Entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat avec des travaux ponctuels de remplacement d'équipements et de mise en sécurité. Les résidences concernées avec leurs équipements respectifs sont réparties en 3 zones (ouest, centre, est) correspondant à 3 lots géographiques. Les candidats peuvent soumissionner à 1, 2 ou les 3 lots. Il est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de commande publique et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant l'ensemble...”
Titre
Entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat
2019AOO P2+P3 Ventilations sanitaires/pk
La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat avec des travaux ponctuels de remplacement d'équipements et de mise en sécurité. Les résidences concernées avec leurs équipements respectifs sont réparties en 3 zones (ouest, centre, est) correspondant à 3 lots géographiques. Les candidats peuvent soumissionner à 1, 2 ou les 3 lots. Il est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de commande publique et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Ouest Agences n 1 et 2: Antibes-Carros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nice et autres communes des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens...”
Description du marché
Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens gérés par les agences d'Antibes et Carros. La Fourchette indicative non contractuelle (FINC) est pour le lot n 1: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 50 000 EUR HT. Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 160 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 76 890 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la sécurité
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182289.02 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prendra effet dès sa notification. La 1 année se termine le 31 décembre de l'année de sa prise d'effet. Le marché est reconductible 3 fois...”
Description des renouvellements
Le présent marché prendra effet dès sa notification. La 1 année se termine le 31 décembre de l'année de sa prise d'effet. Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au détail quantitatif estimatif servant au jugement des offres.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Centre Agences n 3 et 4: Saint Augustin — Las Planas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nice et autres communes des Alpes Maritimes.
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens...”
Description du marché
Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens gérés par les agences de Saint Augustin et Las Planas. La Fourchette indicative non contractuelle (FINC) est pour le lot n 2: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 50 000 EUR HT. Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 160 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 76 890 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188594.62 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Est Agences 6 à 9: Bon Voyage-Ariane/Menton-Le Forum
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens...”
Description du marché
Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens gérés par les agences de Bon Voyage-Ariane/Menton et Le Forum. La Fourchette indicative non contractuelle (FINC) est pour le lot n 2: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 50 000 EUR HT. Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 180 000 EUR HT. À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 76 890 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235588.46 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Capacités techniques, professionnelles et financières.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des justificatifs administratifs: les pièces suivantes devront être réunies au sein d'un sous-dossier candidature:
— lettre de candidature: modèle...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des justificatifs administratifs: les pièces suivantes devront être réunies au sein d'un sous-dossier candidature:
— lettre de candidature: modèle DAJ DC1 dans sa dernière version en vigueur, ou équivalent,
— une déclaration du candidat: modèle DAJ DC2 dans sa dernière version en vigueur, ou tout autre document faisant apparaître:
—— la déclaration chiffre d'affaires global: (article 2-I 1 de l'arrêté du 22.3.2019 — déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent),
—— la déclaration d'effectifs (tableau joint au présent règlement de consultation): (article 3-I 3 de l'arrêté du 22.3.2019,
—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années),
— déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des justificatifs techniques:
— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des justificatifs techniques:
— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Côte d'Azur Habitat, 53 bd René Cassin, 06200 Nice.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres mentionnée n'est qu'indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue.” Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis...”
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du Dossier de consultation des entreprises (DCE), documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: www.achatpublic.com En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher du support technique: achat public Antony Parc 2 — 10 place du Général de Gaulle — BP 20156 — 92186 Antony Cedex. Téléphone: +33 179067600. Mail: support@achatpublic.com en application de l'article R. 2132-7 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur, mais la signature électronique n'est pas exigée. La consultation est directement accessible sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https:/www.achatpublic.com La signature électronique de l'acte d'engagement et des autres pièces contractuelles n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre. Cependant les candidats peuvent signer électroniquement leur acte d'engagement dès le dépôt de leur offre. L'acte d'engagement ainsi que les autres pièces contractuelles du marché seront uniquement signés, in fine, en version papier par l'attributaire et Côte d'Azur Habitat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — Service des greffes
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493557831📞
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA);
Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2019/S 190-462463 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2019-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat avec des travaux ponctuels de remplacement d'équipements et de mise en sécurité. Les résidences concernées avec leurs équipements respectifs sont réparties en trois zones (Ouest, Centre, Est) correspondant à 3 lots géographiques. Les candidats peuvent soumissionner à 1, 2 ou les 3 lots. Il est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L. 2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de commande publique et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Ouest Agences no 1 et 2: Antibes-Carros
Description
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens...”
