Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2019 au 30.11.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 265 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de ciments osseux, substituts osseux synthétiques et greffons osseux 2019/2021
Fc.2019.048”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au...”
Brève description
Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2019 au 30.11.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 265 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment avec antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 — Colmar.”
Description du marché: Ciment avec antibiotique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valorisation des prestations fournies
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2021-11-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Greffon osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Greffon osseux.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Greffon osseux — poudre d'os
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Greffon osseux — poudre d'os.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suspension d'hydroxyapatite injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Suspension d'hydroxyapatite injectable.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substitut osseux sous forme de pâte injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Substitut osseux sous forme de pâte injectable.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substitut osseux de synthèse sous forme de granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Substitut osseux de synthèse sous forme de granulés.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seringue à ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Seringue à ciment.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable.
Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 30.11.2020 minimum, puis révisables à compter du 1.12.2020. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-14
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 133-326329 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux civils de Colmar
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est 1 marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au...”
Brève description
Codes Cladimed: M59AA02 — M59AB01 — M59BA01 — M59BB01 — M59BB02 — M59BB98. Ce marché est 1 marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.12.2019 au 30.11.2021, pour 1 montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 265 000,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 344279.61 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 Colmar.”
Description du marché: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Champ d'application du marché
Titre: Substitut osseux sous-forme de pâte injectable
Description
Description du marché: Substitut osseux sous-forme de pâte injectable.
Champ d'application du marché
Titre: Substitut osseux de synthèse sous-forme de granulés
Description
Description du marché: Substitut osseux de synthèse sous-forme de granulés.
Champ d'application du marché
Titre: Seringue à ciment.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 133-326329
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ciment avec antibiotique
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34131.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ciment sans antibiotique pour vertébroplastie
Nom et adresse du contractant
Nom: Thiebaud SAS
Adresse postale: 2 Impasse des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 425 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Greffon osseux
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: TBF Génie tissulaire
Adresse postale: 6 rue d'Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71296.81 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Greffon osseux — poudre d'os
Nom et adresse du contractant
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier — 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87218.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Suspension d'hydroxyapatite injectable
Nom et adresse du contractant
Nom: FH Orthopedics
Adresse postale: Rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23337.60 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Substitut osseux sous-forme de pâte injectable
Nom et adresse du contractant
Nom: SC Medica
Adresse postale: 03 quai Kléber Tour Sébastopol
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 150 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Substitut osseux de synthèse sous-forme de granulés
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12970.80 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Seringue à ciment
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 750 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont prévisionnels pour la durée totale du marché.
Source: OJS 2020/S 010-019085 (2020-01-13)