Objet Champ d'application du marché
Titre: Fauchage du DPF de la DT Nord-Est de VNF
41-2019-05
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Fauchage du DPF de la DT Nord-Est de VNF
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Uti CMRO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Fauchage du DPF de l'uti CMRO
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Durée en mois: 12 — nombre de reconduction: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Uti cmre en
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI CMRE EN
Description des renouvellements: Durée en mois: 12 - reconduction: 3.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Description du marché: Fauchage du DPF de l'uti Meuse Ardennes (MA) — secteur Meuse Amont
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'uti Meuse Ardennes (MA) Secteur Meuse Aval — secteur Canal des Ardennes”
Description des renouvellements: Durée en mois: 12 — reconduction: 3.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'uti Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) — secteur Nord.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'uti Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) — secteur Centre”
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'uti Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) — secteur Sud.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fauchage du DPF de l'uti Moselle - secteur Toul.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fauchage du DPF de l'uti Moselle - secteur Pont à Mousson.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fauchage du DPF de l'uti Moselle - secteur Metz.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'uti Canal des Vosges Canal versant Moselle - versant Saône.”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'uti Canal des Vosges Canal d'alimentation du Réservoir de Bouzey.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des Marchés Publics (Cmp), à cet effet le...”
Liste et brève description des conditions
— Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des Marchés Publics (Cmp), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr. Ces formulaires sont joints au dossier de consultation; - la forme juridique du candidat; - en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire; - un extrait K-Bis de moins de 3 mois; - le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée; - les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-31
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative); -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative); - référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative); - recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative); - recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2019/S 066-155002 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Bâtiment Sky Line, 169 rue Charles III, CS 80062
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fauchage du DPF de la DT nord-est de VNF
41-2019-05
Brève description: Fauchage du DPF de la DT nord-est de VNF.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 430 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Uti cmro
Description
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI CMRO.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI CMRE EN.
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI Meuse Ardennes (MA) — secteur Meuse Amont.
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'UTI Meuse Ardennes (MA) Secteur Meuse Aval — secteur Canal des Ardennes.”
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'UTI Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) — secteur nord.”
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'UTI Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) — secteur centre.”
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'UTI Canal entre Champagne et Bourgogne (CCB) — secteur sud.”
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI Moselle — secteur Toul.
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI Moselle — secteur Pont à Mousson.
Description du marché: Fauchage du DPF de l'UTI Moselle — secteur Metz.
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'UTI Canal des Vosges Canal versant Moselle — versant Saône.”
Description du marché:
“Fauchage du DPF de l'UTI Canal des Vosges — Canal d'alimentation du réservoir de Bouzey.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-155002
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Canal de la Marne au Rhin Ouest
Date de conclusion du contrat: 2019-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Orme Paysage
Adresse postale: 104 rue de Nancy
Commune postale: Richarménil
Code postal: 54630
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.orme-paysage.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0041
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Canal de la Marne au Rhin est
Nom et adresse du contractant
Nom: SCOP Espaces Verts
Adresse postale: 23 rue du Tramways
Commune postale: Eschau
Code postal: 67114
Région: Alsace🏙️
URL: http://www.scop-espaces-verts.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0042
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Canal Meuse Ardennes Amont
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 23 rue du Tramway
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0043
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Canal Meuse Ardenne Aval
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0044
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Canal entre Champagne et Bourgogne Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Prestige
Adresse postale: 3 place de l'Église
Commune postale: Mauvages
Code postal: 55190
Région: France🏙️
URL: http://www.sarlprestige.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0045
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Canal entre Champagne et Bourgogne centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0046
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Canal entre Champagne et Bourgogne sud
Nom et adresse du contractant
Nom: SEFA Environnement
Adresse postale: ZI des Noyes
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Région: Haute-Saône🏙️
URL: https://www.verif.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0047
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Moselle Toul
Nom et adresse du contractant
Nom: Environnement Plus
Adresse postale: 2 rue des Jardins
Commune postale: Pulligny
Code postal: 54160
URL: https://www.paysagiste-environnementplus.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 201941 I 0048
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Moselle Pont à Mousson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0049
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Moselle Metz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0050
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Canal des Vosges Moselle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019 41 I 0051
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Canal des Vosges Bouzey
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 170-415909 (2019-09-02)