Fourniture de carburants et de fuel domestique pour le «GHT Rouen Cœur de Seine»

CHU-hôpitaux de Rouen

Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants et de fuel domestique pour les établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DCA mory shipp SNC
• Langlois Combustibles

Qui ?

• CHU-hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel
• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-14	Avis de marché
2019-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Numéro de référence: Dtst-cb-jbp-carburants
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants et de fuel domestique pour les établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU-Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtst@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888202 📞
Fax: +33 232888767 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-14 📅
Date limite de soumission: 2019-04-17 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124176
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Le CHU de Rouen impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Aucune transmission par voie postale ou en main propre ne sera acceptée (hors copie de sauvegarde). Toute transmission des plis par une autre voie que la voie dématérialisée (postale ou main propre) entraînera le rejet de l'offre. Tout autre envoi dématérialisé (courriel par exemple) ne pourra être accepté.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour l'approvisionnement des cuves de 2 établissements du GHT
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de carburants pour l'approvisionnement des cuves de 2 établissements du GHT. Les prestations sont décrites au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni montant maximum pour toute la durée du marché public.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité maximale ne puisse excéder 4 ans. Cette reconduction est tacite.

Intitulé du lot: Fourniture de fuel domestique pour l'approvisionnement des cuves de 8 établissements du GHT
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de fuel domestique pour l'approvisionnement des cuves de 8 établissements du GHT. Les prestations sont décrites au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni montant maximum pour toute la durée du marché public.

Description des renouvellements:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent,

La déclaration du candidat modèle DC2 ou forme libre reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices (sauf si ces renseignements figurent sur le DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— références des 3 dernières années pour des prestations de nature similaire avec coordonnées des clients concernés, le montant des marchés et leur durée,

— présentation générale de l'entreprise, avec état des effectifs, des qualifications du personnel, état du matériel, de l'outillage, équipement technique dont l'entreprise dispose pour exécuter le marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 054-124176 (2019-03-14)

Avis d'attribution de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 453140.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445329
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124176
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Chaque lot peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée de validité maximale ne puisse excéder 4 ans. Cette reconduction est tacite. Les montants indiqués et attribués sur cet avis sont des montants estimatifs. Chaque lot est conclu sans minimum et sans maximum pour toute la durée de validité du marché public.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Langlois combustibles
Adresse postale: La gare
Commune postale: Foucart
Code postal: 76640
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://langlois-combustibles.fr 🌏
Valeur totale du marché: 389288.35 EUR 💰
Nom: DCA Mory Shipp SNC
Adresse postale: 1 rue de Londres
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Adresse Internet: http://www.dms-energies.com 🌏
Valeur totale du marché: 63852.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 183-445329 (2019-09-19)

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