Pour ses activités de recherche et réveloppement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...).
Il souhaite rationnaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; il y aura un seul titulaire par lot.
La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables des salles propres du CEA/LETI
AOO_180637-sc
Produits/services: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“Pour ses activités de recherche et réveloppement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8,...”
Brève description
Pour ses activités de recherche et réveloppement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...).
Il souhaite rationnaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; il y aura un seul titulaire par lot.
La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées
Description du marché:
“Les caractéristiques attendues sont décrites dans le dossier de consultation.
Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas...”
Description du marché
Les caractéristiques attendues sont décrites dans le dossier de consultation.
Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 mois avant l'échéance de la tranche ferme, la tranche optionnelle relative à la prolongation d’une année de la durée du marché peut être affermie par le...”
Description des renouvellements
3 mois avant l'échéance de la tranche ferme, la tranche optionnelle relative à la prolongation d’une année de la durée du marché peut être affermie par le CEA par courrier recommandé avec accusé de réception.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le marché concerne les achats de tous les consommables salles propres à usage unique.
Les quantités indiquées sont estimatives, et ne constituent pas un...”
Informations complémentaires
Le marché concerne les achats de tous les consommables salles propres à usage unique.
Les quantités indiquées sont estimatives, et ne constituent pas un engagement de la part du CEA.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes rigides
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — conditions d'accès réglementées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canisters
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs emballage à zip
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes et gommettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papèterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylos
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coussins absorbants
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapis pelables
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tissus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blouses antiacide
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charlottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Masques papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants vinyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants nitrile blancs
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants antiacide blancs
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants nitrile violets
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sous-gants
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surchausses
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur place, sauf dans les cas prévus par l’article 41-II du décret «marchés publics».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-27
10:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 018-037856 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme Charlotte Fritsch
Téléphone: +33 438783158📞
Courrier électronique: charlotte.fritsch@cea.fr📧
Fax: +33 438785060 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables des salles propres du CEA Leti — lots 1, 2 et 3
Brève description:
“Pour ses activités de recherche et développement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8,...”
Brève description
Pour ses activités de recherche et développement de microélectronique se déroulant dans un environnement à empoussièrement contrôlé, classé ISO 3 à ISO 8, le CEA Grenoble utilise exclusivement des consommables et des équipements de protection individuelle répondant à des critères compatibles avec ses exigences (respect des niveaux de propreté, qualité antistatique, absence de polluants physico-chimique ...).
Il souhaite rationaliser ses achats de fourniture de consommables et d’équipements de protection individuelle de salle propre par la mise en place de marchés à bons de commande.
Les différents articles de consommables ont été regroupés en 21 lots distincts; un seul titulaire par lot.
La durée du marché est de 3 ans fermes + 1 an optionnel.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Boites souples
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proposition technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Champ d'application du marché
Titre: Sacs, emballages
Titre: Sacs, emballages à zip
Titre: Papeterie
Titre: Gants antiacides blancs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 018-037856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200001919
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boîtes souples
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Euris sarl
Commune postale: Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 5200001920
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boîtes rigides
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecp
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Canisters
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 5200001910
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sacs, emballages
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5200001911
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sacs, emballages zip
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sidji
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 5200001912
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Adhésifs
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Conformat
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Étiquettes et gommettes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 5200001913
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Papeterie
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sterigene
Commune postale: Franconville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 5200001915
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Stylos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fisher Scientific SAS
Commune postale: Illkirch
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Coussins absorbants
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Tapis pelables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Tissus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 5200001916
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Blouses
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Maj-sndi
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Charlottes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 5200001914
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Masques
Nom et adresse du contractant
Nom: Paredes CSE
Commune postale: Genas
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Gants vinyle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Gants nitrile
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Gants antiacide blancs
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 5200001921
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Gants nitrile violets
Nom et adresse du contractant
Nom: Fisher Scientific
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Sous-gants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Surchausses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix des fournitures sans violer le secret des affaires.
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 149-366854 (2019-07-31)