Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'épicerie et épicerie produits de pâtisserie
19s0028
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: Les caractéristiques sont détaillées dans chaque lot.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit d'épicerie, produit d'épicerie pour confection de pâtisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre avec marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre avec marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et 2162-12 du code de la commande publique.
— minimum annuel HT: 19 000 EUR,
— maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres à bons de commande sont signés pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres à bons de commande sont signés pour une durée d'1 an, à compter du 1.1.2020, renouvelable tacitement chaque année pour une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuiterie — confiseries — chocolat en moulage et assortiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique.
— minimum...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique.
— minimum annuel HT: 5 500 EUR
— maximum annuel HT: 15 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crêpe, galette et pâtisseries bretonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique.
— minimum...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique.
— minimum annuel HT: 600 EUR,
— maximum annuel HT: 5 000 EUR.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Montivilliers.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ — Les modalités de remise des offres sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Montivilliers: service de la commande publique
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235309631📞
Courrier électronique: servicemarche@ville-montivilliers.fr📧
Fax: +33 235309647 📠
Source: OJS 2019/S 132-323541 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre avec marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et 2162-12 du code de la commande...”
Description du marché
Accord-cadre avec marchés subséquents multi-attributaires (3 maximum) conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-7 et 2162-12 du code de la commande publique. Minimum annuel HT: 19 000 EUR/Maximum annuel HT: 50 000 EUR.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Minimum annuel...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Minimum annuel HT: 5 500 EUR / Maximum annuel HT: 15 000 EUR.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Crèpe, galette et pâtisseries bretonnes
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Minimum annuel...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Minimum annuel HT: 600 EUR/Maximum annuel HT: 5 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-323541
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produit d'épicerie, produit d'épicerie pour confection de pâtisseries
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA 54 rue St Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs_Labourse
Adresse postale: Zone industrielle nº 1, de Labourse
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZA Porte Multimodale de L'AA
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Biscuiterie — confiseries — chocolat en moulage et assortiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Zone industrielle nº 1 de Labourse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Crèpe, galette et pâtisseries bretonnes
Nom et adresse du contractant
Nom: Creperie Colas
Adresse postale: ZA Le Rocomps
Commune postale: Châteaugiron
Code postal: 35410
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les accords-cadres sont signés pour une période de 1 an, reconductible 3 fois:
— lot 1: 50 000 EUR HT/an et 200 000 EUR HT/4 ans (réparti sur tous les...”
Les accords-cadres sont signés pour une période de 1 an, reconductible 3 fois:
— lot 1: 50 000 EUR HT/an et 200 000 EUR HT/4 ans (réparti sur tous les attributaires),
— lot 2: 15 000 EUR HT/an et 60 000 EUR HT/4 ans,
— lot 3: 5 000 EUR HT/an et 20 000 EUR HT/4 ans.
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Source: OJS 2020/S 009-016080 (2020-01-09)