Réalisation d'une enquête qualitative (lot 1) et d'une enquête quantitative (lot 2) sur les séjours de cohésion sur les sites préfigurateurs du Service national universel (SNU).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de la préfiguration du service national universel
19_19-271
Produits/services: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Brève description:
“Réalisation d'une enquête qualitative (lot 1) et d'une enquête quantitative (lot 2) sur les séjours de cohésion sur les sites préfigurateurs du Service...”
Brève description
Réalisation d'une enquête qualitative (lot 1) et d'une enquête quantitative (lot 2) sur les séjours de cohésion sur les sites préfigurateurs du Service national universel (SNU).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une enquête qualitative sur les séjours de cohésion sur les 13 sites préfigurateurs du SNU” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études de marchés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet de réaliser une enquête qualitative sur les séjours de cohésion qui se dérouleront sur les 13 sites préfigurateurs du SNU, en...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet de réaliser une enquête qualitative sur les séjours de cohésion qui se dérouleront sur les 13 sites préfigurateurs du SNU, en s'appuyant sur une série d'entretiens individuels (29 par territoire, soit un total de 377 entretiens). Parallèlement à ces entretiens, des observations seront réalisées pendant différents temps du séjour. 65 temps seront observés (un temps correspondant à une durée comprise entre 15 mn et 3:00)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Organisation et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: Expérience et qualification de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 666 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une enquête quantitative sur les séjours de cohésion sur les 13 sites préfigurateurs du SNU” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet de réaliser une enquête quantitative par l'administration de 2 questionnaires:
— l'un à l'issue des séjours de cohésion qui se...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet de réaliser une enquête quantitative par l'administration de 2 questionnaires:
— l'un à l'issue des séjours de cohésion qui se dérouleront sur les 13 sites préfigurateurs du SNU, du 16 au 28.6.2019 (tranche ferme),
— l'autre qui serait administré en juillet 2020 et qui évaluera la phase «d'intérêt général», étalée sur un an après la fin du séjour de cohésion (tranche optionnelle).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 333 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Tranche optionnelle: enquête suite à la phase d'intérêt général.
Description
Informations complémentaires:
“Les conditions d'affermissement de la tranche optionnelle sont précisées dans le CCAP relatif au lot nº 2. L'affermissement de la tranche optionnelle...”
Informations complémentaires
Les conditions d'affermissement de la tranche optionnelle sont précisées dans le CCAP relatif au lot nº 2. L'affermissement de la tranche optionnelle proroge la durée du marché pour une durée totale de 24 mois à compter de sa date de notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou formulaire DC1 (version mise à jour au 26.10.2016 téléchargeable à partir du lien...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02
14:00 📅
“Information lot nº 2: le lot 2 se décompose en 2 tranches:
— une tranche ferme: enquête réalisée à l'issue des séjours de cohésion,
— une tranche...”
Information lot nº 2: le lot 2 se décompose en 2 tranches:
— une tranche ferme: enquête réalisée à l'issue des séjours de cohésion,
— une tranche optionnelle: enquête suite à la phase d'intérêt général.
Lieux d'exécution: les prestations sont réalisées sur 13 territoires préfigurateurs du SNU:
— Auvergne-Rhône-Alpes: Puy de Dôme (63)?
— Bourgogne-Franche-Comté: Haute-Saône (70)?
— Bretagne: Morbihan (56),
— Centre-Val de Loire: Cher (18),
— Grand Est: Ardennes (08),
— Haut-de-France: Nord (59),
— Île-de-France: Val-d'Oise (95),
— Nouvelle Aquitaine: Creuse (23),
— Normandie: Eure (27),
— Occitanie: Hautes-Pyrénées (65),
— Pays de la Loire: Loire-Atlantique (44),
— Provence-Alpes-Côte d'azur: Vaucluse (84),
— Guyane (973).
Candidature: les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551- 6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551- 6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 .4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 044-100785 (2019-02-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 247222.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet de réaliser une enquête qualitative sur les séjours de cohésion qui se dérouleront sur les 13 sites préfigurateurs du SNU, en...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet de réaliser une enquête qualitative sur les séjours de cohésion qui se dérouleront sur les 13 sites préfigurateurs du SNU, en s'appuyant sur une série d'entretiens individuels (29 par territoire, soit un total de 377 entretiens). Parallèlement à ces entretiens, des observations seront réalisées pendant différents temps du séjour. 65 temps seront observés (un temps correspondant à une durée comprise entre 15 minutes et 3 heures).
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Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: organisation et méthodologie
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: expérience et qualification de l'équipe proposée
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet de réaliser une enquête quantitative par l'administration de 2 questionnaires:
— l'un à l'issue des séjours de cohésion qui se...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet de réaliser une enquête quantitative par l'administration de 2 questionnaires:
— l'un à l'issue des séjours de cohésion qui se dérouleront sur les 13 sites préfigurateurs du SNU, du 16 au 28.6.2019 (tranche ferme),
— l'autre qui serait administré en juillet 2020 et qui évaluera la phase «d'intérêt général» étalée sur un an après la fin du séjour de cohésion (tranche optionnelle).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-100785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Réalisation d'une enquête qualitative sur les séjours de cohésion sur les sites préfigurateurs du Service national universel (SNU) — lot 1”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Pluricité SARL
Adresse postale: 1 cours de Verdun Gensoul
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://pluricite.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Itinere Conseil Scop SARL
Adresse postale: 34 rue Jean Broquin
Code postal: 69006
URL: http://www.itinere-conseil.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 166 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158922.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Réalisation d'une enquête quantitative sur les séjours de cohésion sur les 13 sites préfigurateurs du SNU — lot 2” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ipsos Observer
Adresse postale: 35 rue du Val-de-Marne
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
URL: http://www.ipsos.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 83 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 300 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 119-292123 (2019-06-19)