Exploitation de lignes de transports scolaires direction de proximité Nord-Ouest

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du pays Salonais, direction de proximité Nord-Ouest de la Métropole Aix-Marseille Provence.
— lot 1: La Fare-les-Oliviers, Salon-de-Provence,
— lot 2: Berre-l'Étang, Salon-de-Provence,
— lot 3: Lançon / Les Baisses, La Fare-les-Oliviers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-26	Avis de marché
2019-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 73190168
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du pays Salonais, direction de proximité Nord-Ouest de la Métropole Aix-Marseille Provence. — lot 1: La Fare-les-Oliviers, Salon-de-Provence, — lot 2: Berre-l'Étang, Salon-de-Provence, — lot 3: Lançon / Les Baisses, La Fare-les-Oliviers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.payssalonais@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 490447232 📞
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2717&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 📅
Date limite de soumission: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146969
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La valeur estimée renseignée à l'article II.2.6) du lot 1 correspond au montant annuel maximum de l'accord-cadre soit 260 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 190 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du pays Salonais, direction de proximité Nord-Ouest de la Métropole Aix-Marseille Provence.

— lot 1: La Fare-les-Oliviers, Salon-de-Provence,

— lot 2: Berre-l'Étang, Salon-de-Provence,

— lot 3: Lançon / Les Baisses, La Fare-les-Oliviers.

Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports La Fare-les-Oliviers — Salon-de-Provence_ Circuit C172
Numéro du lot: 1
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du pays Salonais, direction de proximité Nord-Ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Circuit C172 La Fare les Oliviers — Salon-de-Provence.

Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Transports Berre-l'Étang — Salon-de-Provence_ Circuit C171
Numéro du lot: 2
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du pays Salonais, direction de proximité Nord-Ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Circuit C171 Berre-l'Étang — Salon-de-Provence.

Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La valeur estimée renseignée à l'article II.2.6) du lot 2 correspond au montant annuel maximum de l'accord-cadre soit 270 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 168 500,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Transports Lançon Les Baisses — La Fare-les-Oliviers_Circuit C449
Numéro du lot: 3
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du pays Salonais, direction de proximité Nord-Ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Circuit C449 Lançon Les Baïsses — La Fare-les-Oliviers.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La valeur estimée renseignée à l'article II.2.6 du lot 3 correspond au montant annuel maximum de l'accord-cadre soit 70 000,00 EUR HT toutes périodes de reconduction confondues. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 45 500,00 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Salon-de-Provence.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est prévisionnelle. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Adresse postale: 281 boulevard Maréchal Foch, BP 274
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13666
Point de contact: Direction commande publique du territoire du Pays Salonais
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle de renouvellement de cet accord-cadre: janvier 2023.
Conformément à l'article 40 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature du marché publique ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,

— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 063-146969 (2019-03-26)

Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du Pays salonais, direction de proximité nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille Provence. — lot 1: La Fare-les-Oliviers, Salon-de-Provence, — lot 2: Berre-l'Étang, Salon-de-Provence, — lot 3: Lançon/Les Baïsses, La Fare-les-Oliviers.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-370514
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-146969
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

La valeur finale renseignée au lot 1 correspond au montant annuel maximum de ce lot soit 260 000,00 EUR HT. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 190 000,00 EUR HT. La valeur finale renseignée au lot 2 correspond au montant annuel maximum de ce lot soit 270 000,00 EUR HT. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 168 500,00 EUR HT. La valeur totale finale renseignée au lot 3 correspond au montant annuel maximum de ce lot soit 70 000,00 EUR. L'estimation prévisionnelle annuelle de consommation est de 45 500,00 EUR HT. La valeur totale finale de l'ensemble des lots correspond au montant annuel maximum de 600 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du Pays salonais, direction de proximité nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille Provence.

— lot 3: Lançon/Les Baïsses, La Fare-les-Oliviers.

Intitulé du lot: Transports La Fare-les-Oliviers — Salon-de-Provence — Circuit C172
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du Pays salonais, direction de proximité nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Circuit C172 La Fare-les-Oliviers — Salon-de-Provence.

Intitulé du lot: Transports Berre-l'Étang — Salon-de-Provence — Circuit C171
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du Pays salonais, direction de proximité nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Circuit C171, Berre-l'Étang — Salon-de-Provence.

Intitulé du lot: Transports Lançon, Les Baïsses — La Fare-les-Oliviers — Circuit C449
Brève description:

Exploitation de lignes de transport scolaires sur le territoire du Pays salonais, direction de proximité nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Circuit C449, Lançon, Les Baïsses — La Fare-les-Oliviers.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: Cars du Pays d'Aix
Adresse postale: ZI les Jalassières — rue de l'Obsidienne
Commune postale: Éguilles
Code postal: 13510
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.carsdupaysdaix.fr 🌏
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: Trans Provence
Adresse postale: 37 rue d'Athènes — CS 10249
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13747
Adresse Internet: http://Transprovence.fr 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: SAS SNT Suma
Adresse postale: RD 113
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Adresse Internet: http://sntsuma.free.fr/ 🌏
Nom: Rubans Bleus Pastouret
Adresse postale: 610 chemin du Littoral le Phare de Mourepiane
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Adresse Internet: http://Xyzxyz.fr 🌏
Nom: Union des Transporteurs de Provence
Adresse postale: 4870 route d'Éguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Nom: Autocars Telleschi
Adresse postale: avenue Ferdinand de Lesseps, ZI Pile Budéou
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature du marché publique ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

Source: OJS 2019/S 150-370514 (2019-08-01)

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