Description du marché
Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens gérés par les agences d'Antibes et Carros. La Fourchette indicative non contractuelle (FINC) est pour le lot no 1: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 50 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 160 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 76 890 EUR (HT).
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Titre: Lot 2: Centre Agences no 3 et 4: Saint Augustin-Las Planas
Description
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens...”
Description du marché
Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens gérés par les agences de Saint Augustin et Las Planas. La Fourchette indicative non contractuelle (FINC) est pour le lot no 2: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 50 000 EUR) (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 160 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 76 890 EUR (HT)
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Titre: Lot 3: Est agences 6 à 9: Bon Voyage-Ariane/Menton-Le Forum
Description
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens...”
Description du marché
Entretien et maintenance P2+P3 de ventilations sanitaires (VMC, ventilation naturelle, double flux) et de ventilations des parkings, équipant les biens gérés par les agences de Bon Voyage-Ariane/Menton et Le Forum. La Fourchette indicative non contractuelle (FINC) est pour le lot no 2: montant minimum estimatif annuel non contractuel: 50 000 EUR (HT). Montant maximum estimatif annuel non contractuel: 180 000 EUR (HT). À titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché) pour l'accord-cadre: 76 890 EUR (HT)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 190-462463
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien/maintenance P2/P3 de ventilations sanitaires et parkings des résidences de Côte d'Azur Habitat et travaux ponctuels sur les équipements et mise en...”
Titre
Entretien/maintenance P2/P3 de ventilations sanitaires et parkings des résidences de Côte d'Azur Habitat et travaux ponctuels sur les équipements et mise en sécurité — Lot 1 (Zone ouest)
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Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Home Services
Adresse postale: 8 Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien/maintenance P2/P3 de ventilations sanitaires et parkings des résidences de Côte d'Azur Habitat et travaux ponctuels sur les équipements et mise en...”
Titre
Entretien/maintenance P2/P3 de ventilations sanitaires et parkings des résidences de Côte d'Azur Habitat et travaux ponctuels sur les équipements et mise en sécurité — Lot 2 (Zone Centre)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien/maintenance P2/P3 de ventilations sanitaires et parkings des résidences de Côte d'Azur Habitat et travaux ponctuels sur les équipements et mise en...”
Titre
Entretien/maintenance P2/P3 de ventilations sanitaires et parkings des résidences de Côte d'Azur Habitat et travaux ponctuels sur les équipements et mise en sécurité — Lot 3 (Zone Est)
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
“La valeur totale finale de l'accord-cadre indiquée ci-après correspond au montant maximum non contractuel des 3 lots, sur la durée totale de l'accord-cadre...”
La valeur totale finale de l'accord-cadre indiquée ci-après correspond au montant maximum non contractuel des 3 lots, sur la durée totale de l'accord-cadre toute période de reconduction comprise (4 ans), soit:
— Lot 1: montant maximum annuel non contractuel: 160 000 EUR (HT); soit sur 4 ans: 640 000 EUR (HT),
— Lot 2: montant maximum annuel non contractuel: 160 000 EUR (HT); soit sur 4 ans: 640 000 EUR (Ht),
— Lot 3: montant maximum annuel non contractuel: 180 000 EUR (HT); soit sur 4 ans: 720 000 EUR (HT).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — Service des Greffes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA).
Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA).”
Source: OJS 2019/S 247-610465 (2019-12-20)