Entretien et maintenance des installations thermiques collectives et individuelles des résidences de Terres du Sud Habitat

OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

La consultation se décompose en 3 lots:
Le Lot 1 Marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de TSH. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées au combustible gaz naturel. Le contrat sera de type MTI avec P1, P2 et une garantie totale P3. Le lot 2 marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de Terres du Sud Habitat. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées par les réseaux de chaleur exploités par Zephire et Dalkia. Le contrat sera de type PFI avec P2 et une garantie totale P3. Le lot 3 marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH) dans le cadre d'un contrat incluant les prestations de maintenance préventive et corrective P2 et une garantie totale P3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-08 Avis de marché
2020-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: Chauff
Brève description:
La consultation se décompose en 3 lots: Le Lot 1 Marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de TSH. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées au combustible gaz naturel. Le contrat sera de type MTI avec P1, P2 et une garantie totale P3. Le lot 2 marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de Terres du Sud Habitat. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées par les réseaux de chaleur exploités par Zephire et Dalkia. Le contrat sera de type PFI avec P2 et une garantie totale P3. Le lot 3 marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH) dans le cadre d'un contrat incluant les prestations de maintenance préventive et corrective P2 et une garantie totale P3.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.tshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.gaglewski@tshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 494110734 📞
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537856
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Consultation soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 Ces bons de commande seront émis avec un montant minimum et un montant maximum: montant minimum: 0 EUR (HT); montant maximum: 120 000 EUR (HT). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Lots 1, 2 et 3: la durée du marché est fixée à 59 mois, ferme (non reconductibles). La première année sera probatoire. Si l'exploitation ne satisfait pas Terres du Sud Habitat, une lettre recommandée de ce dernier pourra mettre un terme à l'exploitation sans aucune indemnité. Prise d'effet du contrat: 1.2.2020 Expiration du contrat: 31.12.2024. Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence. Dans les 2 formes de groupements, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement. En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Une partie des sommes est imputée à l'état prévisionnel des dépenses du budget de Terres du Sud Habitat — OPH et une autre partie des sommes est récupérables auprès des locataires. Les prestations sont réglées par virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Une visite des installations est obligatoire pour les lots 1 et 2. Nous vous prions de contacter M. Vivier +33 4 94 11 03 84/+33 6 76 44 31 46 ou par mail à cedric.vivier@tshabitat.fr et/ou stephanie.elguettari@tshabitat.fr Un certificat de visite sera contresigné à l'issus de celle-ci. Le certificat de visite doit impérativement être joint à l'offre. Lots 1 et 2: Le fait pour un candidat de ne pas avoir effectué la visite entrainera le rejet de son offre. Le DCE est librement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://marches-publics.info// (à «Mot-Clé» indiquez en majuscules: terres du sud habitat).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation se décompose en 3 lots:
Le Lot 1 Marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de TSH. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées au combustible gaz naturel. Le contrat sera de type MTI avec P1, P2 et une garantie totale P3. Le lot 2 marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de Terres du Sud Habitat. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées par les réseaux de chaleur exploités par Zephire et Dalkia. Le contrat sera de type PFI avec P2 et une garantie totale P3. Le lot 3 marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH) dans le cadre d'un contrat incluant les prestations de maintenance préventive et corrective P2 et une garantie totale P3.
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Intitulé du lot: Marché d'exploitation des installations thermiques collectives alimentées au gaz naturel de certaines résidences de Terres du Sud Habitat
Numéro du lot: 1
Brève description:
— le Lot 1 est relatif à un marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de TSH. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées au combustible gaz naturel. Le contrat sera de type MTI (Marché température avec intéressement) avec P1, P2 et une garantie totale P3.
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Durée de l'accord: 59 mois
Intitulé du lot: Marché d'exploitation des installations thermiques collectives alimentées par un réseau de chaleur de certaines résidences de Terres du Sud Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description:
— le Lot 2 est relatif à un marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH). Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées par les réseaux de chaleur exploités par Zephire et Dalkia. Le contrat sera de type PFI (Prestation forfaitaire avec intéressement) avec P2 et une garantie totale P3.
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Intitulé du lot: Marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation de type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— le Lot 3 est relatif à un marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH) dans le cadre d'un contrat incluant les prestations de maintenance préventive et corrective P2 et une garantie totale P3.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: La Seyne-sur-Mer (83500).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une lettre de candidature modèle DC1 (mis à jour 1.4.2019) ou DUME*: Le candidat atteste ne rentrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
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— l'attestation sur l'honneur jointe au DCE, à compléter et signer,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— Le(s) document(s) attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société et le groupement le cas échéant: extrait K-Bis datant de moins de 3 mois et délégation de pouvoir le cas échéant.
Une déclaration du candidat modèle DC2 (mis à jour 1.4.2019).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— des justifications sur les moyens dont l'entreprise dispose en matériels pour faire face à la bonne exécution des prestations.
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— qualification professionnelle ou équivalent:
—— qualification du personnel (niveau technique);
— qualification soudeur,
— qualification électricien,
— qualification chauffagiste,
— qualification plombier.
—— qualification de l'entreprise:
— qualifications qualibat, qualibat rge, professionnel du gaz,
— qualification Qualifelec,
— l'attestation de formation amiante* sous-section 4 pour les salariés: opérateurs et encadrants intervenant sur le ou les sites ou courrier officiel (voir RC).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Consultation soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Ces bons de commande seront émis avec un montant minimum et un montant maximum: montant minimum: 0 EUR (HT); montant maximum: 120 000 EUR (HT). Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Lots 1, 2 et 3: la durée du marché est fixée à 59 mois, ferme (non reconductibles). La première année sera probatoire. Si l'exploitation ne satisfait pas Terres du Sud Habitat, une lettre recommandée de ce dernier pourra mettre un terme à l'exploitation sans aucune indemnité.
