Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui représentent l'institution. La qualité de leur fabrication et de leur marquage sont indispensables. Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp
2019-11
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui...”
Brève description
Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui représentent l'institution. La qualité de leur fabrication et de leur marquage sont indispensables. Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets de bureau, d'écriture, High-Tech, textiles et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre 13798 — Aix-en-Provence.
Description du marché:
“Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui...”
Description du marché
Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui représentent l'institution. La qualité de leur fabrication et de leur marquage sont indispensables.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire (voir CCAP).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets institutionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix etc....”
Description du marché
Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— échantillons (art. 2151-15): le candidat devra fournir les échantillons indiqués en jaune et par un, dans le Détail quantitatif estimatif (DQE).
Ces échantillons devront permettre d'apprécier la qualité des produits mais aussi du marquage, sans pour autant être spécifiquement marqués avec le logo de l'Ensosp. Avec chaque échantillon sera jointe une fiche technique. Ces échantillons seront fournis à titre gracieux et seront testés. Leur détérioration ou destruction ne donnera lieu à aucune indemnité. Les échantillons ne seront pas restitués. À l'intérieur de chaque colis, la raison sociale et l'adresse de l'entreprise seront indiquées. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix-en-Provence.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — identification du candidat. Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, et erratum) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite. L'identification est simple il suffit de donner votre identifiant et mot de passe, lesquels sont uniques. Vous avez cependant la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme, dans ce cas prenez la précaution de revenir sur le portail internet suffisamment tôt avant l'expiration (au minimum 2 semaines), afin de vous identifier. En effet si à votre 2 passage vous retiriez à nouveau en anonyme, vous auriez certes le dossier mis à jour, mais vous n'auriez pas les correspondances (questions de clarification et réponses) qui elles sont adressées uniquement aux entreprises identifiées. Le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres est imposé. La remise d'une offre physique (papier, ou support physique électronique type clés USB ou CD Rom) entraînera son rejet, sans régularisation. Il est précisé que la signature électronique des documents de candidature et d'offre n'est pas requise, toutefois, les opérateurs sont invités à se doter d'un certificat de signature électronique valide en anticipation des échéances à venir. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible tacitement dans les conditions suivantes: le contrat peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.
Échantillons (art. 2151-15): le candidat devra fournir les échantillons indiqués en jaune et par un, dans le Détail quantitatif estimatif (DQE). Ces échantillons devront permettre d'apprécier la qualité des produits mais aussi du marquage, sans pour autant être spécifiquement marqués avec le logo de l'Ensosp. Avec chaque échantillon sera jointe une fiche technique. Ces échantillons seront fournis à titre gracieux et seront testés. Leur détérioration ou destruction ne donnera lieu à aucune indemnité. Les échantillons ne seront pas restitués. À l'intérieur de chaque colis, la raison sociale et l'adresse de l'entreprise seront indiquées. L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre.
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Nom:
“Tribunal administratif de Marseille: greffe du tribunal administratif de Marseille”
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.ref.gouv.fr📧
Fax: +33 484334460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative,
— recours de plein contentieux 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées,
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
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Source: OJS 2019/S 207-503958 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui...”
Brève description
Les objets promotionnels marqués aux logos de l'Ensosp sont à destination des différents partenaires et interlocuteurs de l'Ensosp. Ce sont des objets qui représentent l'institution. La qualité de leur fabrication et de leur marquage sont indispensables. Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix, etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Objets de bureau, d'écriture, high-tech, textiles et accessoires
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1070 rue du Lieutenant Parayre, 13798 Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix, etc....”
Description du marché
Les objets institutionnels du lot 2 sont remis à nos visiteurs les plus importants, partenaires privilégiés, délégations étrangères, lauréats des prix, etc. De ce fait ils seront livrés dans des coffrets individuels de bonne facture.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-503958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Objets de bureau, d'écriture, high-tech, textiles et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Full Ace
Adresse postale: 16 rue Chanzy
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Objets institutionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel en application de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel en application de l'article R. 551-7 du code de la justice administrative;
— recours de plein contentieux deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées;
— recours pour excès de pouvoir deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 052-123179 (2020-03-10)