Avis de marché (2019-11-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SMTC90
Numéro d'enregistrement national: 25900001600032
Adresse postale:
“Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montébliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602”
Commune postale: Meroux
Code postal: 90400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384909925📞
Courrier électronique: contact@smtc90.fr📧
Fax: +33 384212385 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.smtc90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc90.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.smtc90.fr🌏
URL de participation: http://www.smtc90.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort
19fs-0094-G”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: Le marché est composé de 21 lots cf. DCE.
Valeur estimée hors TVA: EUR 45 864 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — lignes 20 +30 + 31 + 90
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 20 Lepuix/Giromagny — Valdoie:
— ligne 30 Auxelles-Haut — Valdoie,
— ligne 31 Giromagny — Valdoie via Petitmagny,
— ligne 90...”
Description du marché
Le lot est composé de ligne 20 Lepuix/Giromagny — Valdoie:
— ligne 30 Auxelles-Haut — Valdoie,
— ligne 31 Giromagny — Valdoie via Petitmagny,
— ligne 90 Giromagny — Belfort Gare.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Informations complémentaires: Cf. DCE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — linges 21 + 22 +23 + 91
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 21 Belfort — Rougemont/Etueffont — Belfort,
— ligne 22 Belfort — Etueffont/Rougemont — Belfort,
— ligne 23 Fontaine —...”
Description du marché
Le lot est composé de:
— ligne 21 Belfort — Rougemont/Etueffont — Belfort,
— ligne 22 Belfort — Etueffont/Rougemont — Belfort,
— ligne 23 Fontaine — Belfort,
— ligne 91 Rougemont — Belfort Gare via Etueffont.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — lignes 33 + 33 + 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 32 Rougemont-le-Château — belfort,
— ligne 33 Menoncourt — belfort via Reppe,
— ligne 40 Auxelles-Bas — Etueffont.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — lignes 34 + 35 + 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 34 Montreux-Château — Belfort,
— ligne 35 Meroux TGV — Belfort via Bretagne,
— ligne 92 Montreux-Château — Belfort Gare via Fontaine.”
Description du marché
Le lot est composé de:
— ligne 34 Montreux-Château — Belfort,
— ligne 35 Meroux TGV — Belfort via Bretagne,
— ligne 92 Montreux-Château — Belfort Gare via Fontaine.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 bis — lignes 35 + 42 + 43 +92
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 35 Meroux TGV — Vézelois rue de Brebotte,
— ligne 42 Fontenelle — gare de Petit-Croix,
— ligne 43 Novillard — gare de...”
Description du marché
Le lot est composé de:
— ligne 35 Meroux TGV — Vézelois rue de Brebotte,
— ligne 42 Fontenelle — gare de Petit-Croix,
— ligne 43 Novillard — gare de Petit-Croix,
— ligne 92 Montreux-Château — Belfort gare via Fontaine.
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Informations complémentaires: Cd. CDE.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — ligne 24
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Le lot est composé de ligne 24 Morvillars/Vézelois — Belfort.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — lignes 25 +26 +93 +41
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 25 Delle — gare TGV,
— ligne 26 Beaucourt — gare TGV,
— ligne 93 Beaucourt — gare TGV via Delle,
— ligne 41 (Ap 90) gare TGV...”
Description du marché
Le lot est composé de:
— ligne 25 Delle — gare TGV,
— ligne 26 Beaucourt — gare TGV,
— ligne 93 Beaucourt — gare TGV via Delle,
— ligne 41 (Ap 90) gare TGV — ZAC des Tourelles.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — lignes 36 + 37+ 38
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 36 Chavannes-les-Grands — Delle,
— ligne 37 Beaucourt — Delle via Croix,
— ligne 38 Beaucourt — Delle.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — lignes 9 + 39
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 9 République — Miotte — République,
— ligne 39 Botans — Bavilliers.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — ligne 55 (ligne directe)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 55 (ligne directe) Belfort — Montbéliard par autoroute.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — lignes 63 + 72
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 63 secteur nord-est/Follereau/Belfort,
— ligne 72 desserte du Collège Vauban.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — lignes 51 + 61 + 62c + 68
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de:
— ligne 51 secteur nord-est Follereau,
— ligne 61 secteur nord-est — Courbet,
— ligne 62 C établissements de Belfort,
— ligne 68...”
