Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux et ouvrages publics destinés à la collecte au stockage et au traitement des eaux pluviales urbaines (2019-2022)
2019/07”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans montants minimum ni maximum.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cœur d'agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des 34 communes du Grand Annecy.
Description du marché:
“(Commune d'Annecy y compris communes déléguées d'Annecy: Annecy-le-Vieux, Cran Gevrier, Meythet, Seynod, Pringy, commune de Poisy, Epagny Metz Tessy, Argonay).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (jusgé sur la base du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Le prix (jugé sur la base du DAD)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché passé de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. Renouvelable 3 fois par période d'une année du 1 janvier au 31 décembre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rives du lac et Sud d'agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“(Communes de Veyrier-du-Lac, Menthon-Saint-Bernard, Bluffy, Talloires-Montmin, Duingt, Saint-Jorioz, Sevrier, Saint-Eustache, Entrevernes, La Chapelle...”
Description du marché
(Communes de Veyrier-du-Lac, Menthon-Saint-Bernard, Bluffy, Talloires-Montmin, Duingt, Saint-Jorioz, Sevrier, Saint-Eustache, Entrevernes, La Chapelle Saint-Maurice, Leschaux).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord-Est d'agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: (Communes de Naves-Parmelan, Villaz, Fillière, Groisy, Charvonnex).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest d'agglomération.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“(Communes de Chavanod, Montagny-les-Lanches, Chapeiry, Saint-Sylvestre, Alby-sur-Chéran, Saint-Félix, Héry-sur-Alby, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Mûres,...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DC2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, CA des 3 der. Ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...),
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grandannecy.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 026-058159 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“(Commune d'Annecy y compris communes déléguées d'annecy: Annecy-le-Vieux, Cran Gevrier, Meythet, Seynod, Pringy, Commune de Poisy, Epagny Metz Tessy, Argonay).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (jugé sur la base du mémoire technique)
Critère de coût (nom): Le prix (jugé sur la base du Dad)
Champ d'application du marché
Titre: Rives du lac et sud d'agglomération
Description
Description du marché:
“(Communes de Veyrier-du-Lac, Menthon-Saint-Bernard, Bluffy, Talloires-Montmin, Duingt, Saint-Jorioz, Sevrier, Saint-Eustache, Entrevernes, La...”
Description du marché
(Communes de Veyrier-du-Lac, Menthon-Saint-Bernard, Bluffy, Talloires-Montmin, Duingt, Saint-Jorioz, Sevrier, Saint-Eustache, Entrevernes, La Chapelle-Saint-Maurice, Leschaux).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sud-Ouest d'agglomération
Description
Description du marché:
“(Communes de Chavanod, Montagny-les-Lanches, Chapeiry, Saint-Sylvestre, Alby-sur-Chéran, Saint Félix, Héry-sur-Alby, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Mûres,...”
Description du marché
(Communes de Chavanod, Montagny-les-Lanches, Chapeiry, Saint-Sylvestre, Alby-sur-Chéran, Saint Félix, Héry-sur-Alby, Chainaz-les-Frasses, Cusy, Mûres, Gruffy, Allèves, Viuz-la-Chiésaz, Quintal).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-058159
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cœur d'agglomération
Date de conclusion du contrat: 2019-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: ZI de Vongy
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Rives du lac et sud d'agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nord-Est d'agglomération
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sud-Ouest d'agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le marché est passé pour une période initiale qui débutera de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 1...”
Le marché est passé pour une période initiale qui débutera de la date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 1 année du 1 janvier au 31 décembre. Marché passé sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 095-230123 (2019-05-14)