Fourniture de carburants en vrac

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du département de l'Oise.
Il est attendu la fourniture des carburants suivants:
— principalement du Gazole (GO),
— à titre accessoire du Gazole non routier (GNR).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-04 Avis de marché
2019-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation direction de la commande publique, 224 bis avenue Marcel Dassault”
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344066060 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.oise.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants en vrac 18-SGAD-FB-01
Produits/services: Carburant diesel 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du département de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Les modalités des reconductions sont précisées à l'article 2.2 du CCAP.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, il est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (48 mois, périodes de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre ne comporte pas de conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-07 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-08 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Elle n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La présente consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article 42-1 a) de l'ordonnance n...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1: — un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2019/S 005-006351 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-04-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 344066092 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de carburants en vrac (principalement du Gazole (GO) et à titre accessoire du Gazole non routier (GNR)), destiné...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture de carburants en vrac destiné principalement aux engins et matériels de travaux publics du département de l'Oise...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 005-006351

Attribution du marché

1️⃣
Titre: Fourniture de carburants en vrac
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: DCA Mory Shipp DMS SNC
Commune postale: Loos
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert et exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1): — un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 078-185802 (2019-04-16)