En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le Grand Port Maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant d'exercer ses fonctions en application des dispositions réglementaires en vigueur. À titre d'information quant à la politique de formation au sein du GPMM, le volume moyen annuel de stagiaires formés en matière d'hygiène, sécurité et prévention, sur les 3 dernières années, s'élève à 850 stagiaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations réglementaires liées à l'hygiène et à la sécurité
201907005
Produits/services: Services de formation en matière de sécurité📦
Brève description:
“En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le Grand Port Maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant...”
Brève description
En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le Grand Port Maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant d'exercer ses fonctions en application des dispositions réglementaires en vigueur. À titre d'information quant à la politique de formation au sein du GPMM, le volume moyen annuel de stagiaires formés en matière d'hygiène, sécurité et prévention, sur les 3 dernières années, s'élève à 850 stagiaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 592 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduite d'engins et portes passerelles — P 1910420
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Conduite d'engins et portes passerelles — P 1910420, ce lot concerne les formations sur les équipements de travail mobile et engins de levage portuaire...”
Description du marché
Conduite d'engins et portes passerelles — P 1910420, ce lot concerne les formations sur les équipements de travail mobile et engins de levage portuaire (délivrance des CACES suivants les recommandations de la Cnamts) y compris élingage courant et chef de manœuvre, ponts roulants (R 484) et portes passerelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2020. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai n'excède le 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: FIMO/FCO et grue R 483 — P 1910520
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“FIMO/FCO et grue R 483 — P 1910520, ce lot concerne les formations en matière de FIMO et FCO marchandises et voyageurs, grue mobile R 483 (anciennement R 383).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques et Epi — P 1910620
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prévention des risques et Epi — P 1910620. Ce lot concerne les formations suivantes:
— PRAP «Prévention des risques liés à l'activité physique»,
— sauveteur...”
Description du marché
Prévention des risques et Epi — P 1910620. Ce lot concerne les formations suivantes:
— PRAP «Prévention des risques liés à l'activité physique»,
— sauveteur secouriste du travail,
— maniement des extincteurs (feu de bureau, feu en atelier, feu de friteuse, feu de bateau) et 1 intervention,
— habilitations électriques,
— radioprotection,
— habilitations électriques sur véhicule électrique,
— utilisation, montage et démontage d'échafaudages (fixes et roulants),
— port du harnais de sécurité,
— port des équipements de protection individuelle,
— santé, sécurité au travail,
— sensibilisation à l'amiante,
— sensibilisation l'amiante pour les encadrants,
— prévention du risque plomb pour les opérateurs,
— prévention du risque plomb pour les encadrants,
— prévention des risques liés au travail sur écran,
— sensibilisation aux addictions en entreprise,
— prévention des risques routiers.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques chimiques — P 1910720
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Risques chimiques — P 1910720. Ce lot concerne les formations suivantes:
— ATEX,
— GIES,
— prévention des risques liés aux interventions en espaces confinés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 1910820
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 1910820, ce lot doit répondre aux exigences du règlement CE 178/2002 «Paquet Hygiène». L'objectif de cette...”
Description du marché
Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 1910820, ce lot doit répondre aux exigences du règlement CE 178/2002 «Paquet Hygiène». L'objectif de cette démarche est de maintenir l'amélioration des process et des méthodes propres à la restauration au sein du GPMM.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travail en sécurité sur les chantiers — P 1910920
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Travail en sécurité sur les chantiers — P 1910920, ce lot concerne les formations ci-dessous:
— Autorisation d'intervenir à proximité des réseaux (AIPR),
—...”
Description du marché
Travail en sécurité sur les chantiers — P 1910920, ce lot concerne les formations ci-dessous:
— Autorisation d'intervenir à proximité des réseaux (AIPR),
— balisage des chantiers,
— DT-DICT,
— sécurité des chantiers,
— analyses des risques et plans de prévention,
— permis feu.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— indication des titres...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— copie de l'agrément Datadock, ou à défaut de la preuve de la démarche d'enregistrement en cours,
— certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: les documents justifiant de ces certificats de qualification ou qualités demandés devront être fournis avec les pièces de la candidature.
Lot 3 — P 1910620: formation Prap: habilitation délivrée par l'INRS,
Lot 3 — P 1910620: habilitation électrique: agrément pour les organismes de formation chargés de dispenser des formations préalables à l'habilitation des travailleurs qui réalisent des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage. Agréé pour une durée d au plus 4 ans par le ministre chargé du travail. Conformément au décret nº 2016-1318 (JO, 7 oct),
Lot 3 — P 1910620: amiante: certification de l'organisme «Of amiante» opérateur de repérage avec certificat de compétences «amiante» en cours de validité opérateur de repérage formé à minima «encadrant de chantier» et «opérateur» dans le cadre de la sous-section IV.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Non connu.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 223-547385 (2019-11-14)
Informations complémentaires (2019-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand port maritime de Marseille
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le Grand port maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant...”
