Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Groupement de commandes Ville et Communauté urbaine d'Alençon — le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon

Ville d'Alençon

Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par période d'exécution. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an. Durée de l'accord-cadre toutes périodes confondues: 4 ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-20 Avis de marché
2020-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Alençon
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Adresse postale: place Foch — CS 50362
Commune postale: Alençon
Code postal: 61014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233324078 📞
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Région: Orne 🏙️
URL: http://www.alencon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Alençon: service commande publique
Adresse postale: 18 rue de Bretagne
Commune postale: Alençon

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: scp@ville-alncon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Groupement de commandes Ville et Communauté urbaine d'Alençon — le...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par période d'exécution. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 340 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Broyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 25 100 EUR HT dont 12 600 EUR HT pour la Ville et 12 500 EUR HT pour la Communauté urbaine d'Alençon.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Chaque lot est reconductible 3 fois 1 an.
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations ponctuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 33 000 EUR HT dont 20 500 EUR HT pour la Ville et 12 500 EUR HT pour la Communauté urbaine d'Alençon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien surfaces CUA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant maximum par période d'exécution: 127 000 EUR HT pour la Communauté urbaine d'Alençon uniquement.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 508 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien surfaces Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 60 000 EUR HT pour la Ville uniquement.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Taille architecturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 55 000 EUR HT dont 50 000 EUR HT pour la Ville et 5 000 EUR HT pour la Communauté urbaine d'Alençon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 35 000 EUR HT dont 20 000 EUR HT pour la Ville et 15 000 EUR HT pour la Communauté urbaine d'Alençon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les soumissionnaires doivent présenter les niveaux minimums de capacité suivants, ou équivalents aux qualifications suivantes exprimées par rapport aux...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23 16:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2019/S 227-557291 (2019-11-20)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de la ville et de la communauté urbaine d'Alençon. Groupement de commandes ville et communauté urbaine d'Alençon — le...”    Afficher plus
Brève description:
“Accords-cadres sans montant minimal et avec un montant maximal par lot et par période d'exécution. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 25 100 EUR HT dont 12 600 EUR HT pour la ville et 12 500 EUR HT pour la communauté urbaine d'Alençon.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 33 000 EUR HT dont 20 500 EUR HT pour la ville et 12 500 EUR HT pour la communauté urbaine d'Alençon.”
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 127 000 EUR HT pour la communauté urbaine d'Alençon uniquement.”
Champ d'application du marché
Titre: Entretien surfaces ville
Description
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 60 000 EUR HT pour la ville uniquement.”
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 55 000 EUR HT dont 50 000 EUR HT pour la ville et 5 000 EUR HT pour la communauté urbaine d'Alençon.”
Description du marché:
“Montant maximal par période d'exécution: 35 000 EUR HT dont 20 000 EUR HT pour la ville et 15 000 EUR HT pour la communauté urbaine d'Alençon.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-557291

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Broyage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations ponctuelles
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectif d'urgence
Adresse postale: 14 rue Seurin
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Pays: France 🇫🇷
Région: Orne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien surfaces CUA
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Boissier Alain
Adresse postale: Le Parc Champfray
Commune postale: Champfleur
Code postal: 72610
Région: Sarthe 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien surfaces Ville
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Anais EA Aménagement et entretien des espaces verts
Adresse postale: 15 rue de l'Industrie
Commune postale: Cerisé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Taille architecturée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Paysages Julien et Legault
Adresse postale: Boisard
Commune postale: Bellou-sur-Huisne
Code postal: 61110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux d'élagage et d'abattage
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Arbres et Jardins.ep
Adresse postale: 5 rue du Vallet
Commune postale: Gesnes-le-Gandelin
Code postal: 72130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères d'attribution sont les suivants: — prix des prestations: 70 %, — valeur technique: 30 %. Motif du choix de l'attributaire par lot, offre...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 036-085444 (2020-02-17)