Étude, fourniture et implantation d'équipements nécessaires au traitement thermique et chimique de combustibles sans emploi

CEA — Centre de Cadarache

Étude, fabrication, réalisation des essais (usine et site) et installation des équipements permettant de traiter du combustible sans emploi dans la cellule 1 de l'INB Star par les procédés décrits dans le cahier des charges.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-22 Avis de marché
2020-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BEPS, bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Marie-Anne Ruas
Téléphone: +33 442257242 📞
Courrier électronique: marie-anne.ruas@cea.fr 📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Étude, fourniture et implantation d'équipements nécessaires au traitement thermique et chimique de combustibles sans emploi B17-3189-MAR”
Produits/services: Machines pour le traitement thermique de matériaux 📦
Brève description:
“Étude, fabrication, réalisation des essais (usine et site) et installation des équipements permettant de traiter du combustible sans emploi dans la cellule...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA de Cadarache.
Description du marché:
“Le CEA a entrepris une campagne d’évacuation de ces Combustibles sans emploi (CSE) afin de pouvoir les entreposer de façon temporaire sur l’installation...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“«Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Option 1: la conception du module de désaralditage (traitement de combustible enrobé dans de la résine) avec le dispositif de refroidissement...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: — déclaration concernant le CA global et le CA concernant les services objet du marché réalisées au cours...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: — une liste des principaux équipements similaires réalisés au cours des 3 dernières années dans le domaine...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidatures des soumissionnaires devront être transmises à l’adresse indiquée ci-après: https://www.marches-publics.gouv.fr Nous attirons votre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 018-037821 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2020-10-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BEPS — bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Étude, fabrication, réalisation des essais (usine et site) et installation des équipements permettant de traiter du combustible sans emploi dans la cellule...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le CEA a entrepris une campagne d’évacuation de ces Combustibles sans emploi (CSE) afin de pouvoir les entreposer de façon temporaire sur l’installation...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité dossier technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“— option 1: la conception du module de désaralditage (traitement de combustible enrobé dans de la résine) avec le dispositif de refroidissement...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n 1300...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 018-037821

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Étude, fourniture et implantation d'équipements nécessaires au traitement thermique et chimique de combustibles sans emploi”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidatures des soumissionnaires devront être transmises à l’adresse indiquée ci-après: https://www.marches-publics.gouv.fr Nous attirons votre...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“«— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; — le référé contractuel peut...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 195-471370 (2020-10-02)