Fourniture d'équipements pour les magasins des dépôts de la régie des transports métropolitains

Régie des transports de Marseille

La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des dépôts de la régie des transports métropolitains. La RTM a réalisé d'importants travaux de modernisation de ses dépôts et souhaite renouveler ses équipements de stockage. Dans le cadre de ces travaux, les magasins ont fait l'objet d'une réhabilitation complète avec une nouvelle organisation et une modification de leurs surfaces pour certains. Les magasins, situés dans les garages, sont les lieux de stockage des pièces et équipements nécessaires à la maintenance du matériel roulant (bus, tramway, métro) de la RTM. L'objectif des présents accords-cadres est de fournir des nouveaux équipements de rayonnage, de stockage, de rangement et de manutention pour ces magasins. La consultation est décomposée en 2 lots décrits ci-après.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Qui ?

• Régie des transports de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments modulaires préfabriqués › Cabines
• Mobilier et équipements divers › Rayonnages mobiles

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-04-11	Informations complémentaires
2019-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rayonnages mobiles
Numéro de référence: 19S0003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rayonnages mobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Rayonnages mobiles 📦
Cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Marseille
Adresse postale: 3, rue Paul Langevin, bureau no 25
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.rtm.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Téléphone: +33 491105225 📞
Fax: +33 491105259 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-152887
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures d'équipements standardisés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Au titre du lot 1, différents type d'équipements sont à fournir, dont notamment: rayonnages tôles, tubulaires, pour charges lourdes, classeurs vitrages, panneaux crantés, armoires et tiroirs de rangements, cloisons grillagées. Il est précisé que les équipements de rayonnage et leurs accessoires doivent être modulables et s'adapter aux différents rayonnages mis en place. S'Agissant du lot 1, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:

1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 1, annexe 1 au présent règlement de la consultation;

2) la valeur technique (34 %), analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat pour le lot concerné, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:

— sous-critère 1 (40 %): qualité des matériaux proposés pour les rayonnages,

— sous-critère 2 (40 %): modularité des rayonnages,

— sous-critère 3 (20 %): pertinence de l'organisation mise en place par le candidat pour répondre aux besoins de l'acheteur.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions maximum de 1 an chacune, l'issue de la 1
Informations complémentaires:

La durée de l'accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.

Intitulé du lot: Fourniture de classeurs à tiroirs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 porte sur la fourniture de classeurs à tiroirs. Ces classeurs sont destinés au stockage de parebrises lourds et de grandes dimensions. Le besoin total est de 220 ml de vitrage plat. Ce besoin de stockage a été évalué en additionnant l'ensemble des largeurs des vitrages en stock majoré de 20 %. Le stock est réparti en 3 grandes familles:

— famille A: [hauteur maximum 1,6 ml x largeur maximum 1,95 ml], 66 unités environ,

— famille B: [hauteur maximum 2,2 ml x largeur maximum 1,1 ml], 114 unités environ,

— famille C: [hauteur maximum 1,60 ml x largeur maximum 1,15 ml], 76 unités environ les classeurs seront adaptés et/ou adaptables à chaque famille.

S'agissant du lot 2, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:

1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 2, annexe 1 au présent règlement de la consultation;

2) la valeur technique (34 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat pour le lot concerné, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:

— sous-critère 1 (40 %): qualité des matériaux proposés pour les classeurs à tiroirs pour le rangement des vitrages,

— sous-critère 2 (40 %): modularité des classeurs à tiroirs pour le rangement des vitrages,

Informations complémentaires:

La durée du marché de l'accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la RTM à Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 48 du DRMP ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard à l'article 44 du DRMP. Le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.

Situation économique et financière:

Pour tous les lots, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires en rapport avec l'objet du marché pour les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour tous les lots:

— la liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du marché à passer au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte,

— une déclaration des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années et du personnel d'encadrement.

Liste et brève description des règles et critères:

Pour présenter sa candidature, le candidat transmet:

— le formulaire DC1 «Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis.

Pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature):

— le formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans les conditions de l'article 113 du DRMP, l'avance visée dans la rubrique ci-dessous ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe à l'arrêté du 3.1.2005 (modifiée en premier lieu par l'arrêté du 28.8.2006 et en second lieu par l'arrêté du 29.2.2008). Pour chacun des lots, en vertu de l'article 122 du DRMP, il est prévu, à la charge du titulaire, une retenue de garantie qui peut être remplacée au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions de l'article 123 du DRMP.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont financées sur le budget d'investissement de la régie des transports métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Conformément à la loi n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 45.iv du DRMP, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. Aucune forme de groupement n'est imposée par la RTM. Conformément à l'article 45.v du DRMP, la RTM interdit aux candidats de présenter pour un marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45.iii du DRMP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 34
Prix (pondération): 66

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Entité Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

A. À ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le Règlement de la consultation pour la phase de candidature, et ses annexes:

— annexe 1: lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1),

— annexe 2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe;

B. Le contenu du dossier de candidature à remettre par les candidats est détaillé dans la section III)1. Ci-avant, et rappelé à l'article 6 du règlement de la candidature joint au présent avis;

C. En application de l'article 41 du Décret relatif aux marchés publics, la transmission des candidatures (et des offres en phase ultérieure) par voie électronique est obligatoire: les candidatures contenant l'ensemble des documents mentionnés à l'article 6 du règlement de la candidature, doivent donc être transmises sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com (les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi du DCE, d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018;

D. En phase ultérieure, les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plateforme www.achatpublic.com

La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com

E. En phase ultérieure, pour chacun des lots, la RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité. Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la commission d'appel d'offres (CAO) pour attribution du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 065-152887 (2019-03-28)

Informations complémentaires (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des depots de la régie des transports métropolitains. La RTM a réalisé d'importants travaux de modernisation de ses dépôts et souhaite renouveler ses équipements de stockage. Dans le cadre de ces travaux, les magasins ont fait l'objet d'une réhabilitation complète avec une nouvelle organisation et une modification de leurs surfaces pour certains. Les magasins, situés dans les garages, sont les lieux de stockage des pièces et équipements nécessaires à la maintenance du matériel roulant (bus, tramway, métro) de la RTM. L'objectif des présents accords-cadres est de fournir des nouveaux équipements de rayonnage, de stockage, de rangement et de manutention pour ces magasins. La consultation est décomposée en 2 lots décrits ci-après.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Paul Langevin — bureau nº 25

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-176549
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-152887
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des depots de la régie des transports métropolitains.

La RTM a réalisé d'importants travaux de modernisation de ses dépôts et souhaite renouveler ses équipements de stockage. Dans le cadre de ces travaux, les magasins ont fait l'objet d'une réhabilitation complète avec une nouvelle organisation et une modification de leurs surfaces pour certains.

Les magasins, situés dans les garages, sont les lieux de stockage des pièces et équipements nécessaires à la maintenance du matériel roulant (bus, tramway, métro) de la RTM.

L'objectif des présents accords-cadres est de fournir des nouveaux équipements de rayonnage, de stockage, de rangement et de manutention pour ces magasins. La consultation est décomposée en 2 lots décrits ci-après.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Entité marchés publics
Source: OJS 2019/S 074-176549 (2019-04-11)

Avis d'attribution de marché (2019-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-220700
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Au titre du lot 1, différents type d'équipements sont à fournir, dont notamment: rayonnages tôles, tubulaires, pour charges lourdes, classeurs vitrages, panneaux crantés, armoires et tiroirs de rangements, cloisons grillagées. Il est précisé que les équipements de rayonnage et leurs accessoires doivent être modulables et s'adapter aux différents rayonnages mis en place. S'agissant du lot 1, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:

1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 1, annexe 1 au présent règlement de la consultation;

Le lot 2 porte sur la fourniture de classeurs à tiroirs. Ces classeurs sont destinés au stockage de pare-brises lourds et de grandes dimensions. Le besoin total est de 220 ml de vitrage plat. Ce besoin de stockage a été évalué en additionnant l'ensemble des largeurs des vitrages en stock majoré de 20 %. Le stock est réparti en 3 grandes familles:

— famille A: [hauteur maximum 1,6 ml * largeur maximum 1,95 ml], 66 unités environ,

— famille B: [hauteur maximum 2,2 ml * largeur maximum 1,1 ml], 114 unités environ,

— famille C: [hauteur maximum 1,60 ml * largeur maximum 1,15 ml], 76 unités environ les classeurs seront adaptés et/ou adaptables à chaque famille.

1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 2, annexe 1 au présent règlement de la consultation;

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région PACA — Secrétariat général pour les affaires régionales — Place Félix Baret CS 80001
Source: OJS 2019/S 091-220700 (2019-05-09)

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