La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des dépôts de la régie des transports métropolitains. La RTM a réalisé d'importants travaux de modernisation de ses dépôts et souhaite renouveler ses équipements de stockage. Dans le cadre de ces travaux, les magasins ont fait l'objet d'une réhabilitation complète avec une nouvelle organisation et une modification de leurs surfaces pour certains. Les magasins, situés dans les garages, sont les lieux de stockage des pièces et équipements nécessaires à la maintenance du matériel roulant (bus, tramway, métro) de la RTM. L'objectif des présents accords-cadres est de fournir des nouveaux équipements de rayonnage, de stockage, de rangement et de manutention pour ces magasins. La consultation est décomposée en 2 lots décrits ci-après.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements pour les magasins des dépôts de la régie des transports métropolitains
19S0003”
Produits/services: Rayonnages mobiles📦
Brève description:
“La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des dépôts de la régie des...”
Brève description
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des dépôts de la régie des transports métropolitains. La RTM a réalisé d'importants travaux de modernisation de ses dépôts et souhaite renouveler ses équipements de stockage. Dans le cadre de ces travaux, les magasins ont fait l'objet d'une réhabilitation complète avec une nouvelle organisation et une modification de leurs surfaces pour certains. Les magasins, situés dans les garages, sont les lieux de stockage des pièces et équipements nécessaires à la maintenance du matériel roulant (bus, tramway, métro) de la RTM. L'objectif des présents accords-cadres est de fournir des nouveaux équipements de rayonnage, de stockage, de rangement et de manutention pour ces magasins. La consultation est décomposée en 2 lots décrits ci-après.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'équipements standardisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Rayonnages mobiles📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la RTM à Marseille.
Description du marché:
“Au titre du lot 1, différents type d'équipements sont à fournir, dont notamment: rayonnages tôles, tubulaires, pour charges lourdes, classeurs vitrages,...”
Description du marché
Au titre du lot 1, différents type d'équipements sont à fournir, dont notamment: rayonnages tôles, tubulaires, pour charges lourdes, classeurs vitrages, panneaux crantés, armoires et tiroirs de rangements, cloisons grillagées. Il est précisé que les équipements de rayonnage et leurs accessoires doivent être modulables et s'adapter aux différents rayonnages mis en place. S'Agissant du lot 1, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:
1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 1, annexe 1 au présent règlement de la consultation;
2) la valeur technique (34 %), analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat pour le lot concerné, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:
— sous-critère 1 (40 %): qualité des matériaux proposés pour les rayonnages,
— sous-critère 2 (40 %): modularité des rayonnages,
— sous-critère 3 (20 %): pertinence de l'organisation mise en place par le candidat pour répondre aux besoins de l'acheteur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 34
Prix (pondération): 66
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions maximum de 1 an chacune, l'issue de la 1 période annuelle.
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de classeurs à tiroirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cabines📦
Description du marché:
“Le lot 2 porte sur la fourniture de classeurs à tiroirs. Ces classeurs sont destinés au stockage de parebrises lourds et de grandes dimensions. Le besoin...”
Description du marché
Le lot 2 porte sur la fourniture de classeurs à tiroirs. Ces classeurs sont destinés au stockage de parebrises lourds et de grandes dimensions. Le besoin total est de 220 ml de vitrage plat. Ce besoin de stockage a été évalué en additionnant l'ensemble des largeurs des vitrages en stock majoré de 20 %. Le stock est réparti en 3 grandes familles:
— famille A: [hauteur maximum 1,6 ml x largeur maximum 1,95 ml], 66 unités environ,
— famille B: [hauteur maximum 2,2 ml x largeur maximum 1,1 ml], 114 unités environ,
— famille C: [hauteur maximum 1,60 ml x largeur maximum 1,15 ml], 76 unités environ les classeurs seront adaptés et/ou adaptables à chaque famille.
S'agissant du lot 2, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:
1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 2, annexe 1 au présent règlement de la consultation;
2) la valeur technique (34 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat pour le lot concerné, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:
— sous-critère 1 (40 %): qualité des matériaux proposés pour les classeurs à tiroirs pour le rangement des vitrages,
— sous-critère 2 (40 %): modularité des classeurs à tiroirs pour le rangement des vitrages,
— sous-critère 3 (20 %): pertinence de l'organisation mise en place par le candidat pour répondre aux besoins de l'acheteur.
