Entretien des espaces verts du SDIS 42

SDIS 42 Loire

Entretien des espaces verts du SDIS 42.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.

Qui ?

• SDIS 42 Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-12	Avis de marché

Avis de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 19S0004
Brève description: Entretien des espaces verts du SDIS 42.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: SDIS de la Loire BAJM, 8 rue du Chanoine Ploton, CS 50541
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis42.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis42.fr 📧
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PTkuNJJGj_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PTkuNJJGj_ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-175744
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Montant estimatif annuel 7 700 euro(s) HT minimum, 11 200 euro(s) HT maximum

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du CDIS et du CIS St Etienne la Terrasse
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

3 fois tacitement, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)

Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 7 700 euro(s) HT minimum, 11 200 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts des CIS de St Etienne Severine et le Berland Roche
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 8 700 euro(s) HT minimum, 13 700 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien espaces verts des CIS de St Etienne la Métare, St Genest Malifaux, St Sauveur en Rue et Firminy

Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 12 100 euro(s) HT minimum, 19 800 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts des CIS Saint Chamond et Rive de Gier
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 3 700 euro(s) HT minimum, 6 700 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 5
Brève description:

Entretien des espaces verts des CIS Maclas, St Pierre de Bœuf, St Julien Molin Molette, Chavanay, Pélussin (entrée différée)

Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 5 650 euro(s) HT minimum, 8 450 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 6
Brève description:

Entretien des espaces verts des CIS St Just St Rambert, Andrézieux, Montbrison, St Bonnet le Château

Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 7 700 euro(s) HT minimum, 12 500 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 7
Brève description:

Entretien des espaces verts des CIS Feurs, Montrond les bains, St-Galmier et St Héand

Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 6 900 euro(s) HT minimum, 11 700 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien des espaces verts des CIS Roanne, Charlieu et Renaison
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel 5 300 euro(s) HT minimum, 9 300 euro(s) HT maximum
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien des espaces verts du CIS Noirétable
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 1 000 euro(s) HT minimum, 1 800 euro(s) HT maximum

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2),

— lettre de candidature (DC1) dûment signé pour le lot nº 1: les documents permettant d'attester la qualité d'entreprise d'adaptée ou d'établissement et service d'aide par le travail au sens du code du travail.

Situation économique et financière:

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28442102420020
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PTkuNJJGj_ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché pourra être renouvelé à son échéance.

La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier en fonction des lots. Il est porté à la connaissance des candidats qu'au lancement de la consultation, les travaux de construction du nouveau centre d'incendie et de secours de Pélussin débuteront. De ce fait, la DPGF correspondante à ces espaces verts n'a pas pu être établi définitivement ce qui entraînera une entrée différée. Cette intégration se fera par l'établissement d'un avenant qui sera susceptible de faire varier les montants minimums et maximums annuels du lot 5. Le lot 1 est exclusivement réservé aux établissements et services d'aide par le travail au titre de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 an(s). Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur et précisé dans chaque bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 074-175744 (2019-04-12)

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