Fourniture de consommables des salles propres du CEA/LETI

CEA/Grenoble

Pour ses activités de recherche et réveloppement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...).
Il souhaite rationnaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; il y aura un seul titulaire par lot.
La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-22 Avis de marché
2019-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux et accessoires
Numéro de référence: AOO_180637-sc
Brève description:
Pour ses activités de recherche et réveloppement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...). Il souhaite rationnaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande. Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; il y aura un seul titulaire par lot. La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 đź“…
Date limite de soumission: 2019-02-25 đź“…
Date de publication: 2019-01-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-037856
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le marché concerne les achats de tous les consommables salles propres à usage unique. Les quantités indiquées sont estimatives, et ne constituent pas un engagement de la part du CEA.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour ses activités de recherche et réveloppement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...).
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Il souhaite rationnaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; il y aura un seul titulaire par lot.
La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.
Intitulé du lot: Boîtes souples
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les caractéristiques attendues sont décrites dans le dossier de consultation.
Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
3 mois avant l'échéance de la tranche ferme, la tranche optionnelle relative à la prolongation d’une année de la durée du marché peut être affermie par le CEA par courrier recommandé avec accusé de réception.
Informations complémentaires:
Le marché concerne les achats de tous les consommables salles propres à usage unique.
Les quantités indiquées sont estimatives, et ne constituent pas un engagement de la part du CEA.
Intitulé du lot: Boîtes rigides
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Canisters
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sacs emballage
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sacs emballage à zip
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Adhésifs
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Étiquettes et gommettes
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Papèterie
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Stylos
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Coussins absorbants
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Tapis pelables
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Tissus
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Blouses antiacide
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Charlottes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Masques papier
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Gants vinyle
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Gants nitrile blancs
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Gants antiacide blancs
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Gants nitrile violets
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Sous-gants
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Surchausses
Numéro du lot: 21
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées
CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur place, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret «marchés publics».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-27 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“ 
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“ 
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 018-037856 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour ses activités de recherche et développement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...). Il souhaite rationaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande. Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; un seul titulaire par lot. La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: charlotte.fritsch@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783158 📞
Fax: +33 438785060 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 đź“…
Date de publication: 2019-08-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366854
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-037856
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour ses activités de recherche et développement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...).
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Il souhaite rationaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; un seul titulaire par lot.
Intitulé du lot: Boites souples
Sacs, emballages
Sacs, emballages Ă  zip
Papeterie
Gants antiacides blancs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proposition technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 đź“…
Nom: Euris sarl
Commune postale: Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 đź“…
Nom: Ecp
Commune postale: Montpellier
Pays: Hérault 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 đź“…
2019-05-14 đź“…
Nom: Sidji
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 đź“…
Nom: Conformat
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 đź“…
Nom: Sterigene
Commune postale: Franconville
Nom: Fisher Scientific SAS
Commune postale: Illkirch
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 đź“…
Nom: Maj-sndi
Commune postale: Pantin
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Paredes CSE
Commune postale: Genas
Pays: Rhône 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 đź“…
Nom: Fisher Scientific
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3
7
6
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Charlotte Fritsch

Référence
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 149-366854 (2019-07-31)