de beurre, œufs, fromages, produits laitiers et 3 salades composées fraîches destinés aux 7 cuisines centrales du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 1 200 000 EUR HT; maximum: 4 800 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Poisson frais pour les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de poison frais destinés aux 7 cuisines centrales du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 100 000 EUR HT; maximum: 600 000 EUR HT.

Informations complémentaires: Une remise d'échantillons est prévue pour ce lot.
Intitulé du lot: Surgelés pour les crèches, les services de l'ASE, les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de produits surgelés destinés:

— aux 7 cuisines centrales de la Direction de l'éducation et de la jeunesse (DEJ),

— aux 55 crèches de la Direction de l'enfance et de la famille (DEF),

— aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental,

— au service de l'aide sociale à l'enfance. Minimum: 1 200 000 EUR HT; maximum: 6 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, 4
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de fruits et légumes frais et de 4

— service des crèches départementales,

— service de l'Aide sociale à l'enfance,

— Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS). Minimum: 250 000 EUR HT; maximum: 1 600 000 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Porc frais et charcuterie pour les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 7
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de viandes fraîches de porc et de charcuterie destinées aux 7 cuisines centrales du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 600 000 EUR HT; maximum: 2 700 000 EUR HT.

Informations complémentaires: Une remise d'échantillons est prévue.
Intitulé du lot: Viande fraîche pour les crèches, les services de l'ASE, les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 8
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de viande fraîche destinée:

— aux 7 cuisines centrales de la Direction de l'education et de la jeunesse (DEJ),

— au service de l'Aide sociale à l'enfance. Minimum: 500 000 EUR HT; maximum: 3 400 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Volaille fraîche pour les crèches, les services de l'ASE, les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 9
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de volaille fraîche destinée:

— au service de l'Aide sociale à l'enfance. Minimum: 1 200 000 EUR HT; maximum: 4 600 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viande cuite sous vide pour les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 10
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de viandes cuites sous vide destinée aux 7 cuisines centrales de la Direction de l'éducation et de la jeunesse et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 400 000 EUR HT; maximum: 2 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Épicerie et conserves pour les crèches, les services de l'ASE, la DPAS, les services de la PMI, les cuisines centrales et les collèges membres du groupement
Numéro du lot: 11
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de produits d'épicerie et conserves destinés:

— aux 7 cuisines centrales du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis,

— au service des crèches de la Direction de l'enfance et de la famille (DEF),

— à la Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS),

— au service de la Protection maternelle et infantile (PMI),

— au service de l'Aide sociale à l'enfance. Minimum: 1 200 000 EUR HT; maximum: 6 000 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— présentation des candidatures: les candidats sont incités à utiliser le «Formulaire de candidature [Seo]» joint en annexe 2 du RC pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous. En lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site internet: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R44043 — Ce document est rédigé en langue française. En tout état de cause, les candidats doivent fournir les éléments suivants: en cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés individuellement pour chaque cotraitant:

—— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

—— un extrait de Kbis de moins de 3 mois,

—— l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise,

—— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatifs aux interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapées, conformément à l'article 48-I-1 du décret nº 2016-360 [Seo].

Situation économique et financière:

— chiffres d'affaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) équivalentes au montant annuel estimé du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— en cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés pour la totalité des cotraitants: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées obligatoirement par des attestations du destinataire. En l'absence d'attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose,

— pour les marchés de travaux, de services ou de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services: l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre en termes de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22930008201453
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.seinesaintdenis.fr

— critères de sélection des candidatures.

Les conditions de sélection des candidats seront les suivantes:

—— fourniture de l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandées, dûment complétés et signés,

—— capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) équivalentes au montant annuel estimé du marché,

—— capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché.

— sous-critères de jugement des offres (se référer à l'article 5.2 du RC),

— attribution des lots (se référer à l'article 5.4 du RC),

— échantillons (se référer à l'article à l'annexe 3 du RC),

— délais de recours le délai de suspension de la signature du marché est de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'offre non retenue:

—— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit jusqu'à la signature du marché,

—— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

—— un recours en contestation de validité du contrat peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (L. 521-1 du CJA).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2019/S 026-057390 (2019-02-01)

Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la conception des repas destinés aux services du conseil départemental et aux collèges de la Seine-Saint-Denis membres du groupement d'achat départemental (16 collèges répartis sur 14 communes). Les services du conseil départemental concernés par le marché sont: — la Direction de l'éducation et de la jeunesse (DEJ) avec 7 cuisines centrales, — la Direction de l'enfance et de la famille (DEF), regroupant 3 services: le service des crèches départementales, le service de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) et le service de la Protection maternelle et infantile (PMI), — la Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS).

Valeur totale du marché: 30 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-423995
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-057390
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la Direction de l'éducation et de la jeunesse (DEJ) avec 7 cuisines centrales,

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de…

… beurre, œufs, fromages et produits laitiers destinés aux 2 services de la Direction de l'enfance et de la famille (DEF), du conseil départemental de Seine-Saint-Denis suivants: service des crèches départementales et service de l'ASE. Minimum: 200 000 EUR HT, maximum: 1 200 000 EUR HT.

… beurre, œufs, fromages, produits laitiers et 3 salades composées fraîches destinés aux 7 cuisines centrales du conseil départemental de Seine-Saint-Denis et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 1 200 000 EUR HT; maximum: 4 800 000 EUR HT.

… poison frais destinés aux 7 cuisines centrales du conseil départemental de Seine-Saint-Denis et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 100 000 EUR HT, maximum: 600 000 EUR HT.

— au service de l'aide sociale à l'enfance. Minimum: 1 200 000 EUR HT, maximum: 6 000 000 EUR HT.

— service de l'aide sociale à l'enfance,

— Direction de la prévention et de l'action sociale (DPAS).

Minimum: 250 000 EUR HT, maximum: 1 600 000 EUR HT.

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de viandes fraîches de porc et de charcuterie destinées aux 7 cuisines centrales du conseil départemental de Seine-Saint-Denis et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 600 000 EUR HT, maximum: 2 700 000 EUR HT.

— au service de l'aide sociale à l'enfance.

Minimum: 500 000 EUR HT, maximum: 3 400 000 EUR HT.

Minimum: 1 200 000 EUR HT, maximum: 4 600 000 EUR HT.

L'accord-cadre à bons de commande porte sur la fourniture de viandes cuites sous vide destinée aux 7 cuisines centrales de la direction de l'éducation et de la jeunesse et aux 16 collèges adhérents au groupement d'achat départemental. Minimum: 400 000 EUR HT, maximum: 2 000 000 EUR HT.

— aux 7 cuisines centrales du conseil départemental de Seine-Saint-Denis,

Minimum: 1 200 000 EUR HT; maximum: 6 000 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: Cofida
Adresse postale: 9 boulevard du Delta, Bat. DE4, BP 30106
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Nom: Guillot Jouani
Adresse postale: ZAC 35 rue Henri Farman
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: ZI BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA La Butte au Berger
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
3 400 000 EUR 💰
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA 54 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
6
3
2

Référence
Informations complémentaires
Les lots 6 et 10 ont été relancés respectivement en AOO.
Source: OJS 2019/S 174-423995 (2019-09-05)

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