Le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à l'avance, sur réservation préalable, au moyen de petits véhicules.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transport a la demande sur le territoire de la Corrèze
2019I000S06093”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à...”
Brève description
Le transport à la demande consiste en la prise en charge d'usagers depuis un point de prise en charge défini pour des destinations et horaires définis à l'avance, sur réservation préalable, au moyen de petits véhicules.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 208 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau Bortois — Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché: Plateau Bortois — Ussel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement, par périodes de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, soit au plus tard jusqu'au 31.8.2023.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des prestations similaires sont prévues au contrat.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement, par périodes de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions, soit au plus tard jusqu'au 31.8.2023.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Neuvic — Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Plateau bortois — Ussel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Meymac — Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sexcles — Argentat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beaulieu — Argentat
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aurillac — Argentat
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 132-324355 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2019-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle Aquitaine
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Neuvic —Ussel.
Description du marché: Meymac — Ussel.
Description du marché: Sexcles — Argentat.
Description du marché: Beaulieu — Argentat.
Description du marché: Aurillac — Argentat.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-324355
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019I001S06093
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plateau Bortois — Ussel
Date de conclusion du contrat: 2019-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Faure Corrèze autocars
Adresse postale: 5 impasse du Grand Puy
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5917.12 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019I002S06093
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Neuvic — Ussel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6949.82 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019I003S06093
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Meymac — Ussel
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 5 impasse du grand Puy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6665.82 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019I004S06093
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sexcles — Argentat
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Chèze et Fils — Osicars
Numéro d'enregistrement national: 326 770 096 00013
Adresse postale: La Bitarelle
Commune postale: Gimel-les-Cascades
Code postal: 19800
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6667.62 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019I005S06093
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Beaulieu — Argentat
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Quercy Corrèze SAS
Adresse postale: avenue de Belgique, BP 40016
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Courrier électronique: cars.quercy.correze@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5073.32 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019I006S06093
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Aurillac — Argentat
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les marches ont été attribués pour un montant sans minimum ni maximum. Les montants sur les rubriques V.2.4) et II.1.7) correspondent au montant du DQE du...”
Les marches ont été attribués pour un montant sans minimum ni maximum. Les montants sur les rubriques V.2.4) et II.1.7) correspondent au montant du DQE du candidat et au montant provisionnel du marché.
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Source: OJS 2019/S 190-462710 (2019-09-30)