Fourniture de ciments osseux, substituts osseux synthétiques et greffons osseux 2019/2021

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2019 au 30.11.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 265 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché
2020-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2019.048
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-14 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-326329
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ciment avec antibiotique
Numéro du lot: 1
Brève description: Ciment avec antibiotique.
Intitulé du lot: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Numéro du lot: 2
Brève description: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie.
Intitulé du lot: Greffon osseux
Numéro du lot: 3
Brève description: Greffon osseux.
Intitulé du lot: Greffon osseux — poudre d'os
Numéro du lot: 4
Brève description: Greffon osseux — poudre d'os.
Intitulé du lot: Suspension d'hydroxyapatite injectable
Numéro du lot: 5
Brève description: Suspension d'hydroxyapatite injectable.
Intitulé du lot: Substitut osseux sous forme de pâte injectable
Numéro du lot: 6
Brève description: Substitut osseux sous forme de pâte injectable.
Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse sous forme de granulés
Numéro du lot: 7
Brève description: Substitut osseux de synthèse sous forme de granulés.
Intitulé du lot: Seringue à ciment
Numéro du lot: 8
Brève description: Seringue à ciment.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 — Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur du candidat,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:

— chiffre d'affaires des 3 dernières années,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);

2) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:

— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,

— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable.

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 30.11.2020 minimum, puis révisables à compter du 1.12.2020. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valorisation des prestations fournies

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 133-326329 (2019-07-09)

Avis d'attribution de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est 1 marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2019 au 30.11.2021, pour 1 montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 265 000,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 344279.61 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-019085
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-326329
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Intitulé du lot: Substitut osseux sous-forme de pâte injectable
Brève description: Substitut osseux sous-forme de pâte injectable.
Intitulé du lot: Substitut osseux de synthèse sous-forme de granulés
Brève description: Substitut osseux de synthèse sous-forme de granulés.
Intitulé du lot: Seringue à ciment.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 Colmar.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 34131.30 EUR 💰
Nom: Thiebaud SAS
Adresse postale: 2 Impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 7 425 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: TBF Génie tissulaire
Adresse postale: 6 rue d'Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 71296.81 EUR 💰
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier — 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 87218.10 EUR 💰
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: Rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 23337.60 EUR 💰
Nom: SC Medica
Adresse postale: 03 quai Kléber Tour Sébastopol
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 101 150 EUR 💰
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 12970.80 EUR 💰
6 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Source: OJS 2020/S 010-019085 (2020-01-13)

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