Fourniture d’un spectromètre de masse IRMS couplé à un chromatographe en phase gazeuse GC et un analyseur élémentaire EA

CNRS délégation Provence et Corse

Fourniture d’un spectromètre de masse IRMS couplé à un chromatographe en phase gazeuse GC et un analyseur élémentaire EA pour mesurer les abondances isotopiques en carbone, azote et hydrogène d’échantillons gazeux produits à partir d’échantillons naturels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Thermo Electron

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-11	Avis de marché
2019-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: CNRS-2019-005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164645 📞
Fax: +33 491164216 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-11 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-118977
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 120 jours
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire: fourniture d’un détecteur à ionisation de flamme.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — CEREGE-UMR7330, Europôle de l’Arbois, BP 80, 13545 Aix-en-Provence Cedex 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CNRS – délégation Provence et Corse — service financier et comptable — pôle achats et marchés publics — 31 chemin Joseph Aiguier — CS 70071 — 13402 Marseille Cedex 09.
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraisob/d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global d'acquisition
Critère de coût (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Anne-Marie d'Amico
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/».

Le présent marché est soumis aux dispositions de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d’application nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il est passé selon l’appel d’offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.

L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en cas de transmission par voie électronique, la signature n’est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l’occasion de l’attribution.

Le délai de validité des offres signées est de 3 mois à compter de la date limite fixée pour leur réception.

La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle. La réunion d'ouverture n'est pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…

… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative.

… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 052-118977 (2019-03-11)

Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d’un spectromètre de masse IRMS couplé à un Chromatographe en phase gazeuse GC et un analyseur élémentaire EA pour mesurer les abondances isotopiques en carbone, azote et hydrogène d’échantillons gazeux produits à partir d’échantillons naturels.

Valeur totale du marché: 229 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-300159
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-118977
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Les informations relatives aux critères de choix des offres sont décrites à la rubrique VI.3).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire:

— fourniture d’un détecteur à ionisation de flamme.

Informations complémentaires:

Les informations relatives aux critères de choix des offres sont décrites à la rubrique VI.3).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS — CEREGE-UMR7330

Europôle de l’Arbois

BP80

13545 Aix-en-Provence Cedex 4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison/d'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Nom: Thermo Electron
Numéro d'enregistrement national: 32655657800069
Adresse postale: 16 avenue du Quebec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 229 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Anne-Marie D'Amico

Référence
Informations complémentaires

Rappel des critères de choix des offres:

— critère n

La date de signature du marché est le 27.5.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 28.5.2019.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Source: OJS 2019/S 123-300159 (2019-06-26)

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