Exécution d'un service de transport routier non-urbain collectif de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons d'hiver 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 et d'été 2020, 2021, 2022

Commune d'Abriès-Ristolas

Exécution d'un service public de transport routier non-urbain collectif sous forme de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons d'hiver 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 et les saisons d'été 2020, 2021 et 2022.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Abriès-Ristolas

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-06	Avis de marché
2020-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Abriès-Ristolas
Numéro d'enregistrement national: 20008351700017
Adresse postale: place des Halles — Abriès
Commune postale: Abriès-Ristolas
Code postal: 05460
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mairie d'Abriès-Alpes
Téléphone: +33 492467103 📞
Courrier électronique: mairie@abries-ristolas.fr 📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://abries-ristolas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://abries-ristolas.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie d'Arvieux
Adresse postale: 3636 route de L'Izoard
Commune postale: Arvieux
Code postal: 05350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492467281 📞
Courrier électronique: mairie.arvieux@wanadoo.fr 📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://mairie-arvieux.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution d'un service de transport routier non-urbain collectif de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons d'hiver 2019-2020,...”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description:
“Exécution d'un service public de transport routier non-urbain collectif sous forme de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 221 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage hiver vallée du Haut-Guil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'Abriès-Ristolas, d'Aiguilles et de Château-Ville-Vieille.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage l'hiver sur la vallée du Haut-Guil.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 99
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage hiver: vallée des Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Molines et de Saint-Véran.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage hiver vallée des Aigues.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage hiver vallée de l'Izoard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Arvieux.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage hiver vallée de l'Izoard.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage hiver vallée du Cristillan
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Ceillac.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage hiver sur vallée du Cristillan.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intravillage: Haut-Guil
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Navettes touristiques intravillage sur vallée du Haut-Guil.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intravillage hiver: Molines
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Molines.
Description du marché: Navettes touristiques intravillage hiver sur Molines.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intravillage hiver: Arvieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arvieux.
Description du marché: Navettes touristiques intravillage hiver sur Arvieux.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intravillage hiver: Ceillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ceillac.
Description du marché: Navettes touristiques intravillage hiver sur Ceillac.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intravillage hiver: Saint-Véran
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Véran.
Description du marché: Navettes touristiques intravillage hiver sur Saint-Véran.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage estivale: vallée du Haut-Guil
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Navettes touristiques intervillage été sur le Haut-Guil.
Durée de l'accord: 57

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage estivale: vallée des Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Molines, de Château-Ville-Vieille et de Saint-Véran.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage été sur la vallée des Aigues.

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage estivale: vallée de l'Izoard
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Château-Ville-Vieille et d'Arvieux.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage été sur vallée de l'Izoard

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage estivale: Vallée du Cristillan
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Ceillac et de Château-Ville-Vieille.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage été sur Vallée du Cristillan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— appréciation des références exécutées au cours des 3 dernières années et des certificats de qualification ou équivalents, — appréciation des moyens...”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 36
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-06 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aiguilles.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les maires du groupement de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“M. le président du comité consultatif interrégional de règlement des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale:
“Préfecture de région — CCIRAL — secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral F”
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 216-530388 (2019-11-06)

Avis d'attribution de marché (2020-02-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place des Halles Abriès
Personne de contact: Mairie d'Abriès-Ristolas

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution d'un service de transport routier non-urbain collectif de navettes touristiques sur le territoire du Queyras pour les saisons d'hiver 2019-2020,...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage hiver vallée du Haut Guil
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Abriès-Ristolas, d'Aiguilles et de Château-Ville-Vieille.
Description du marché: Navettes touristiques intervillage l'hiver sur la vallée du Haut Guil.
Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'arvieux
Champ d'application du marché
Titre: Intravillage: Haut Guil
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ceillac
Site principal ou lieu d'exécution: Communes d'Abriès-Ristolas, d'aiguilles et de Château-Ville-Vieille
Description du marché: Navettes touristiques intervillage été sur Vallée de l'Izoard.
Champ d'application du marché
Titre: Intervillage estivale: vallée du Cristillan
Description
Description du marché: Navettes touristiques intervillage été sur vallée du Cristillan.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 216-530388

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Réf JO: 19-167388
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Intervillage hiver vallée du Haut Guil
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Audier
Adresse postale: Château Queyras
Commune postale: Château-Ville-Vieille
Code postal: 05350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492453216 📞
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 998 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 998 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Intervillage hiver vallée des Aigues
Nom et adresse du contractant
Nom: Petit Mathieu transports
Adresse postale: Château-Ville-Vieille
Téléphone: +33 492467156 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 120 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 120 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Intervillage Hiver vallée de l'Izoard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 120 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 120 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Intervillage Hiver vallée du Cristillan
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Flam
Adresse postale: Transports Favier
Commune postale: Ceillac
Code postal: 05600
Téléphone: +33 492450771 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 954 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 954 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Intravillage hiver Haut Guil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41 553 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 553 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Intravillage hiver Aigues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 205 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 205 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Intravillage hiver Izoard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 245 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 245 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Intravillage hiver cristillan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 57 272 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 272 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Intravillage hiver Saint-Veran
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 384 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 384 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Intervillage Estivale vallée du Haut Guil
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocard Audier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31 179 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 179 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Intervillage Estivale vallée des Aigues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 727 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 727 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Intervillage Estivale vallée de l'Izoard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 727 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 727 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Intervillage Estivale vallée du Cristillan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 363 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 363 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de région — CCIRAL — secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytral”
Source: OJS 2020/S 029-068105 (2020-02-06)

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