Entretien et dépannage des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs de personne et tables élévatrice et escaliers mécaniques des bâtiments de la Banque de France

Banque de France — direction des achats

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’entretien et de dépannage des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs de personne et tables élévatrice et escaliers mécaniques des bâtiments de la Banque de France en France métropolitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS
• Schindler

Qui ?

• Banque de France — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-13	Avis de marché
2019-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: BDF2019017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — direction des achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits champs
Code postal: 75049
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats-immo@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 142923721 📞
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date limite de soumission: 2019-07-18 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-282434
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Le présent lot est mono-attributaire. Le chiffre d’affaires global des candidats le plus élevé des 2 derniers exercices devra être supérieur à 1 600 000 EUR HT. Il est précisé qu’en cas de groupement, le chiffre d'affaires retenu pour la comparaison avec le niveau minimal requis sera la somme des chiffres d’affaires des membres du groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: siège, Centre administratif de Marne-la-Vallée et Centres fiduciaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien et le dépannage des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs de personne, tables élévatrices et escaliers mécaniques des bâtiments de la Banque de France.

Les principales missions portent sur:

— prise en charge du marché,

— maintenance préventive,

— maintenance corrective,

— téléalarme,

— dépannage,

— désincarcération.

Le périmètre concerné par le lot comprend environ 110 appareils répartis dans les ensembles suivants:

— Immeubles du siège, 75 001 (Nouvel Immeuble, Ancien Immeuble, Driant, Radziwill), Ventadour 75 002, centre administratif et centre informatique de Marne la Vallée Départ 77, Paris-la Courneuve (PLC) Départ 93,

— Cefinof Départ 59.

L’entreprise attributaire du présent marché ne pourra pas être attributaire du marché de pilotage maintenance ascenseurs.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 26 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois par période de 1 an. En cas de reconduction la Banque de France adresse au titulaire une notification écrite en ce sens au plus tard 3 mois avant la date d’expiration du marché. La durée totale du marché ne pourra excéder 50 mois.

Informations complémentaires:

Le présent lot est mono-attributaire.

Le chiffre d’affaires global des candidats le plus élevé des 2 derniers exercices devra être supérieur à 1 600 000 EUR HT.

Il est précisé qu’en cas de groupement, le chiffre d'affaires retenu pour la comparaison avec le niveau minimal requis sera la somme des chiffres d’affaires des membres du groupement.

Intitulé du lot: Lot 2: succursales sur l’ensemble du territoire et immeubles locatifs à Lyon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien et le dépannage des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, élévateurs de personne et tables élévatrice des bâtiments de la Banque de France.

Le périmètre concerné par le lot comprend environ 214 appareils répartis dans les 14 ensembles suivants:

— succursales de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Annecy, Bourg-en-Bresse, Chambéry, Clermont-Ferrand, Cluses, Grenoble, Lyon Bayard, Lyon Gerland, Moulins, Saint-Étienne, Valence et Vienne),

— succursales de la région Bourgogne-Franche-Comté (Besançon, Dijon et Vesoul),

— succursales de la région Bretagne (Brest, Rennes, Saint-Brieuc et Vannes),

— succursales de la région Centre-Val-de-Loire (Blois, Bourges, Orléans et Tours),

— succursales de la région Corse (Ajaccio et Bastia),

— succursales de la région Grand-Est (Metz, Mulhouse, Nancy, Reims et Strasbourg),

— succursales de la région Hauts-de-France (Amiens, Arras, Dunkerque, Laon et Lille),

— succursales de la région Île-de-France (Créteil, Évry, Melun, Paris Bastille, Saint-Denis, Versailles et Vincennes),

— succursales de la région Normandie (Caen, Le Havre, Rouen et Saint-Lô),

— succursales de la région Nouvelle-Aquitaine (Agen, Angoulême, Bayonne, Bordeaux, Limoges, Niort, Pau) et centre administratif de Poitiers (PHM),

— succursales de la région Occitanie (Béziers, Montpellier, Nîmes, Perpignan, Rodez et Toulouse),

— succursales de la région Pays-de-la-Loire (Angers, La Roche sur Yon, Laval, Le Mans et Nantes),

— succursales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Avignon, Gap, Marseille, Nice et Toulon),

— immeubles locatifs à Lyon.

Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois par période de 1 an En cas de reconduction la Banque de France adresse au titulaire une notification écrite en ce sens au plus tard 3 mois avant la date d’expiration du marché. La durée totale du marché ne pourra excéder 50 mois.

Intitulé du lot: Lot 3: Immeubles locatifs IDF
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien et le dépannage des ascenseurs, ascenseurs de charge, monte-charge, des bâtiments de la Banque de France.

