La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
— recette usine,
— transport, livraison et installation sur le Centre CEA de Cadarache,
— recette site,
— formation des utilisateurs et remise du dossier constructeur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et réalisation des structures containers et des bancs mécaniques du tomographe Tomis
B19-3112-VDE”
Produits/services: Appareils de tomographie📦
Brève description:
“La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
—...”
Brève description
La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
— recette usine,
— transport, livraison et installation sur le Centre CEA de Cadarache,
— recette site,
— formation des utilisateurs et remise du dossier constructeur.
1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dans les locaux du titulaire et du CEA (installation nucléaire de base 56).
Description du marché:
“La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
—...”
Description du marché
La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
— recette usine,
— transport, livraison et installation sur le Centre CEA de Cadarache,
— recette site,
— formation des utilisateurs et remise du dossier constructeur.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-05
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“CEA Cadarache — DSTG/SC — bâtiment 122 — Véronique Delepine — porte 142.
La date d'ouverture des offres est indicative.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Véronique Delepine, Christophe Roure, Francis Riberolles.
À titre indicatif.
“«Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents...”
«Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 232-569285 (2019-11-27)
Informations complémentaires (2020-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et réalisation des structures containers et des bancs mécaniques du tomographe TOMIS
B19-3112-VDE”
Brève description:
“La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
—...”
Brève description
La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire,
— étude de conception détaillée,
— approvisionnement, fabrication, intégration,
— recette usine,
— transport, livraison et installation sur le centre CEA de Cadarache,
— recette site,
— formation des utilisateurs et remise du dossier constructeur.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 232-569285
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-05 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-18 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-02-06 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-02-19 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“La date d'ouverture des offres est indicatives.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Véronique Delepine.
En remplacement...”
La date d'ouverture des offres est indicatives.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Véronique Delepine.
En remplacement de Benoît Guillier: Stéphane Prouin, Christophe Roure.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 012-024796 (2020-01-15)
Avis d'attribution de marché (2020-06-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Den/cad/dstg/sc/belp
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance Cedex
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services d'installation de matériel mécanique📦
Brève description:
“La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire;
— étude de conception détaillée;
— approvisionnement, fabrication, intégration;
—...”
Brève description
La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire;
— étude de conception détaillée;
— approvisionnement, fabrication, intégration;
— recette usine;
— transport, livraison et installation sur le Centre CEA de Cadarache;
— recette site;
— formation des utilisateurs et remise du dossier constructeur.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 916 000 💰
Description
Description du marché:
“La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire;
— étude de conception détaillée;
— approvisionnement, fabrication, intégration;
—...”
Description du marché
La prestation se décompose comme suit:
— étude de conception sommaire;
— étude de conception détaillée;
— approvisionnement, fabrication, intégration;
— recette usine;
— transport, livraison et installation sur le Centre CEA de Cadarache;
— recette site;
— formation des utilisateurs et remise du dossier constructeur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Pertinence de l'offre technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Organisation et planning
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 232-569285
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Etude et Réalisation des structures containers et des bancs mécaniques du tomographe TOMIS”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Idom
Adresse postale: 48015
Commune postale: Bilbao
Code postal: 48015
Pays: Espagne 🇪🇸
Région: Bizkaia 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 916 000 💰
“«Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents...”
«Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables».
Un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 110-267597 (2020-06-05)