Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires du territoire de Haut-Bugey agglomération (01)

Haut-Bugey Agglomération

Les prestations de l'accord-cadre comprennent l'ensemble des fournitures et prestations suivantes: tonte, fauchage, taille des arbres, arbustes, haies, couvre-sols, débroussaillage, désherbage, nettoyage et ramassage de détritus divers, ramassage des feuilles mortes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Haut-Bugey Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-05	Avis de marché
2020-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019-64
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue René Nicod, CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-05 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 238-584057
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Montant minimal annuel par période: 12 000 EUR (HT). Montant maximal annuel par période: 30 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 606 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sites touristiques autour de Nantua et autres.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire. Et chaque lot pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an. Ainsi, la durée maximale de chaque lot, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel par période: 12 000 EUR (HT). Montant maximal annuel par période: 30 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description: Sites assainissement et eau potable.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel par période: 21 000 EUR (HT). Montant maximal annuel par période: 65 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description: Lot réservé.
Informations complémentaires:

Montant mini et maxi annuel par période: 5 000/18 000 EUR (HT). Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes. Le candidat devra fournir une photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec la Direccte stipulant son statut de SIEA comme défini à l'article L. 5132- 4 du code du travail.

Numéro du lot: 4
Brève description: Voie douce du Lange.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel par période: 8 000 EUR (HT). Montant maximal annuel par période: 26 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Déchetteries
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchetteries.
Informations complémentaires:

Montant minimal annuel par période: 3 000 EUR (HT). Montant maximal annuel par période: 12 500 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 et DC2 ou DUME,

— extrait K bis de moins de 3 mois,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— déclaration ou renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— pour le lot 3 uniquement: agrément ou convention d'objectif triennale avec la Direccte stipulant le statut de structure d'insertion par l'activité économique du candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La visite des sites n'est obligatoire pour aucun des lots. Les sites du lot 2 eau potable et assainissement ne sont pas librement accessibles au public. Les pièces du dossier de consultation sont de nature à permettre aux candidats de répondre. Pour les lots 1, 3 et 4, dans la mesure où les surfaces à entretenir sont difficilement quantifiables, il est recommandé aux candidats de visiter librement les sites avant dépôt de leur offre. Pour le lot 5, les candidats qui le souhaitent peuvent aussi visiter librement les lieux, mais durant les périodes d'ouverture des déchetteries. Fermeture exceptionnelle des services le 25.12.2019 et le 1.1.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 238-584057 (2019-12-05)

Avis d'attribution de marché (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 606 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-133178
Se réfère à l'avis: 2019/S 238-584057
Numéro JO-S: 56

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: ID Verde
Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
Nom: Entreprise d'insertion des jeunes et adultes de l'Ain (EIJAA)
Adresse postale: 14 rue Gagarine
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Adresse Internet: https://www.eijaa.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
104 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2
Source: OJS 2020/S 056-133178 (2020-03-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)