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Informations complémentaires:
“La durée du marché de l'accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 48 du DRMP ou qui ne présentent pas des garanties techniques et...”
Liste et brève description des conditions
Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 48 du DRMP ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard à l'article 44 du DRMP. Le DUME est accepté pour la présentation des candidatures.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les lots, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires en rapport avec l'objet du marché pour les 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les lots:
— la liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du marché à passer au cours des trois dernières années....”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour tous les lots:
— la liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du marché à passer au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte,
— une déclaration des effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années et du personnel d'encadrement.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour présenter sa candidature, le candidat transmet:
— le formulaire DC1 «Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou tout...”
Liste et brève description des règles et critères
Pour présenter sa candidature, le candidat transmet:
— le formulaire DC1 «Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis.
Pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature):
— le formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis.
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Dépôts et garanties exigés:
“Dans les conditions de l'article 113 du DRMP, l'avance visée dans la rubrique ci-dessous ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à...”
Dépôts et garanties exigés
Dans les conditions de l'article 113 du DRMP, l'avance visée dans la rubrique ci-dessous ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande conforme aux termes de l'annexe à l'arrêté du 3.1.2005 (modifiée en premier lieu par l'arrêté du 28.8.2006 et en second lieu par l'arrêté du 29.2.2008). Pour chacun des lots, en vertu de l'article 122 du DRMP, il est prévu, à la charge du titulaire, une retenue de garantie qui peut être remplacée au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions de l'article 123 du DRMP.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont financées sur le budget d'investissement de la régie des transports métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations sont financées sur le budget d'investissement de la régie des transports métropolitains. Le paiement, par virement, interviendra dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Conformément à la loi n 2013-100 du 28.1.2013 et du décret n 2013-269 du 29.3.2013, le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement au taux en vigueur, ainsi que le versement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Sauf si les candidats y renoncent à l'acte d'engagement, chacun des marchés à passer ouvre droit au versement de l'avance. Pour tous les lots, l'avance est accordée dans les conditions figurant aux articles 110.i.1 et 110.ii.1 du DRMP. Les marchés ouvrent droit au paiement d'acomptes dans les conditions fixées au CCAP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conformément à l'article 45.iv du DRMP, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Conformément à l'article 45.iv du DRMP, il est rappelé que la composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature du marché sauf dans les cas énoncés dans ledit article. Aucune forme de groupement n'est imposée par la RTM. Conformément à l'article 45.v du DRMP, la RTM interdit aux candidats de présenter pour un marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, il est précisé que le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45.iii du DRMP.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A. À ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le Règlement de la consultation pour la phase de candidature, et ses annexes:
—...”
A. À ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com le Règlement de la consultation pour la phase de candidature, et ses annexes:
— annexe 1: lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— annexe 2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) et son annexe;
B. Le contenu du dossier de candidature à remettre par les candidats est détaillé dans la section III)1. Ci-avant, et rappelé à l'article 6 du règlement de la candidature joint au présent avis;
C. En application de l'article 41 du Décret relatif aux marchés publics, la transmission des candidatures (et des offres en phase ultérieure) par voie électronique est obligatoire: les candidatures contenant l'ensemble des documents mentionnés à l'article 6 du règlement de la candidature, doivent donc être transmises sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com (les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi du DCE, d'éventuels compléments, précisions ou rectifications). Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018;
D. En phase ultérieure, les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plateforme www.achatpublic.com
La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com
E. En phase ultérieure, pour chacun des lots, la RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par la RTM dans des strictes conditions d'égalité. Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la commission d'appel d'offres (CAO) pour attribution du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale:
“préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 065-152887 (2019-03-28)
Informations complémentaires (2019-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 3 rue Paul Langevin — bureau nº 25
Personne de contact: Entité marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements pour les magasins des depots de la régie des transports métropolitains
19S0003”
Brève description:
“La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des depots de la régie des...”
Brève description
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture d'équipements pour les magasins des depots de la régie des transports métropolitains.
