EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des Bus — lot 1 renouvellement du SAEIV Bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tetrapol
Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) Bus et des systèmes d'information voyageur transport (Bus, Tramway, Métro).
Le nouveau SAEIV devra remplacer le système existant de marque INEO systrans, mis en place au début des années 2000 dans le cadre du Contrat local de sécurité (CLS) et frappé d'obsolescence à très court terme. La radio numérique Tetrapol ne devra pas être entièrement remplacé mais une modernisation des équipements existants est demandée dans le cadre de ce marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des Bus — lot 1 renouvellement du SAEIV Bus et modernisation de l'infrastructure radio...”
Titre
EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des Bus — lot 1 renouvellement du SAEIV Bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tetrapol
2019-TRA013C
Afficher plus
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) Bus et des systèmes...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) Bus et des systèmes d'information voyageur transport (Bus, Tramway, Métro).
Le nouveau SAEIV devra remplacer le système existant de marque INEO systrans, mis en place au début des années 2000 dans le cadre du Contrat local de sécurité (CLS) et frappé d'obsolescence à très court terme. La radio numérique Tetrapol ne devra pas être entièrement remplacé mais une modernisation des équipements existants est demandée dans le cadre de ce marché.
Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) Bus et des systèmes d'information voyageur embarqués, ainsi que la modernisation de la radio numérique Tetrapol commune à tous les modes de transport (Bus, Tramway, Métro).
Le nouveau SAEIV devra remplacer le système existant de marque INEO systrans, mis en place au début des années 2000 dans le cadre du Contrat local de sécurité (CLS) et frappé d'obsolescence à très court terme. La radio numérique Tetrapol ne devra pas être entièrement remplacé mais une modernisation des équipements existants est demandée dans le cadre de ce marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit: — la pertinence de la méthodologie”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 705 650 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.” Description
Informations complémentaires:
“Le marché est décomposé en 11 phases qui sont décomposées au règlement de la consultation.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) formulaire MPS rempli et complété à l'aide du nº SIRET ou lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire,...”
Liste et brève description des conditions
1) formulaire MPS rempli et complété à l'aide du nº SIRET ou lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);
2) déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): le chiffre d'affaires annuel doit au moins être égal à 22 000 000 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis:
3) Liste des travaux de mise en œuvre de SAEIV bus exécutés au cours des 5 dernières années. Niveau(x)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis:
3) Liste des travaux de mise en œuvre de SAEIV bus exécutés au cours des 5 dernières années. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): la liste des travaux doit comprendre au moins:
— un marché SAEIV d'un montant minimum de 5 000 000 EUR HT,
— un marché SAEIV concernant a minima la gestion d'une flotte de 500 bus.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Il est prévu une retenue de garantie de 5 % du montant (TTC) du marché dans les conditions prévues aux articles 122 à 124 du décret relatif aux marchés...”
Dépôts et garanties exigés
Il est prévu une retenue de garantie de 5 % du montant (TTC) du marché dans les conditions prévues aux articles 122 à 124 du décret relatif aux marchés publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à 1 demande, dans les conditions prévues à l'article 123 du décret relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ressources propres.
Paiement par virement, selon les règles de la comptabilité publique et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013, dans un délai de 30 jours à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Ressources propres.
Paiement par virement, selon les règles de la comptabilité publique et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement et de ses pièces justificatives.
Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au marché.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. En application des dispositions de l'article 45-v du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, l'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter pour le marché public plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et des offres et celle de la signature du marché public conformément aux dispositions de l'article 45-iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-04-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“S'agissant d'une procédure d'appel d'offre restreint, la consultation se déroulera en phases successives: une phase candidature: après analyse des...”
S'agissant d'une procédure d'appel d'offre restreint, la consultation se déroulera en phases successives: une phase candidature: après analyse des candidatures, la MEL désigne les candidats sélectionnés.
Une phase offre: les candidats sélectionnés recevront une lettre les invitant à déposer leur offre.
Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation ou le DUME.
Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public).
Remise des candidatures et des offres sur l'outil MPS (uniquement pour les entreprises dotées d'un n SIRET) ou par voie électronique de manière classique. Dans les 2 cas, il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché sur un document rematérialisé au format papier ou, avec son certificat de signature électronique si la MEL le lui propose. Conformément à l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire.
Le titulaires'engage, conformément aux dispositions du CCAP, à réserver dans l'exécution du marché un nombre minimum de 300 h d'insertion par l'emploi. La durée globale du marché, incluant la période de préparation, est de 27 mois maximum à compter de la date de notification du marché.
Un document technique contenant des données sensibles est soumis à une procédure particulière de confidentialité et n'est pas joint au DCE. Les candidats peuvent y avoir accès en respectant le protocole indiqué au règlement de la consultation. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des travaux, une visite du site, non obligatoire, est organisée le 30.4.2019 (9:00 — 11:00). Le rendez-vous est fixé sur le site de rouges barres, rue Alfred Mongy 59700 Marcq-en-Barœul.
Ressources propres — section investissement — budget Transport. Délibération nº 18c0994.