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Prise d'effet du contrat: 1.2.2020
Expiration du contrat: 31.12.2024.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence.
Dans les 2 formes de groupements, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
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En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Une partie des sommes est imputée à l'état prévisionnel des dépenses du budget de Terres du Sud Habitat — OPH et une autre partie des sommes est récupérables auprès des locataires.
Les prestations sont réglées par virement bancaire.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Une visite des installations est obligatoire pour les lots 1 et 2. Nous vous prions de contacter M. Vivier +33 4 94 11 03 84/+33 6 76 44 31 46 ou par mail à cedric.vivier@tshabitat.fr et/ou stephanie.elguettari@tshabitat.fr
Un certificat de visite sera contresigné à l'issus de celle-ci. Le certificat de visite doit impérativement être joint à l'offre. Lots 1 et 2: Le fait pour un candidat de ne pas avoir effectué la visite entrainera le rejet de son offre.
Le DCE est librement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://marches-publics.info// (à «Mot-Clé» indiquez en majuscules: terres du sud habitat).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 219-537856 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous: — lot 1: «marché d'exploitation des installations thermiques collectives alimentées au gaz naturel de certaines résidences de Terres du Sud Habitat», — lot 2: «marché d'exploitation des installations thermiques collectives alimentées par un réseau de chaleur de certaines résidences de Terres du Sud Habitat», — lot 3: «marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation de type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat».
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Valeur totale du marché: 5026644.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-092789
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537856
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
La CAO s'est réunie le 17.1.2020 pour l'attribution des 3 lots. — lot 1: notifié à Engie Energie Services le 31.1.2020 pour les montants HT annuels suivants: —— P1 : 290 106,30 EUR, —— P2 : 32 054,62 EUR, —— P3 : 43 234,91EUR, — lot 2: notifié à Engie Energie Services le 31.1.2020 pour les montants HT annuels suivants: —— P2 : 72 099,51 EUR, —— P3 : 112 249,48 EUR, — lot 3 notifié à Proxiserve le 31.1.2020 pour les montants annuels HT suivants: —— P2 : 201 347 EUR, —— P3 : 134 237 EUR et pour les travaux hors P3 (part à commande du marché) pour les montants mini et maxi annuels suivants: 0 et 120 000 EUR. Les 3 lots sont conclus pour 59 mois ferme. Prise d'effet: 1.2.2020, fin du contrat 31.12.2024. Les montants indiqués à la section attribution à: — valeur totale du marché — correspondent selon le lot à la somme de: P1+P2+P3 (lot1) ou P2+P3 (lot2) ou P2+P3+Montant maxi annuel, multiplié par la durée du contrat.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
— lot 1: «marché d'exploitation des installations thermiques collectives alimentées au gaz naturel de certaines résidences de Terres du Sud Habitat»,
— lot 2: «marché d'exploitation des installations thermiques collectives alimentées par un réseau de chaleur de certaines résidences de Terres du Sud Habitat»,
— lot 3: «marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation de type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat».
— Le lot 1 est relatif à un marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de TSH. Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées au combustible gaz naturel. Le contrat sera de type MTI (Marché température avec intéressement) avec P1, P2 et une garantie totale P3.
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— Le lot 2 est relatif à un marché d'exploitation des installations thermiques collectives de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH). Le marché concerne les bâtiments dont les chaufferies et sous-stations sont alimentées par les réseaux de chaleur exploités par Zephire et Dalkia. Le contrat sera de type PFI (Prestation forfaitaire avec intéressement) avec P2 et une garantie totale P3.
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Intitulé du lot: Marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ECS et ventilation de type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat
Brève description:
— Le lot 3 est relatif à un marché d'exploitation des installations thermiques individuelles de chauffage, production d'ecs et ventilation type VMC gaz de certaines résidences de Terres du Sud Habitat (TSH) dans le cadre d'un contrat incluant les prestations de maintenance préventive et corrective P2 et une garantie totale P3.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: Engie Energie Services
Adresse postale: ZA Les Chabauds Nord — 64 rue Eugène Schneider
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1826979.15 EUR 💰
921744.95 EUR 💰
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 16 boulevard des Acièries, Parc Mûre, bâtiment B
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Valeur totale du marché: 2 277 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires
La CAO s'est réunie le 17.1.2020 pour l'attribution des 3 lots.
— lot 1: notifié à Engie Energie Services le 31.1.2020 pour les montants HT annuels suivants:
—— P1 : 290 106,30 EUR,
—— P2 : 32 054,62 EUR,
—— P3 : 43 234,91EUR,
— lot 2: notifié à Engie Energie Services le 31.1.2020 pour les montants HT annuels suivants: —— P2 : 72 099,51 EUR,
—— P3 : 112 249,48 EUR,
— lot 3 notifié à Proxiserve le 31.1.2020 pour les montants annuels HT suivants:
—— P2 : 201 347 EUR,
—— P3 : 134 237 EUR et pour les travaux hors P3 (part à commande du marché) pour les montants mini et maxi annuels suivants: 0 et 120 000 EUR.
Les 3 lots sont conclus pour 59 mois ferme. Prise d'effet: 1.2.2020, fin du contrat 31.12.2024.
Les montants indiqués à la section attribution à: — valeur totale du marché — correspondent selon le lot à la somme de: P1+P2+P3 (lot1) ou P2+P3 (lot2) ou P2+P3+Montant maxi annuel, multiplié par la durée du contrat.
Source: OJS 2020/S 039-092789 (2020-02-20)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Engie Énergie Services Proxiserve
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'assistance pour... Services de maintenance préventive Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...