Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux
19AO36”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères de grandes tailles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Les montants maximums de chaque période de reconduction seront identiques à ceux de...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Les montants maximums de chaque période de reconduction seront identiques à ceux de la période initiale.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 150 000 EUR HT,...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 150 000 EUR HT, montant maximum: 180 000 EUR TTC, ce lot ne comprend aucun montant minimum annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces.”
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 45 000...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 45 000 EUR HT. Montant maximum: 54 000 EUR TTC, ce lot ne comprend aucun montant minimum annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rosiers divers et rosiers paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de rosiers divers et rosiers paysagers.
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 5 000 EUR HT, montant...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 6 000 EUR TTC, ce lot ne comprend aucun montant minimum annuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de plantes tropicales et cactées d'intérieur.
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 25 000 EUR HT, montant...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 25 000 EUR HT, montant maximum: 30 000 EUR TTC, ce lot ne comprend aucun montant minimum annuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sapins verts.
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 5 — sapins verts — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 6 000 EUR TTC, ce...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 5 — sapins verts — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 6 000 EUR TTC, ce lot ne comprend aucun montant minimum annuel.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapins floqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de sapins floqués.
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 6 — sapins floqués — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 6 000 EUR TTC, ce...”
Informations complémentaires
Pour le lot nº 6 — sapins floqués — les montants maximums annuels en valeur sont fixés à: montant maximum: 5 000 EUR HT, montant maximum: 6 000 EUR TTC, ce lot ne comprend aucun montant minimum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ces date et heure d'ouverture sont communiquées à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. L'ouverture n'est pas publique.”
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chacun des lots. Le marché est conclu à prix...”
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel propre à chacun des lots. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix de chacun des lots. Le prix est révisable annuellement. Le marché ne comporte pas de retenue de garantie. Une avance forfaitaire est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, son montant est fixé à 5 %. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécutions du présent marché font l'objet d'un paiement dans un délai de 30 jours. Les modalités de présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du Règlement de consultation (RC); les conditions d'envoi et de remise des plis sont indiquées à l'article 8 du Règlement de consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 151-371855 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la prestation proposée
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: les moyens techniques et humains affectés à l'ensemble de la réalisation des prestations objets du marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: les méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2: les méthodes culturales, les actions et moyens mis en œuvre au profit du développement durable pour l'ensemble de la réalisation des prestations
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 3: le panel présenté au catalogue correspondant à l'étendue des gammes, variétés et sous-variétés en rapport avec l'objet du marché et du lot afférent”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 3: le panel présenté au catalogue correspondant à l'étendue des gammes, variétés et sous-variétés en rapport avec l'objet du marché et du lot afférent
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-371855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AO36
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres tiges et conifères de grandes tailles
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Vicq Arbor
Adresse postale: rue de Fresnes
Commune postale: Vicq
Code postal: 59970
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19AO39
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières de Gruson
Adresse postale: 55 rue Calmette
Commune postale: Gruson
Code postal: 59152
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Rosiers divers et rosiers paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plantes tropicales et cactées d'intérieur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sapins verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Horti Flandres
Adresse postale: 3 rue du MIN de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Sapins floqués
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 3 route de Charny
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Région: Bourgogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“La date indiquée à la rubrique «V.2.1) Date de conclusion du marché» correspond à la date de notification. Le montant indiqué aux rubriques II.1.7) et...”
La date indiquée à la rubrique «V.2.1) Date de conclusion du marché» correspond à la date de notification. Le montant indiqué aux rubriques II.1.7) et V.2.4) du présent avis correspond au montant maximal annuel en euros HT (conclu sans montant minimal annuel). Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par les lois, sur demande préalable adressée à la Ville de Marcq-en-Barœul à la direction des affaires juridiques, 103 avenue Foch, BP 44029, 59704 Marcq-en-Barœul.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 004-004587 (2020-01-03)