Brève description
En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le Grand port maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant d'exercer ses fonctions en application des dispositions réglementaires en vigueur. À titre d'information quant à la politique de formation au sein du GPMM, le volume moyen annuel de stagiaires formés en matière d'hygiène, sécurité et prévention, sur les 3 dernières années, s'élève à 850 stagiaires.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 223-547385
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-12-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-27 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1)
Emplacement du texte à modifier:
“Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession”
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Habilitation à exercer l'activité professionnelle: liste et description succincte des conditions: Ajouter:
— formulaire DC1, lettre de...”
Texte
Après la mention: Habilitation à exercer l'activité professionnelle: liste et description succincte des conditions: Ajouter:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du candidat).
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Source: OJS 2019/S 239-587484 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-08-19)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations réglementaires liées a l'hygiène et à la sécurité
201907005
Brève description:
“En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le grand port maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant...”
Brève description
En matière d'hygiène, de sécurité et de prévention, le grand port maritime de Marseille assure à son personnel la formation nécessaire lui permettant d'exercer ses fonctions en application des dispositions réglementaires en vigueur. À titre d'information quant à la politique de formation au sein du GPMM, le volume moyen annuel de stagiaires formés en matière d'hygiène, sécurité et prévention, sur les trois dernières années, s'élève à 850 stagiaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 548 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Conduite d'engins et portes passerelles — P 19 104 20
Description
Description du marché:
“Conduite d'engins et portes passerelles — P 19 104 20 ce lot concerne les formations sur les équipements de travail mobile et engins de levage portuaire...”
Description du marché
Conduite d'engins et portes passerelles — P 19 104 20 ce lot concerne les formations sur les équipements de travail mobile et engins de levage portuaire (délivrance des CACES suivants les recommandations de la Cnamts) y compris élingage courant et chef de manœuvre, ponts roulants (R484) et portes passerelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Fimo/Fco et grue R483 — P 19 105 20
Description
Description du marché:
“Fimo/Fco et grue R483 — P 19 105 20 ce lot concerne:
— les formations en matière de Fimo et Fco marchandises et voyageurs,
— grue mobile R483 (anciennement R383).”
Description du marché
Fimo/Fco et grue R483 — P 19 105 20 ce lot concerne:
— les formations en matière de Fimo et Fco marchandises et voyageurs,
— grue mobile R483 (anciennement R383).
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Titre: Prévention des risques et EPI — P19 106 20
Description
Description du marché:
“Prevention des risques et EPI — P 19 106 20 ce lot concerne les formations suivantes:
— PRAP «prévention des risques liés à l activité physique»,
—...”
Description du marché
Prevention des risques et EPI — P 19 106 20 ce lot concerne les formations suivantes:
— PRAP «prévention des risques liés à l activité physique»,
— sauveteur Secouriste du Travail,
— maniement des extincteurs (feu de bureau, feu en atelier, feu de friteuse, feu de bateau) et 1 intervention,
— habilitations électriques,
— radioprotection,
— habilitations électriques sur véhicule électrique,
— utilisation, montage et démontage d échafaudages (fixes et roulants),
— port du harnais de sécurité,
— port des équipements de protection individuelle,
— santé, sécurité au travail,
— sensibilisation à l'amiante,
— sensibilisation à l'amiante pour les encadrants,
— prévention du risque plomb pour les opérateurs,
— prévention du risque plomb pour les encadrants,
— prévention des risques liés au travail sur écran,
— sensi.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Risques chimiques — P 19 107 20
Description
Description du marché:
“Risques chimiques — P 19 107 20 ce lot concerne:
— les formations suivantes:
—— ATEX,
—— GIES,
— prévention des risques liés aux interventions en espaces confinés.”
Description du marché
Risques chimiques — P 19 107 20 ce lot concerne:
— les formations suivantes:
—— ATEX,
—— GIES,
— prévention des risques liés aux interventions en espaces confinés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 19 108 20
Description
Description du marché:
“Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 19 108 20 ce lot doit répondre aux exigences du règlement CE 178/2002 «paquet hygiene». L'objectif de cette...”
Description du marché
Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 19 108 20 ce lot doit répondre aux exigences du règlement CE 178/2002 «paquet hygiene». L'objectif de cette démarche est de maintenir l'amélioration des processus et des méthodes propres à la restauration au sein du GPMM.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Travail en sécurité sur les chantiers — P 19 109 20
Description
Description du marché:
“Travail en sécurité sur les chantiers — P 19 109 20 ce lot concerne les formations ci-dessous:
— autorisation d'intervenir à proximité des réseaux (AIPR),
—...”
Description du marché
Travail en sécurité sur les chantiers — P 19 109 20 ce lot concerne les formations ci-dessous:
— autorisation d'intervenir à proximité des réseaux (AIPR),
— balisage des chantiers,
— DT-DICT,
— sécurité des chantiers,
— analyses des risques et plans de prévention,
— permis feu.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 223-547385
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conduite d'engins et portes passerelles — P 19 104 20
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: DEKRA Industrial SAS
Adresse postale: Domaine Vallée-Verte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fimo/Fco et grue R483 — P 19 105 20
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prévention des risques et EPI — P 19 106 20
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Risques chimiques — P 19 107 20
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plan de maîtrise sanitaire des aliments — P 19 108 20
Date de conclusion du contrat: 2020-08-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rocalis
Adresse postale: 27 rue Prévôt-d'Augier
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travail en sécurité sur les chantiers — P 19 109 20
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 163-396779 (2020-08-19)