Description du marché
Le lot est composé de:
— ligne 51 secteur nord-est Follereau,
— ligne 61 secteur nord-est — Courbet,
— ligne 62 C établissements de Belfort,
— ligne 68 secteur nord/Follereau.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — ligne 62 A
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Le lot est composé de ligne 62 A établissements de Belfort.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 — ligne 62 B
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Le lot est composé de ligne 62 B établissements de Belfort.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 — ligne 53
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Le lot est composé de ligne 53 desserte du Collège de Rougemont.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 — ligne 57
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Le lot est composé de ligne 57 secteur Nord — Follereau/Courbet/Goscinny.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 — ligne 60
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Le lot est composé de ligne 60 desserte du collège de Giromagny.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17 — ligne 64
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Ce lot est composé de ligne 64 desserte du collège de Morvillars.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 18 — ligne 67
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Ligne 67 desserte du collège de Danjoutin.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 19 — ligne 70
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Ce lot est composé de ligne 70 desserte du collège de Montreux-Château.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 20 — ligne 71
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Ce lot est composé de ligne 71 desserte du collège de Beaucourt.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 21 — ligne 66
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Ce lot est composé de ligne 66 desserte cité scolaire Jules Ferry Delle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Cf. DCE.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Cf. DCE.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cf. DCE.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Cf. DCE.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Cf. DCE.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf. DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Smtc.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc90.fr — cf. DCE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon: M. le président
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.ta-besancon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2019/S 218-535507 (2019-11-07)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Jonxion 1 — parc d'innovation de Belfort Montbéliard, 1 avenue de la Gare TGV, CS nº 30602”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le territoire de Belfort
19fs-0094-G”
Brève description: Le marché est composé de 21 lots. Cf. DCE.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44 071 173 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — lignes 20 + 30 + 31 + 90
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 20 Lepuix/Giromagny — Valdoie ligne 30 Auxelles-Haut — Valdoie ligne 31 Giromagny — Valdoie via Petitmagny ligne 90 Giromagny —...”
Description du marché
Le lot est composé de ligne 20 Lepuix/Giromagny — Valdoie ligne 30 Auxelles-Haut — Valdoie ligne 31 Giromagny — Valdoie via Petitmagny ligne 90 Giromagny — Belfort Gare.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — linges 21 + 22 + 23 + 91
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 21 Belfort — Rougemont/Étueffont — Belfort ligne 22 Belfort — Étueffont/Rougemont — Belfort ligne 23 Fontaine — Belfort ligne 91...”
Description du marché
Le lot est composé de ligne 21 Belfort — Rougemont/Étueffont — Belfort ligne 22 Belfort — Étueffont/Rougemont — Belfort ligne 23 Fontaine — Belfort ligne 91 Rougemont — Belfort Gare via Étueffont.
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Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 32 Rougemont-le-Château — Belfort ligne 33 Menoncourt — Belfort via Reppe ligne 40 Auxelles-Bas — Étueffont.”
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 34 Montreux-Château — Belfort ligne 35 Meroux TGV — Belfort via Bretagne ligne 92 Montreux-Château — Belfort Gare via Fontaine.”
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 35 Meroux TGV — Vézelois rue de Brebotte ligne 42 Fontenelle — gare de Petit-Croix ligne 43 Novillard — gare de Petit-Croix...”
