L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'université de Strasbourg, ses composantes et ses écoles auprès de ses multiples interlocuteurs (participants aux colloques, invités, nouveaux arrivants, étudiants…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'objets publicitaires pour le compte de l'université de Strasbourg
DAM/Objets publicitaires”
Produits/services: Imprimés publicitaires📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'université de Strasbourg, ses composantes et ses...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'université de Strasbourg, ses composantes et ses écoles auprès de ses multiples interlocuteurs (participants aux colloques, invités, nouveaux arrivants, étudiants…).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Imprimés publicitaires📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Strasbourg
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'université de Strasbourg, ses composantes et ses...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'université de Strasbourg, ses composantes et ses écoles auprès de ses multiples interlocuteurs (participants aux colloques, invités, nouveaux arrivants, étudiants…).
Les objets à caractère publicitaire sont classés en 5 familles de produits:
— famille écriture / bureau,
— famille bagagerie,
— famille high-tech / technologie,
— famille textiles,
— famille événementiel / objets.
Divers sont exclus du présent marché:
— les trophées sportifs, médailles et coupes,
— les produits alimentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-avril 2019. L'accord-cadre peut être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-avril 2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (avec un maximum de 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) conclu sans minimum ni maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie Iv.B.1.A du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (partie Iv.B.1.A du DUME) et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat (partie IV.B.2.A du DUME), portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (partie Iv.B.5 du DUME).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (partie...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (partie IV.C.8 du DUME),
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (partie IV.C.1.B du DUME)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université de Strasbourg
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il sera renouvelable dans 4 ans, sous réserve de la reconduction...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il sera renouvelable dans 4 ans, sous réserve de la reconduction de l'accord-cadre.
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les 4 échantillons demandés ainsi que la fiche technique de chaque...”
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les 4 échantillons demandés ainsi que la fiche technique de chaque échantillon en suivant les modalités du CCTP.
Les références et la désignation des articles permettant l'identification des échantillons sont joints dans le colis.
Les échantillons seront conservés par l'administration. aucune variante libre (à l'initiative du candidat) n'est autorisée. Par ailleurs, aucune variante imposée (par le pouvoir adjudicateur) et aucune prestation supplémentaire n'est prévue. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser les variantes dans le cadre des marchés subséquents. le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature.
La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée.
Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature. En application des dispositions de l'article 40 I du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé (sauf pour les échantillons, voir article 6.2 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),
— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 012-023441 (2019-01-15)
Informations complémentaires (2019-02-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 012-023441
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-25 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-11 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 039-087929 (2019-02-20)
Avis d'attribution de marché (2019-09-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'objets publicitaires pour le compte de l'Université de Strasbourg
DAM/Objets publicitaires”
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'Université de Strasbourg, ses composantes et ses...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'Université de Strasbourg, ses composantes et ses écoles auprès de ses multiples interlocuteurs (participants aux colloques, invités, nouveaux arrivants, étudiants…).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Strasbourg.
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'Université de Strasbourg, ses composantes et ses...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'objets à caractère publicitaire dans le but de promouvoir l'Université de Strasbourg, ses composantes et ses écoles auprès de ses multiples interlocuteurs (participants aux colloques, invités, nouveaux arrivants, étudiants…). Les objets à caractère publicitaire sont classés en 5 familles de produits:
— famille écriture/bureau,
— famille bagagerie,
— famille high-tech/technologie,
— famille textiles,
— famille événementiel.
Les objets divers sont exclus du présent marché:
— les trophées sportifs, médailles et coupes,
— les produits alimentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-023441
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019UDSCB02600
Titre: Fourniture d'objets publicitaires pour le compte de l'Université de Strasbourg
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Nom et adresse du contractant
Nom: Vegea — Vernon Gendron associés
Numéro d'enregistrement national: 41890236700055
Adresse postale: 5 avenue Caroline
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.vegea.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Pryntiz Pandacola SAS
Numéro d'enregistrement national: 835 004 300 00017
Adresse postale: Biocluster des Haras — 23 rue des Glacières
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.pandacola.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: DIMO SAS — La Diffusion Moderne
Numéro d'enregistrement national: 66282100800031
Adresse postale: route de Châtillon-le-Duc — BP 3002
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25045
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.dimo.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre, les...”
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac, CO 60031
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994),
— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 175-426117 (2019-09-06)