Fourniture d'objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp

Ensosp

Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui représentent l'institution. La qualité de leur fabrication et de leur marquage sont indispensables. Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Full Ace

Qui ?

• Ensosp

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-22	Avis de marché
2020-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2019-11
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Adresse postale: 1070 rue du Lieutenant Parayre
Code postal: 13798
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.ensosp.fr/Sp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ensosp.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-503958
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire (voir CCAP).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Objets de bureau, d'écriture, High-Tech, textiles et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.

Informations complémentaires:

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire (voir CCAP).

Intitulé du lot: Objets institutionnels
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 — Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— échantillons (art. 2151-15): le candidat devra fournir les échantillons indiqués en jaune et par un, dans le Détail quantitatif estimatif (DQE).

Ces échantillons devront permettre d'apprécier la qualité des produits mais aussi du marquage, sans pour autant être spécifiquement marqués avec le logo de l'Ensosp. Avec chaque échantillon sera jointe une fiche technique. Ces échantillons seront fournis à titre gracieux et seront testés. Leur détérioration ou destruction ne donnera lieu à aucune indemnité. Les échantillons ne seront pas restitués. À l'intérieur de chaque colis, la raison sociale et l'adresse de l'entreprise seront indiquées. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aix-en-Provence.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009249600025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — identification du candidat. Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratum) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques. Vous avez cependant la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme, dans ce cas prenez la précaution de revenir sur le portail internet suffisamment tôt avant l'expiration (au minimum 2 semaines), afin de vous identifier. En effet si à votre 2

Échantillons (art. 2151-15): le candidat devra fournir les échantillons indiqués en jaune et par un, dans le Détail quantitatif estimatif (DQE). Ces échantillons devront permettre d'apprécier la qualité des produits mais aussi du marquage, sans pour autant être spécifiquement marqués avec le logo de l'Ensosp. Avec chaque échantillon sera jointe une fiche technique. Ces échantillons seront fournis à titre gracieux et seront testés. Leur détérioration ou destruction ne donnera lieu à aucune indemnité. Les échantillons ne seront pas restitués. À l'intérieur de chaque colis, la raison sociale et l'adresse de l'entreprise seront indiquées. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire:

— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative,

— recours de plein contentieux 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,

— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484334460 📠
Source: OJS 2019/S 207-503958 (2019-10-22)

Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui représentent l'institution. La qualité de leur fabrication et de leur marquage sont indispensables. Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix, etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-123179
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503958
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Objets de bureau, d'écriture, high-tech, textiles et accessoires
Brève description:

Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix, etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Nom: Full Ace
Adresse postale: 16 rue Chanzy
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;

— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées;

— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Source: OJS 2020/S 052-123179 (2020-03-10)

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