Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19s0115). La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 2 du code de la commande publique, l'acheteur peut, dans le cadre d'une procédure formalisée, mettre en oeuvre une procédure adaptée pour certains lots à conditions que la valeur estimée de chaque lot concerné soit inférieure à 80 000 EUR HT et que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Aussi, les lots n 6, 7, 9, 13, 14 seront passés, sur ce fondement, en procédure adaptée (affaire 19s0117). Cette consultation concerne les lots n 1, 2, 3, 4, 5, 8, 10, 11, 12.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes
19S0115”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Brève description:
“Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19s0115). La consultation est...”
Brève description
Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19s0115). La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 2 du code de la commande publique, l'acheteur peut, dans le cadre d'une procédure formalisée, mettre en oeuvre une procédure adaptée pour certains lots à conditions que la valeur estimée de chaque lot concerné soit inférieure à 80 000 EUR HT et que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Aussi, les lots n 6, 7, 9, 13, 14 seront passés, sur ce fondement, en procédure adaptée (affaire 19s0117). Cette consultation concerne les lots n 1, 2, 3, 4, 5, 8, 10, 11, 12.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Entretien et maintenance des instruments cuivre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes.
Description du marché:
“La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du...”
Description du marché
La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (selon les formules indiquées dans le RC)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Cf. indication au-dessus.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés...”
Description des options
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 4 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque...”
Informations complémentaires
Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 4 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1 période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 12 000,00 EUR/HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Entretien et maintenance des instruments bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Informations complémentaires:
“Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 5 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque...”
Informations complémentaires
Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 5 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1 période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 15 000,00 EUR/HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Entretien et maintenance des pianos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pianos📦
Informations complémentaires:
“Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 35 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour...”
Informations complémentaires
Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 35 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1 période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 105 000,00 EUR/HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Entretien et maintenance des instruments à cordes frottées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lommet et Hellemmes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 7 500,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque...”
Informations complémentaires
Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 7 500,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1 période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 22 500,00 EUR/HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — entretien et maintenance des contrebasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — Entretien et maintenance des percussions et mobilier d'orchestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Description du marché:
“La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an (soit 4 ans maximum) à compter de la date d'échéance du...”
Description du marché
La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an (soit 4 ans maximum) à compter de la date d'échéance du marché actuellement en cours. Date d'échéance de principe du contrat en cours: 23.9.2020. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (pondération): 45
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — Entretien et maintenance des clavecins et épinettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — Entretien et maintenance des pianos historiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 2 500,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque...”
Informations complémentaires
Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 2 500,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1 période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans minimum et avec un maximum de 7 500,00 EUR/HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 — Entretien et maintenance des orgues
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Orgues musicaux📦
Informations complémentaires:
“Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 6 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque...”
Informations complémentaires
Les prestations seront susceptibles de varier de la façon suivante: sans minimum et avec un maximum de 6 000,00 EUR/HT sur la 1 période de 1 an. Pour chaque période de reconduction, les montants minimum et maximum sont identiques à ceux de la 1 période. Donc sur le cumul des périodes suivantes (soit 3 ans), le contrat est passé sans montant et avec un maximum de 18 000,00 EUR/HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— protocole 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent),
— protocole 2: le Document unique de marché européen (DUME).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe en janvier 2023 (à son échéance).” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les délais d'exécution des prestations seront indiqués dans chaque bon de commandes. À noter toutefois que des délais maximums sont fixés par le pouvoir...”
Les délais d'exécution des prestations seront indiqués dans chaque bon de commandes. À noter toutefois que des délais maximums sont fixés par le pouvoir adjudicateur. Ceux-ci sont indiqués pour chaque lot dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Il est précisé que le délai minimum de validité des offres de 6 mois indiqué au-dessus est également le délai maximum de validité. Les négociations sont interdites. Des visites facultatives sont prévues pour les lots n 3, 10, 11, 12. Les modalités sont indiquées dans le Règlement de consultation (RC). Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse courrier électronique qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 128-313585 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Augustin Laurent, CS 30667
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19s0115). La consultation est...”
Brève description
Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19s0115). La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP). Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 2 du code de la commande publique, l'acheteur peut, dans le cadre d'une procédure formalisée, mettre en oeuvre une procédure adaptée pour certains lots à conditions que la valeur estimée de chaque lot concerné soit inférieure à 80 000 EUR hors taxe et que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Aussi, les lots n6, 7, 9, 13, 14 ont été passés, sur ce fondement, en procédure adaptée (affaire 19s0117). Cette consultation concerne les lots n1, 2, 3, 4, 5, 8, 10, 11, 12.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 276 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — entretien et maintenance des Instruments cuivre
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique; et que des marchés négociés...”
Description des options
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — entretien et maintenance des Instruments bois
Titre: Lot 3 — entretien et maintenance des pianos
Titre: Lot 4 — entretien et maintenance des Instruments à cordes frottées
Titre: Lot 8 — entretien et maintenance des percussions et mobilier d'orchestre
Titre: Lot 10 — entretien et maintenance des clavecins et épinettes
Titre: Lot 11 — entretien et maintenance des pianos historiques
Titre: Lot 12 — entretien et maintenance des orgues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-313585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien et maintenance des cuivres
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Couturier et associes
Adresse postale: 19 rue de Courtrai
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien et maintenance des bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Couturier et associés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien et maintenance des pianos
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison du piano
Adresse postale: 83 rue Colbert
Code postal: 59800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien et maintenance des cordes frottées
Nom et adresse du contractant
Nom: Desmarchelier le canu
Adresse postale: 7 rue d'Ostende
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien et maintenance des contrebasses
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu Millet
Adresse postale: 39 rue d'Artois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien et maintenance des percussions et mobilier d'orchestre
Date de conclusion du contrat: 2020-02-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault percussions contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DCP10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entretien et maintenance des clavecins et épinettes
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Guillaume Finaz
Adresse postale: 50 rue Desire Chavalier
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019S0115DPC11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Entretien et maintenance des pianos historiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 209S0115DCP12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Entretien et maintenance des orgues
“Pour chacun des lots, les montants indiqués à la rubrique «Valeur totale finale du marché/lot» correspondent aux montants maximum du lot concerné sur la...”
Pour chacun des lots, les montants indiqués à la rubrique «Valeur totale finale du marché/lot» correspondent aux montants maximum du lot concerné sur la durée globale du contrat. Le montant indiqué à la rubrique «Valeur totale finale des marchés» correspond au cumul des montants maximums de l'ensemble des lots attribués de la procédure. Le ou les contrat(s) peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr Toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrat(s).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 071-169173 (2020-04-07)