Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie « mécanique» des autobus alimentés au gaz naturel pour véhicule (GNV) du réseau de transport en commun de la Métropole européenne de Lille et répond aux besoins suivants:
— le reconditionnement préventif du moteur GNV,
— le reconditionnement préventif de la boîte de vitesse,
— les travaux de dépose/repose et les essais de validation.
La présente opération de rénovation mi-vie porte sur 228 véhicules, de type standard, articulé et midi. Pour cette opération, le reconditionnement préventif retenu est l'échange-rénovation:
— l'échange-rénovation du moteur et de la boîte de vitesse,
— l'échange-rénovation du moteur uniquement,
— l'échange-rénovation de la boîte de vitesse uniquement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“EPTM 2018 — équipements et matériel transports non guidés — rénovation mi-vie des autobus —lot no2
2019-TRA014C”
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie « mécanique» des autobus alimentés au gaz naturel pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie « mécanique» des autobus alimentés au gaz naturel pour véhicule (GNV) du réseau de transport en commun de la Métropole européenne de Lille et répond aux besoins suivants:
— le reconditionnement préventif du moteur GNV,
— le reconditionnement préventif de la boîte de vitesse,
— les travaux de dépose/repose et les essais de validation.
La présente opération de rénovation mi-vie porte sur 228 véhicules, de type standard, articulé et midi. Pour cette opération, le reconditionnement préventif retenu est l'échange-rénovation:
— l'échange-rénovation du moteur et de la boîte de vitesse,
— l'échange-rénovation du moteur uniquement,
— l'échange-rénovation de la boîte de vitesse uniquement.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau de transports en commun de la Métropole européenne de Lille.
Description du marché:
“La présente consultation concerne le lot nº 2: rénovation mi-vie des bus «Mécanique» (Échange-rénovation moteurs et boîtes de vitesse).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 6...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 6 périodes d'une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 7 années.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret
nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre à bons de commande est d'un montant minimum annuel de 800 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de
1 500 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) formulaire MPS ou lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature...”
Liste et brève description des conditions
1) formulaire MPS ou lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);
2) déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) formulaire MPS ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) formulaire MPS ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): le chiffre d'affaires annuel doit au moins être égal à 2 fois le montant minimum annuel de l'accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années dans le domaine de la rénovation de la chaine cinématique d'autobus GNV et pour des volumes...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années dans le domaine de la rénovation de la chaine cinématique d'autobus GNV et pour des volumes supérieurs à 20 autobus par an;
5) certificats de qualifications professionnelles des personnels prévus pour l'exécution des travaux de rénovation sur autobus GNV: habilitation GNV de niveau 1 et 2.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Il est prévu une retenue de garantie de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122 à 124 du décret relatif aux marchés publics. La retenue de garantie...”
Dépôts et garanties exigés
Il est prévu une retenue de garantie de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122 à 124 du décret relatif aux marchés publics. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande, dans les conditions prévues à l'article 123 du décret relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance de 30 % du montant minimum annuel chaque année dans les conditions prévues au marché.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément aux dispositions de l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du
25.3.2016 relatif aux marchés publics. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et des offres et celle de la signature du marché public conformément aux dispositions de l'article 45-IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille — services des marchés publics.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seulement le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché.”
“Dans le cadre de l'opération «Rénovation mi-vie des autobus», il est prévu une décomposition en lots:
— lot 1: rénovation mi-vie des bus «caisse/châssis»...”
Dans le cadre de l'opération «Rénovation mi-vie des autobus», il est prévu une décomposition en lots:
— lot 1: rénovation mi-vie des bus «caisse/châssis» (aménagements intérieurs/extérieurs et châssis/éléments de structures de la caisse), et
— lot 2: rénovation mi-vie des bus «Mécanique» (échange rénovation moteur et boîte de vitesse). Le présent marché concerne uniquement le lot 2. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Cette procédure fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS) qui permet de faciliter l'accès des entreprises aux marchés publics en réduisant le nombre d'informations qui leur est demandé, et en particulier les informations administratives déjà détenues par les administrations de l'État. Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation ou le DUME. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français.
Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que la Métropole européenne de Lille peut obtenir gratuitement et directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés.
Remise des candidatures et des offres sur l'outil MPS (uniquement pour les entreprises dotées d'un n Siret) ou par voie électronique de manière classique. Dans les 2 cas, il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché sur un document rematérialisé au format papier ou, avec son certificat de signature électronique si la MEL le lui propose.
Conformément à l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire. Le titulaire s'engage, conformément aux dispositions du CCAP, à réserver dans l'exécution du marché un nombre minimum de 100 heures par an d'insertion par l'emploi. Délibération 18c0322 du 15.6.2018.
Ressources propres — section investissement — budget transport. Les sous-critères sont énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché: référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché: référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542454 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 066-155612 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-08-06)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“EPTM 2018 — équipements et matériel transports non guidés — rénovation mi-vie des autobus — lot nº 2
2019-TRA014C”
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie «mécanique» des autobus alimentés au Gaz naturel pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie «mécanique» des autobus alimentés au Gaz naturel pour véhicule (GNV) du réseau de transport en commun de la Métropole européenne de Lille et répond aux besoins suivants:
— le reconditionnement préventif du moteur GNV,
— le reconditionnement préventif de la boîte de vitesse,
— les travaux de dépose/repose et les essais de validation
La présente opération de rénovation mi-vie porte sur 228 véhicules, de type Standard, Articulé et Midi. Pour cette opération, le reconditionnement préventif retenu est l'échange-rénovation:
— l'échange-rénovation du moteur et de la boîte de vitesse,
— l'échange-rénovation du moteur uniquement,
— l'échange-rénovation de la boîte de vitesse uniquement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 500 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le lot nº 2: rénovation mi-vie des bus «Mécanique» (échange rénovation moteurs et boîtes de vitesse).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-155612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-TRA014
Titre:
“EPTM 2018 — équipements et matériel transports non guidés — rénovation mi-vie des autobus — lot nº 2”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Motorop BRM industries (Mandataire)
Adresse postale: 1356 rue Louise Michel
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Nom: MBI SAS Motorop BRM industries
Adresse postale: ZI Beaucueil, 1356 rue Louise Michel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 500 000 💰
“Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service...”
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 1 rue du Ballon — CS 50749 — 59 034 Lille Cedex.
La date de notification du marché est le 24.7.2019. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum annuel de 800 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 1 500 000 EUR HT.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour 6 périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder 7 années.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 153-378409 (2019-08-06)
Informations complémentaires (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Eptm 2018 — équipements et matériel transports non guidés — rénovation mi-vie des autobus — lot nº 2
2019-TRA014C”
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie «mécanique» des autobus alimentés au Gaz naturel pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les travaux de rénovation de la partie «mécanique» des autobus alimentés au Gaz naturel pour véhicule (GNV) du réseau de transport en commun de la Métropole européenne de Lille et répond aux besoins suivants:
— le reconditionnement préventif du moteur GNV,
— le reconditionnement préventif de la boîte de vitesse,
— les travaux de dépose/repose et les essais de validation.
La présente opération de rénovation mi-vie porte sur 228 véhicules, de type standard, articulé et midi. Pour cette opération, le reconditionnement préventif retenu est l'échange-rénovation:
— l'échange-rénovation du moteur et de la boîte de vitesse,
— l'échange-rénovation du moteur uniquement,
— l'échange-rénovation de la boîte de vitesse uniquement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 153-378409
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.3)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresse du titulaire
Ancienne valeur
Texte:
“MBI SAS Motorop BRM industries, ZI Beaucueil, 1356 rue Louise Michel, 42153 Riorges” Nouvelle valeur
Texte:
“Ste BVA Services Boîtes de Vitesses Arpajon (cotraitant), 6 rue de Chevreuse — ZA Les Belles Vues, 91290 Arpajon”
Source: OJS 2019/S 156-386166 (2019-08-12)