Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires — 10 lots
2019F034A2019F043
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires — 10 lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché: Le lot 1 concerne la fourniture de produits de la mer frais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Origine de la matière première et étapes de transformation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période d'une année supplémentaire. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filet de truite d'eau douce frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: Le lot 2 concerne l'achat de filet de truite d'eau douce frais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Circuit court et cycle de vie du produit truite d'eau douce
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 25
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés📦
Description du marché:
“Le lot 3 concerne l'achat de poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Le lot 4 concerne l'achat de produits laitiers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Circuit court, environnement et cycle de vie des produits laitiers hors yaourts bio et lait bio”
Critère de qualité (pondération): 25
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourt et autre produits laitiers fermentés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Le lot 5 concerne l'achat de yaourt et autre produits laitiers fermentés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée sur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (nom):
“Circuit court, environnement et cycle de vie des produits yaourts bio et lait bio”
Prix (pondération): 20
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: Le lot 6 concerne les produits alimentaires et les produits secs divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Origine matière première et étapes de transformation
Prix (pondération): 40
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Herbes et épices
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices📦
Description du marché: Le lot 7 concerne l'achat d'herbes et épices.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Miel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Miel📦
Description du marché: Le lot 8 concerne l'achat de miel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Circuit court et cycle de vie du produit légumineuses et miels
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes secs à cosse et à gousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse📦
Description du marché: Le lot 9 concerne l'achat de légumes secs à cosse et à gousse.
Informations complémentaires:
“La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire...”
Informations complémentaires
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande d'agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: Le lot 10 concerne l'achat de viande d'agneau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Circuit court et cycle de vie du produit viande ovine
Critère de qualité (pondération): 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de Lot-et-Garonne.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://demat-ampa.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Bordeaux”
Adresse postale: 103 rue Belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 179-435315 (2019-09-12)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Https://demat-ampa.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires — 10 Lots
2019F034A2019F043
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires — 10 Lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 801704.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-435315
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2019F034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits de la mer frais
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Mericq
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553677262📞
Courrier électronique: collectivite@mericq.fr📧
Fax: +33 553677260 📠
Région: Lot-et-Garonne🏙️
URL: https://mericq.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129551.45 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M2019F035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Filet de truite d'eau douce frais
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pisciculture du Ciron
Adresse postale: Grand Trépelèbe
Commune postale: Allons
Code postal: 47420
Téléphone: +33 553891555📞
Courrier électronique: fermeduciron@gmail.com📧
Fax: +33 553896046 📠
URL: https://www.fermeduciron.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34825.25 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M2019F036
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poisson, filets de poissons et autre chair de poisson congelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Téléphone: +33 235047600📞
Courrier électronique: sylvie.blondel@davigel.fr📧
Fax: +33 235048853 📠
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10766.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M2019F037
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits laitiers — ovoproduits (hors yaourts bio et lait bio)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fromafruit SAS
Adresse postale: allée de Gascogne — ZAC Agen Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Téléphone: +33 553980282📞
Courrier électronique: jp.durgueil@groupegmd.com📧
Fax: +33 553968765 📠
URL: http://www.groupegmd.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219368.21 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M2019F038
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Yaourts bio et lait bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec des flots blancs
Adresse postale: Baradieu
Commune postale: Mezin
Code postal: 47170
Téléphone: +33 638381485📞
Courrier électronique: lafermedesflotsblancs@gmail.com📧
URL: https://fr-fr.facebook.com/lesflotsblancsbio🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122893.20 💰
6️⃣
Numéro de contrat: M2019F039
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits d'épicerie et conserves
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209144.44 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M2019F040
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Herbes et épices
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Adresse postale: ZAC Eurocentre
Commune postale: Castelnau d'Estretefonds
Code postal: 31621
Téléphone: +33 567524452📞
Courrier électronique: do.roux@episaveurs.fr📧
Fax: +33 534422899 📠
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.episaveurs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13495.35 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M2019F041
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Miels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gotte Cyrille
Adresse postale: 5 allée des Seychelles
Commune postale: Foulayronnes
Code postal: 47510
Téléphone: +33 699088342📞
Courrier électronique: cyrillegotte@yahoo.fr📧
URL: https://www.societe.com/societe/monsieur-cyrille-gotte-532768561.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4604.50 💰
9️⃣
Numéro de contrat: M2019F042
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: farine bio et légumineuse bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12882.55 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: M2019F043
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Viandes d'agneau
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadie Sud-Ouest
Adresse postale: Route d'Agen
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Téléphone: +33 682472929📞
Courrier électronique: m.gount@arcadie-so.com📧
URL: http://www.arcadie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44172.50 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marches publics de bordeaux” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 246-605893 (2019-12-19)