La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture de batteries et prestations associées pour les autobus, les véhicules divers et le tramway de la Régie des transports métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Numéro de référence: 19S0100 DB
Brève description:
“La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture de batteries et prestations associées pour les autobus, les...”
Brève description
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture de batteries et prestations associées pour les autobus, les véhicules divers et le tramway de la Régie des transports métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries📦
Code CPV supplémentaire: Batteries📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-506025
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Pas de montant maximum d'engagement. Le montant minimum d'engagement sur la durée initiale du marché (1 an) ainsi que pour chaque période de reconduction...”
Pas de montant maximum d'engagement. Le montant minimum d'engagement sur la durée initiale du marché (1 an) ainsi que pour chaque période de reconduction est de 90 000 EUR HT par an.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 207-506025 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture de batteries et prestations associées pour les autobus, les...”
Brève description
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture de batteries et prestations associées pour les autobus, les véhicules divers et le tramway de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: 80 boulevard Métro
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-373216
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-506025
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
“En date du 15.7.2020 la RTM a décidé de ne pas donner suite au lot nº 2 de la consultation susvisée pour motif d'intérêt général.”
Source: OJS 2020/S 152-373216 (2020-08-04)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Batteries et prestations associées pour les véhicules roulants routiers.”
Valeur totale du marché: 146 300 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 80 boulevard du Métro
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com🌏