Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) de Beaulieu-sur-Mer, Cagnes-sur-Mer, Golfe-Juan, Roquebrune-Cap Martin
Département des Alpes-Maritimes
Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) de Beaulieu-sur-Mer, Cagnes-sur-Mer, Golfe-Juan, Roquebrune-Cap Martin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de bouées
Numéro de référence: 18S0228
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de bouées 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de bouées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — Cadam 147 boulevard du Mercantour — BP 3007 — Contact Tour Jean Moulin — Bureau 630
Code postal: 06300
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-02-13 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016602
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien des balisages des zones marines protégées — Golfe-Juan
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des balisages des zones marines protégées — Golfe-Juan.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de sa notification.
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Cagnes-sur-Mer.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Beaulieu-sur-Mer.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: «Séance non publique»
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 009-016602 (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de bouées
Numéro de référence: 18S0228
Brève description:
Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) de Beaulieu-sur-Mer, Cagnes-sur-Mer, Golfe-Juan, Roquebrune-Cap Martin.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de bouées 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de bouées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — Cadam 147 boulevard du Mercantour — BP 3007 — Contact Tour Jean Moulin — Bureau 630
Code postal: 06300
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-02-13 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016602
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Entretien des balisages des zones marines protégées — Golfe-Juan
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des balisages des zones marines protégées — Golfe-Juan.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la date de sa notification.
Description des options:
Il est reconductible par décision expresse 3 fois, par période de 12 mois, pour les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Cagnes-sur-Mer
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Cagnes-sur-Mer.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu a un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 14 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Beaulieu-sur-Mer
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Beaulieu-sur-Mer.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Roquebrune-Cap-Martin
Numéro du lot: 4
Brève description:
Entretien des balisages des Zones marines protégées (ZMP) — Roquebrune-Cap-Martin.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 14 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— liste et description succincte des conditions: formulaire «MPS» pré-rempli grâce au numéro de Siret ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: «Séance non publique»
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)