La RTM a réalisé d'importants travaux de modernisation de ses dépôts et souhaite renouveler ses équipements de stockage. Dans le cadre de ces travaux, les magasins ont fait l'objet d'une réhabilitation complète avec une nouvelle organisation et une modification de leurs surfaces pour certains.
Les magasins, situés dans les garages, sont les lieux de stockage des pièces et équipements nécessaires à la maintenance du matériel roulant (bus, tramway, métro) de la RTM.
L'objectif des présents accords-cadres est de fournir des nouveaux équipements de rayonnage, de stockage, de rangement et de manutention pour ces magasins. La consultation est décomposée en 2 lots décrits ci-après.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 065-152887
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1-2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“La durée du marché de l'accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.” Nouvelle valeur
Texte:
“La durée de chaque accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.
Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu avec...”
Texte
La durée de chaque accord-cadre à passer est de 3 ans, renouvelables 3 fois 1 an à compter de la notification.
Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum d'engagement de 70 000 EUR HT sur la durée initiale de l'accord-cadre, et de 10 000 EUR HT par période annuelle de reconduction.
Pour le lot 2, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum d'engagement.
Le quantitatif estimatif des équipements à commander pour ce lot est de 12 sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2019/S 074-176549 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-05-09) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Au titre du lot 1, différents type d'équipements sont à fournir, dont notamment: rayonnages tôles, tubulaires, pour charges lourdes, classeurs vitrages,...”
Description du marché
Au titre du lot 1, différents type d'équipements sont à fournir, dont notamment: rayonnages tôles, tubulaires, pour charges lourdes, classeurs vitrages, panneaux crantés, armoires et tiroirs de rangements, cloisons grillagées. Il est précisé que les équipements de rayonnage et leurs accessoires doivent être modulables et s'adapter aux différents rayonnages mis en place. S'agissant du lot 1, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:
1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 1, annexe 1 au présent règlement de la consultation;
2) la valeur technique (34 %), analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat pour le lot concerné, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:
— sous-critère 1 (40 %): qualité des matériaux proposés pour les rayonnages,
— sous-critère 2 (40 %): modularité des rayonnages,
— sous-critère 3 (20 %): pertinence de l'organisation mise en place par le candidat pour répondre aux besoins de l'acheteur.
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Description du marché:
“Le lot 2 porte sur la fourniture de classeurs à tiroirs. Ces classeurs sont destinés au stockage de pare-brises lourds et de grandes dimensions. Le besoin...”
Description du marché
Le lot 2 porte sur la fourniture de classeurs à tiroirs. Ces classeurs sont destinés au stockage de pare-brises lourds et de grandes dimensions. Le besoin total est de 220 ml de vitrage plat. Ce besoin de stockage a été évalué en additionnant l'ensemble des largeurs des vitrages en stock majoré de 20 %. Le stock est réparti en 3 grandes familles:
— famille A: [hauteur maximum 1,6 ml * largeur maximum 1,95 ml], 66 unités environ,
— famille B: [hauteur maximum 2,2 ml * largeur maximum 1,1 ml], 114 unités environ,
— famille C: [hauteur maximum 1,60 ml * largeur maximum 1,15 ml], 76 unités environ les classeurs seront adaptés et/ou adaptables à chaque famille.
S'agissant du lot 2, pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants:
1) le prix (66 %), analysé au vu du montant total du Devis descriptif estimatif détaillé (DDED) du lot 2, annexe 1 au présent règlement de la consultation;
2) la valeur technique (34 %) analysée à partir des sous-critères suivants, au vu du mémoire technique remis par le candidat pour le lot concerné, dont les éléments pondérés suivants représentent 100 % de la valeur technique:
— sous-critère 1 (40 %): qualité des matériaux proposés pour les classeurs à tiroirs pour le rangement des vitrages,
— sous-critère 2 (40 %): modularité des classeurs à tiroirs pour le rangement des vitrages,
— sous-critère 3 (20 %): pertinence de l'organisation mise en place par le candidat pour répondre aux besoins de l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-152887
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de classeurs à tiroirs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de la région PACA — Secrétariat général pour les affaires régionales — Place Félix Baret CS 80001” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Source: OJS 2019/S 091-220700 (2019-05-09)