Le périmètre concerné par le lot comprend environ 36 appareils répartis dans les bâtiments suivants:

— ensemble: immeubles locatifs IDF (Avre, Bastille, Bayen, Beaujolais, Béranger, Corneille, Dolfus, Lafayette, Montrouge, Raspail, Saint-Germain, Sèvres, Temple, Valois et Vincennes).

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire.

Le chiffre d’affaires global des candidats le plus élevé des 2 derniers exercices devra être supérieur à 300 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux du pouvoir adjudicateur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les documents ou renseignements suivants doivent être fournis par le candidat et le cas échéant par chaque membre du groupement, ainsi que chaque sous-traitant déclaré:

— le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— les bilans ou extraits de bilans du candidat pour chacune des 3 dernières années disponibles,

— attestation d'assurance couvrant les risques professionnels.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— le chiffre d’affaires global le plus élevé de l’exercice N ou N-1 ne doit pas être inférieur au montant indiqué pour chaque lot dans la rubrique «II.2.14) Informations complémentaires»,

Il est précisé qu'en cas de groupement, le chiffre d'affaires retenu pour la comparaison avec le niveau minimal requis sera la somme des chiffres d'affaires des membres du groupement, et

— le résultat net ne doit pas être inférieur à 0 sur 3 exercices consécutifs, et

— le ratio capitaux propres/capital social ne doit pas être inférieur à 0,5 sur 3 exercices consécutifs (cette condition n'étant pas éliminatoire pour une entreprise bénéficiant d'un plan de continuation).

Il est précisé qu'en cas de groupement, ces 2 derniers critères devront être respectés par le seul mandataire du groupement.

Toutes les candidatures qui ne présenteront pas le niveau minimum de capacité économique et financière requis seront éliminées.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, présentant un lien avec l’objet du marché, en faisant apparaître le nom des maîtres d’ouvrage, les montants et l’année,

— les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Il est précisé que la preuve peut être apportée par tout moyen ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres de l'Union européenne.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Les deux mois au-delà d’une durée de quatre ans se justifient par la nécessité impérative d’effectuer la prise en charge des appareils par le nouveau titulaire concomitamment à la fin du marché en cours.

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Direction des achats — Xavier Pasquet
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1) à III.1.3) du présent avis:

I) une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs handicapés;

II) les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises;

III) la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article R. 2143-16 du code de la commande publique, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.

Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.

Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature suivent la procédure figurant dans le document intitulé «modalités de dépôt des candidatures et des offres» téléchargeable sur la plate-forme: https://achats-consultations.banque-france.fr étant précisé que la remise papier est interdite pour le présent marché.

Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plate-forme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.

En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plate-forme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:

Tél.: +33 820207743 — (Pour les pays étrangers: +33 176647402)

Support ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés

0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR/min ensuite

Courriel: support.mpe@atexo.com

Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 115-282434 (2019-06-13)

Avis d'attribution de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — direction des achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits Champs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-600804
Se réfère à l'avis: 2019/S 115-282434
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La valeur du marché correspond à une simulation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: siège, centre administratif de Marne-la-Vallée et centres fiduciaires
Brève description:

— immeubles du Siège 75 001 (nouvel immeuble, ancien immeuble, Driant, Radziwill), Ventadour 75 002, centre administratif et centre informatique de Marne la Vallée Départ 77, Paris-la-Courneuve (PLC) Départ 93,

— CEFINOF Départ 59.

Informations complémentaires: La valeur du marché correspond à une simulation.
Brève description:

— succursales de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Annecy, Bourg en Bresse, Chambéry, Clermont-Ferrand, Cluses, Grenoble, Lyon Bayard, Lyon Gerland, Moulins, Saint-Etienne, Valence et Vienne),

— succursales de la région Pays-de-la-Loire (Angers, La Roche-sur-Yon, Laval, Le Mans et Nantes),

Intitulé du lot: Lot 3: immeubles locatifs IDF
Brève description:

— ensemble: immeubles locatifs IDF (Avre, Bastille, Bayen, Beaujolais, Beranger, Corneille, Dolfus, Lafayette, Montrouge, Raspail, Saint Germain, Sèvres, Temple, Valois et Vincennes).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de l’offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Appréciation de l’offre financière
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 542 107 800 03943
Adresse postale: Tour Défense Plaza – 23 rue Delarivière Lefoullon
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 717122.60 EUR 💰
Nom: Schindler
Numéro d'enregistrement national: 383 711 678 00011
Adresse postale: 1 rue Dewoitine
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 705111.27 EUR 💰
149798.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les 2 mois suivant la publication du présent avis.

Source: OJS 2019/S 244-600804 (2019-12-13)

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