Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du stade Pierre Mauroy — 2020-2023

Ville de Villeneuve-d'Ascq

La présente consultation est relative à un marché mixte de services.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire annuel et à prix unitaires pour les prestations complémentaires éventuelles (pour le lot 1) et à un accord-cadre à bon de commande (partie traitée à prix unitaires) pour le lot 2. Par souci de cohérence et d'efficacité économique, un groupement de commandes entre la ville de Villeneuve-d'Ascq et la ville de Lezennes a été constitué pour la procédure de marché concernant l'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du Stade Pierre Mauroy. Afin d'avoir un entretien uniformisé et simultané, il est indispensable de confier l'ensemble de ces prestations à un prestataire unique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-17 Avis de marché
2019-12-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale:
“Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)”
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Téléphone: +33 320435070 📞
Téléphone: +33 320670767 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: Florence Haudiquet
Adresse postale:
“Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)”
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré du stade Pierre Mauroy — 2020-2023 19fs-0078-W”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“La présente consultation est relative à un marché mixte de services. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
“Les prestations concernent différents travaux d'entretien des espaces verts à mettre en œuvre sur le territoire de la ville de Villeneuve-d'Ascq et de la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 343 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un marché mixte pour le lot 1, et un accord-cadre à bons de commande pour le lot 2, passé pour une période allant du 1.1.2020 ou à défaut à...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot se décompose de la façon suivante: part globale et forfaitaire fixe et part variable pour les prestations complémentaires éventuelles.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré sur les communes de Lezennes et Villeneuve-d'Ascq.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes pour le lot 2, passé pour une période allant du 1.1.2019 ou à défaut à compter de la notification au...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Se référer au règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22 00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeneuve-d'Ascq.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2019/S 181-441017 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est relative à un marché mixte de services. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix global forfaitaire...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commandes pour le lot 2, passé pour une période allant du 1.1.2019 ou à défaut à compter de la notification au...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 181-441017

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: France Environnement SAS
Adresse postale: ZA Les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 343 200 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 800 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Source: OJS 2019/S 235-576695 (2019-12-03)