Les candidatures sont classées en application des critères de sélection suivants établis par ordre d'importance décroissante:
— capacité professionnelle appréciée au regard de la qualité et de la pertinence des références transmises par la liste des travaux de mise en oeuvre de SAEIV bus exécutés au cours des 5 dernières années, pour chaque compétence attendue:
—— marché SAEIV d'un montant minimum de 5 000 000 EUR HT,
—— marché SAEIV concernant a minima la gestion d'une flotte de 400 bus,
— Capacité économique et financière au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Le chiffre d'affaires annuel doit au moins être égal à 22 000 000 EUR HT.
Le nombre maximal de candidats admis à participer au dialogue est fixés à 5.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542454 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 051-118130 (2019-03-08)
Informations complémentaires (2019-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Lydie Delautre — Direction commande publique — Service marchés publics — CSP technique — Services urbains”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“EPTM 2018 — renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio...”
Titre
EPTM 2018 — renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tetrapol.
2019-TRA013C
Afficher plus
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information voyageur embarqués, ainsi que la modernisation de la radio numérique Tetrapol commune à tous les modes de transport (bus, tramway, métro).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 051-118130
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“La liste des travaux doit comprendre au moins:
— un marché SAEIV d'un montant minimum de 5 000 000 EUR HT,
— un marché SAEIV concernant a minima la gestion...”
Texte
La liste des travaux doit comprendre au moins:
— un marché SAEIV d'un montant minimum de 5 000 000 EUR HT,
— un marché SAEIV concernant a minima la gestion d'une flotte de 500 bus.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La liste des travaux doit comprendre au moins:
— un marché SAEIV d'un montant minimum de 5 000 000 EUR HT,
— un marché SAEIV concernant a minima la gestion...”
Texte
La liste des travaux doit comprendre au moins:
— un marché SAEIV d'un montant minimum de 5 000 000 EUR HT,
— un marché SAEIV concernant a minima la gestion d'une flotte de 400 bus.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.7)
Emplacement du texte à modifier:
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent” Ancienne valeur
Texte: Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au marché.
Nouvelle valeur
Texte: Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au marché.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Le nombre maximal de candidats admis à participer au dialogue est fixé à 5.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le nombre maximal de candidats admis à participer à la consultation est fixé à 5.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“EPTM 2018 — renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio...”
Texte
EPTM 2018 — renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tetrapol
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“EPTM 2018 — renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio...”
Texte
EPTM 2018 — renouvellement du système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tetrapol
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes...”
Texte
Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information voyageur transport (bus, tramway, métro).
Le nouveau SAEIV devra remplacer le système existant de marque INEO systrans, mis en place au début des années 2000 dans le cadre du Contrat local de sécurité (CLS) et frappé d'obsolescence à très court terme. La radio numérique Tetrapol ne devra pas être entièrement remplacé mais une modernisation des équipements existants est demandée dans le cadre de ce marché.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information...”
Texte
Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information voyageur embarqués, ainsi que la modernisation de la radio numérique Tetrapol commune à tous les modes de transport (bus, tramway, métro).
“Les sous-critères et leur notation sont indiqués dans le règlement de la consultation.”
Source: OJS 2019/S 055-127968 (2019-03-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Lydie Delautre — direction commande publique — service marchés publics — CSP technique — services urbains”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio...”
Titre
EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tétrapol
2019-TRA013C
Afficher plus
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information voyageur embarqués, ainsi que la modernisation de la radio numérique Tétrapol commune à tous les modes de transport (bus, tramway, métro).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 704 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes...”
Description du marché
Le présent marché public a pour objet le renouvellement du Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageur (SAEIV) bus et des systèmes d'information voyageur embarqués, ainsi que la modernisation de la radio numérique Tétrapol commune à tous les modes de transport (bus, tramway, métro).
Le nouveau SAEIV devra remplacer le système existant de marque INEO Systrans, mis en place au début de années 2000 dans le cadre du Contrat local de sécurité (CLS) et frappé d'obsolescence à très court terme.
La radio numérique Tétrapol ne devra pas être entièrement remplacée mais une modernisation des équipements existants est demandée dans le cadre de ce marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-118130
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-TRA013
Titre:
“EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio...”
Titre
EPTM 2018 — renouvellement du Système d'aide à l'exploitation des bus — lot 1 renouvellement du SAEIV bus et modernisation de l'infrastructure radio numérique Tétrapol
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: INEO Systrans
Adresse postale: avenue de Conflans — 2 allée Edouard Branly
Commune postale: Achères France
Code postal: 78260
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.engie-ineo.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 704 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 1 530 000 💰
“Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service...”
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) —
1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.
Le marché a été notifié à la société le 13.8.2019. La valeur technique était décomposée comme suit:
— la pertinence de la méthodologie élaborée ainsi que des moyens humains et matériels afin de respecter l'absolue nécessité de maintenir la continuité d'exploitation du SAEIV et des interfaces qui lui sont associées: 25 %,
— la pertinence des solutions techniques et ergonomiques proposées au regard des besoins exprimés dans le CCTP: 25 %.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 165-405523 (2019-08-26)