Exécution de services de transports scolaires
Commune Cloyes-les-Trois-Rivières
Exécution de service de transports scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Marché no2019.00005
Brève description:
“Exécution de service de transports scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Cloyes-les-Trois-Rivières
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20005, Cloyes-sur-le-Loir
Code postal: 28220
Commune postale: Cloyes-les-Trois-Rivières
Contact
Adresse Internet: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
Courrier électronique: cloyeslestroisrivieres@cloyeslestroisrivieres.fr 📧
Téléphone: +33 237985318 📞
Fax: +33 237984302 📠
URL des documents: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
URL pour la participation: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-01 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154573
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Une seule entreprise ou groupement d'entreprises en application de l'article 45 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, si le marché est attribué...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Les entreprises pourront répondre à un lot ou plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.”
Intitulé du lot: Exécution de transports scolaires pour la Vallée du Loir
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports scolaires sur les communes de Douy, Montigny-le-Gannelon, Saint-Hilaire-sur-Yerre et transports des élèves le midi vers la cantine de Douy.”
Description des renouvellements:
“Une tranche ferme: 2019/2020 — 2020/2021.”
“Une tranche conditionnelle: 2021/2022.”
Intitulé du lot: Exécution de transports scolaires pour la Vallée de l'Aigre
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transports scolaires sur les communes de Autheuil Charray, Le Mée, La Ferté-Villeneuil, Romilly-sur-Aigre et transports le midi vers la cantine de La...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“École de Douy, Montigny-le-Gannelon, Saint-Hilaire-sur-Yerre et cantine de Douy.”
“Les communes de Autheuil Charray, Le Mée, La Ferté-Villeneuil, Romilly-sur-Aigre et la cantine de La Ferté-Villeneuil.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché public passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 et 67 du...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 066-154573 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Marché no2019.00005
Brève description:
“Exécution de service de transports scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Cloyes-les-Trois-Rivières
Adresse postale: 1 place Gambetta — BP 20005, Cloyes-sur-le-Loir
Code postal: 28220
Commune postale: Cloyes-les-Trois-Rivières
Contact
Adresse Internet: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
Courrier électronique: cloyeslestroisrivieres@cloyeslestroisrivieres.fr 📧
Téléphone: +33 237985318 📞
Fax: +33 237984302 📠
URL des documents: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
URL pour la participation: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-01 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154573
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Une seule entreprise ou groupement d'entreprises en application de l'article 45 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, si le marché est attribué...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Les entreprises pourront répondre à un lot ou plusieurs lots ou pour l'ensemble des lots.”
Intitulé du lot: Exécution de transports scolaires pour la Vallée du Loir
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports scolaires sur les communes de Douy, Montigny-le-Gannelon, Saint-Hilaire-sur-Yerre et transports des élèves le midi vers la cantine de Douy.”
Description des renouvellements:
“Une tranche ferme: 2019/2020 — 2020/2021.”
“Une tranche conditionnelle: 2021/2022.”
Intitulé du lot: Exécution de transports scolaires pour la Vallée de l'Aigre
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transports scolaires sur les communes de Autheuil Charray, Le Mée, La Ferté-Villeneuil, Romilly-sur-Aigre et transports le midi vers la cantine de La...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“École de Douy, Montigny-le-Gannelon, Saint-Hilaire-sur-Yerre et cantine de Douy.”
“Les communes de Autheuil Charray, Le Mée, La Ferté-Villeneuil, Romilly-sur-Aigre et la cantine de La Ferté-Villeneuil.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché public passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 et 67 du...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.amf28.org/cloyestroisrivieres 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 066-154573 (2019-03-29)
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