Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des arbres de la ville de Vaucresson
19/24
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts et des arbres de la ville.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vaucresson.
Description du marché:
“Entretien, maintenance et réparation des pelouses, des massifs, des haies, des arbustes, des espaces verts communaux, des courts de tennis, des écoles et de...”
Description du marché
Entretien, maintenance et réparation des pelouses, des massifs, des haies, des arbustes, des espaces verts communaux, des courts de tennis, des écoles et de leurs abords identifiés dans les documents annexés au présent règlement de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La qualité des moyens techniques mis à la disposition du pouvoir adjudicateur pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“La qualité, le nombre et les qualifications des équipes d'intervention proposées”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): L'organisation de l'exécution des prestations y compris le planning détaillé
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Les dispositions de préservation de l'environnement mises en œuvre par le titulaire (particulièrement pour les opérations de désherbage)”
Critère de coût (nom):
“Offre financière appréciée au regard du forfait proposé par le candidat pour la réalisation des prestations au forfait”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Offre financière appréciée au regard d'une simulation réaliste (DQE) tenant compte des prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires remis par le...”
Critère de coût (nom)
Offre financière appréciée au regard d'une simulation réaliste (DQE) tenant compte des prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires remis par le candidat pour la réalisation des prestations au pr
Afficher plus
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit tacitement, par année, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Il pourra être reconduit tacitement, par année, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Description du marché:
“Réalisation des services d'élagage et d'abattage des arbres situés dans les rues, les squares et les propriétés communales de la ville de Vaucresson.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les dispositions de préservation de l'environnement mises en œuvre par le titulaire”
Critère de coût (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Au-delà des clauses d'exclusion prévues par l'article R. 2144-4 du code de la commande publique, les candidatures remises feront l'objet d'un examen visant...”
Liste et brève description des conditions
Au-delà des clauses d'exclusion prévues par l'article R. 2144-4 du code de la commande publique, les candidatures remises feront l'objet d'un examen visant à vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle des candidats, leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
L'acheteur se réserve le droit de rejeter la candidature:
— du soumissionnaire n'ayant pas la qualité pour présenter l'offre,
— du soumissionnaire dont les capacités paraissent insuffisantes (garanties professionnelles et financières),
— du soumissionnaire dont le dossier de candidature est incomplet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC1 dûment rempli et de préférence signé. Ce formulaire exprime le consentement du candidat à participer à la consultation;...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC1 dûment rempli et de préférence signé. Ce formulaire exprime le consentement du candidat à participer à la consultation; http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
En cas de groupement, parce qu'il représente l'habilitation du mandataire par les membres du groupement, le formulaire doit comporter la signature des personnes habilitées à engager chaque entreprise cotraitante
— document(s) relatif(s) au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat: extrait K-Bis et, le cas échéant, délégation de pouvoir,
— formulaire DC2 dûment rempli. Ce formulaire exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières; http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique en dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 derniers exercices,
— liste des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 derniers exercices,
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ainsi que, si possible, des attestations de bonne exécution,
— certificats de qualifications professionnelles ou équivalentes,
— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement: article 5 du RC.
Avance: article 5.3 du RC.
Acompte: 5.4 du RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vaucresson.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture n'est pas publique. La date et l'horaire sont données à titre purement indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il pourra être reconduit tacitement, par année, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunaladministratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 166-406727 (2019-08-26)
Avis d'attribution de marché (2019-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de vaucresson
Personne de contact: Service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 125759.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 166-406727
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19/24
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sports et Paysages
Adresse postale: 140 rue de la République
Commune postale: Montigny-les-Cormeilles
Code postal: 95370
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.sportsetpaysages.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115759.42 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Toute sous-traitance d'une partie des opérations du contrat doit obligatoirement faire l'objet d'une acceptation préalable de la part de l'acheteur, dans...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Toute sous-traitance d'une partie des opérations du contrat doit obligatoirement faire l'objet d'une acceptation préalable de la part de l'acheteur, dans les modalités déterminées par le code de la commande publique,
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des arbres
Nom et adresse du contractant
Nom: belbeoc'H
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.belbeoch.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“La sous-traitance totale du contrat est interdite, Toute sous-traitance d'une partie des opérations du contrat doit obligatoirement faire l'objet d'une...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
La sous-traitance totale du contrat est interdite, Toute sous-traitance d'une partie des opérations du contrat doit obligatoirement faire l'objet d'une acceptation préalable de la part de l'acheteur, dans les modalités déterminées par le code de la commande publique,
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, préfecture de région Île-de-France” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 228-560108 (2019-11-21)