Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture d'arbres fruitiers de variétés anciennes reconnues par le Centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq répondant aux critères pédo-climatiques des Hauts-de-France. La fourniture et la livraison de plants en racines nues pour la Communauté d'agglomération s'inscrivent entre autres, dans le cadre de différents projets de plantation tels que des vergers conservatoires de variétés fruitières anciennes sur des terrains communaux, des ripisylves et d'autres projets de plantation. Des commandes pourront être effectuées par différents services de la Communauté d'agglomération. Les variétés plantées seront sélectionnées d'après une liste établie d'après la brochure annuelle de «Plantons le décor» 2019-2020 pour le secteur de la Communauté d'agglomération et le document «Les variétés fruitières de notre région» du Centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
Avis de marché (2019-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:
“Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture d'arbres fruitiers de variétés anciennes reconnues par le Centre régional de ressources...”
Brève description
Les stipulations du présent accord-cadre concernent la fourniture d'arbres fruitiers de variétés anciennes reconnues par le Centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq répondant aux critères pédo-climatiques des Hauts-de-France. La fourniture et la livraison de plants en racines nues pour la Communauté d'agglomération s'inscrivent entre autres, dans le cadre de différents projets de plantation tels que des vergers conservatoires de variétés fruitières anciennes sur des terrains communaux, des ripisylves et d'autres projets de plantation. Des commandes pourront être effectuées par différents services de la Communauté d'agglomération. Les variétés plantées seront sélectionnées d'après une liste établie d'après la brochure annuelle de «Plantons le décor» 2019-2020 pour le secteur de la Communauté d'agglomération et le document «Les variétés fruitières de notre région» du Centre régional de ressources génétiques de Villeneuve-d'Ascq.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512616
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
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Source: OJS 2019/S 210-512616 (2019-10-25)