Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du stade Pierre Mauroy — 2020-2023
Ville de Villeneuve-d'Ascq
La présente consultation est relative à un marché mixte de services.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire annuel et à prix unitaires pour les prestations complémentaires éventuelles (pour le lot 1) et à un accord-cadre à bon de commande (partie traitée à prix unitaires) pour le lot 2. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du Stade Pierre Mauroy. Afin d'avoir un entretien uniformisé et simultané, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-17 | Avis de marché |
| 2019-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19fs-0078-W
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441017
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Villeneuve-d'Ascq.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2019/S 181-441017 (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19fs-0078-W
Brève description:
La présente consultation est relative à un marché mixte de services.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire annuel et à prix unitaires pour les prestations complémentaires éventuelles (pour le lot 1) et à un accord-cadre à bon de commande (partie traitée à prix unitaires) pour le lot 2. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du Stade Pierre Mauroy. Afin d'avoir un entretien uniformisé et simultané, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-441017
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Le lot se décompose de la façon suivante: part globale et forfaitaire fixe et part variable pour les prestations complémentaires éventuelles.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative à un marché mixte de services.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire annuel et à prix unitaires pour les prestations complémentaires éventuelles (pour le lot 1) et à un accord-cadre à bon de commande (partie traitée à prix unitaires) pour le lot 2. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du Stade Pierre Mauroy. Afin d'avoir un entretien uniformisé et simultané, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique.
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations concernent différents travaux d'entretien des espaces verts à mettre en œuvre sur le territoire de la ville de Villeneuve-d'Ascq et de la ville de Lezennes.
Valeur estimée hors TVA: 343 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est un marché mixte pour le lot 1, et un accord-cadre à bons de commande pour le lot 2, passé pour une période allant du 1.1.2020 ou à défaut à compter de la notification au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans et un fin maximale le 31.12.2023.
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Le lot se décompose de la façon suivante: part globale et forfaitaire fixe et part variable pour les prestations complémentaires éventuelles.
Intitulé du lot: Entretien du patrimoine arboré
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré sur les communes de Lezennes et Villeneuve-d'Ascq.
Valeur estimée hors TVA: 16 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes pour le lot 2, passé pour une période allant du 1.1.2019 ou à défaut à compter de la notification au 31.12.2023. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans et une fin maximale le 31.12.2023.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus se référer au règlement de la consultation.
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se référer au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Villeneuve-d'Ascq.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — Les candidats ont la possibilité de visiter les lieux jusqu'au 3.10.2019. Cette visite n'est pas obligatoire les candidats sont invités à prendre contact avec: Mme Beugin Françoise (+33 328765900) ou M. Turki (+33 680534779 ou au standard de la mairie +33 320915901).
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Afin de convenir d'un rendez-vous pour les visites.
En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles, en application de l'article R. 2142-24 du code de commande publique.
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Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2019/S 181-441017 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576695
Se réfère à l'avis: 2019/S 181-441017
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: France Environnement SAS
Adresse postale: ZA Les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 343 200 EUR 💰
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Source: OJS 2019/S 235-576695 (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative à un marché mixte de services. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire annuel et à prix unitaires pour les prestations complémentaires éventuelles (pour le lot 1) et à un accord-cadre à bon de commande (partie traitée à prix unitaires) pour le lot 2. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du stade Pierre Mauroy. Afin d'avoir un entretien uniformisé et simultané, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576695
Se réfère à l'avis: 2019/S 181-441017
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes pour le lot 2, passé pour une période allant du 1.1.2019 ou à défaut à compter de la notification au 31.12.2023. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans et une fin maximale le 31.12.2023.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: France Environnement SAS
Adresse postale: ZA Les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 343 200 EUR 💰
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 16 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Source: OJS 2019/S 235-576695 (2019-12-03)
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