Description du marché
Le lot est composé de ligne 35 Meroux TGV — Vézelois rue de Brebotte ligne 42 Fontenelle — gare de Petit-Croix ligne 43 Novillard — gare de Petit-Croix ligne 92 Montreux-Château — Belfort Gare via Fontaine.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — lignes 25 + 26 + 93 + 41
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 25 Delle — gare TGV ligne 26 Beaucourt — gare TGV ligne 93 Beaucourt — gare TGV via Delle ligne 41 (Ap90) gare TGV — ZAC des Tourelles.”
Description du marché
Le lot est composé de ligne 25 Delle — gare TGV ligne 26 Beaucourt — gare TGV ligne 93 Beaucourt — gare TGV via Delle ligne 41 (Ap90) gare TGV — ZAC des Tourelles.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — lignes 36 + 37 + 38
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 36 Chavannes-les-Grands — Delle ligne 37 Beaucourt — Delle via Croix ligne 38 Beaucourt — Delle.”
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 9 République — Miotte — République ligne 39 Botans — Bavilliers.”
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 63 secteur Nord-Est/Follereau/Belfort ligne 72 desserte du collège Vauban.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — lignes 51 + 61 + 62 C + 68
Description
Description du marché:
“Le lot est composé de ligne 51 secteur Nord-Est Follereau, ligne 61 secteur Nord-Est — Courbet ligne 62 C, établissements de Belfort ligne 68 secteur Nord/Follereau.”
Description du marché
Le lot est composé de ligne 51 secteur Nord-Est Follereau, ligne 61 secteur Nord-Est — Courbet ligne 62 C, établissements de Belfort ligne 68 secteur Nord/Follereau.
Afficher plus
Description du marché: Le lot est composé de ligne 62 A, établissements de Belfort.
Description du marché: Le lot est composé de ligne 62 B, établissements de Belfort.
Description du marché: Le lot est composé de ligne 53 desserte du collège de Rougemont.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 218-535507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — lignes 20 +30 + 31 + 90
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: LK Eurocar Horn
Adresse postale: ZAC de la Charmotte
Commune postale: Anjoutey
Code postal: 90170
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4332850.08 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 — linges 21 + 22 + 23 + 91
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6513456.18 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 — lignes 33 + 33 + 40
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2567865.56 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4 — lignes 34 + 35 + 92
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Mouchet
Adresse postale: espace Industriel
Commune postale: Rang
Code postal: 25250
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1766059.89 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 4 bis — lignes 35 + 42 + 43 + 92
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 5 — ligne 24
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4539155.98 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 6 — lignes 25 + 26 + 93 + 41
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Maron
Adresse postale: 13 rue des Bouquinières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5269906.11 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 7 — lignes 36 + 37 + 38
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2367655.36 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 8 — lignes 9 + 39
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sold Park
Adresse postale: 34 rue de la Liberté
Commune postale: Moval
Code postal: 90400
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620474.33 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 9 — ligne 55 (ligne directe)
Nom et adresse du contractant
Nom: Az Transports Sarl
Adresse postale: 16 rue des Nos
Commune postale: Danjoutin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 494794.86 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 10 — lignes 63 + 72
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1167494.16 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 11 — lignes 51 + 61 + 62 C + 68
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2068541.59 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 12 — ligne 62 A
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1694632.66 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 13 — ligne 62 B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1896014.12 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 14 — ligne 53
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1053424.98 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lot 15 — ligne 57
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1732305.84 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot 16 — ligne 60
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1076029.26 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lot 17 — ligne 64
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640356.64 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Lot 18 — ligne 67
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 858814.88 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Lot 19 — ligne 70
Nom et adresse du contractant
Nom: Express Sundgoviens Sas
Adresse postale: 89 rue Malraux
Commune postale: Ballersdorg
Code postal: 68210
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1521658.88 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Lot 20 — ligne 71
Nom et adresse du contractant
Nom: Adj Voyages
Adresse postale: zone artisanale La Bernoise
Commune postale: Seloncourt
Code postal: 25230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 255 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Lot 21 — ligne 66
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1669426.71 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon: Monsieur le président
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision
de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2020/S 062-148634 (2020-03-23)