Entretien courant du patrimoine de terres du sud Habitat — OPH— 12 lots

OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

La présente consultation concerne l'entretien courant du patrimoine de l'Office public de l'habitat — Terres du sud Habitat. Ces prestations sont à réaliser pour le compte de Terres du sud Habitat — OPH, maître de l'ouvrage.
Le détail des prestations est décrit dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPM HLM de la Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-01	Avis de marché
2020-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Brève description:

La présente consultation concerne l'entretien courant du patrimoine de l'Office public de l'habitat — Terres du sud Habitat. Ces prestations sont à réaliser pour le compte de Terres du sud Habitat — OPH, maître de l'ouvrage. Le détail des prestations est décrit dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Ferronnerie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Services d'entretien de l'éclairage public 📦
Travaux de façade 📦
Réparation et entretien de toiture 📦
Services de serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.tshabitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: tshabitat@tshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 494110700 📞
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466543
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Sous-critères de la valeur technique voir détail au RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le détail des prestations est décrit dans le CCTP et ses annexes fournis au dossier de consultation.

Intitulé du lot: Maçonnerie et carrelage faïence
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations, du lot concerné, concernent la parfaite exécution et l'achèvement des tâches confiées à l'entreprise titulaire du lot. Ces prestations sont indiquées au CCTP et au BPU.

Valeur estimée hors TVA: 516 667 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois. Une première fois pour une période allant du 1.1.2021 au 31.12.2021 et une seconde fois pour une période allant du 1.1.2022 au 31.7.2022.

Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Informations complémentaires: Sous-critères de la valeur technique voir détail au RC.
Intitulé du lot: Gros travaux de plomberie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiseries
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Revêtements sols souples
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 258 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Métalleries — ferronneries
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Peintures
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Courants faibles
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Entretien de l'éclairage extérieur
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Travaux acrobatiques
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de réparations de l'étanchéité
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 775 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouverture de porte — serrurerie
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 129 167 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le(s) document(s) attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société et le groupement le cas échéant: extrait K-Bis datant de moins de trois mois et délégation de pouvoir le cas échéant ou équivalent.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— justifications sur les moyens dont l'entreprise dispose en matériels pour faire face à la bonne exécution des prestations,

— liste des principales références acquises au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires en nature et en importance à celles de l'objet du présent marché et notamment auprès des collectivités territoriales, avec indication des dates d'exécution, du maître d'ouvrage et du montant des prestations réalisées. Préciser la partie sous-traitée au niveau des références le cas échéant,

— certificats de qualifications professionnelles (Qualibat ou équivalent) correspondant à l'activité du lot concerné (voir RC),

— l'attestation de formation amiante sous-section 4 pour les salariés: opérateurs et encadrants intervenant sur le ou les sites ou courrier officiel.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clause sociale d'insertion (ne concerne pas les lots 9, 10, 11 et 12). Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. DCE).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure de passation: appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

— lot 1 maçonnerie et carrelage-faïence: min. 50 000, max. 200 000,

— lot 2 gros travaux de plomberie: min. 50 000, max. 200 000,

— lot 3 menuiseries: min. 40 000, max. 200 000,

— lot 4 revêtements sols souples: min. 10 000, max. 100 000,

— lot 5 métalleries — ferronneries: min. 15 000, max. 100 000,

— lot 6 électricité: min. 30 000, max. 200 000,

— lot 7 peintures: min. 10 000, max. 200 000,

— lot 8 courants faibles: min. 30 000, max. 200 000,

— lot 9 entretien de l'éclairage extérieur: min. 20 000, max. 200 000,

— lot 10 travaux acrobatiques: min. 6 000, max. 60 000,

— lot 11prestations de réparations de l'étanchéité: min. 20 000, max. 300 000,

— lot 12ouverture de porte-serrurerie: min. 0, max. 50 000.

Montants identiques pour chaque période de reconduction du marché et ce pour tous les lots. Pour la dernière année de reconduction (du 1.1.2022 au 31.7.2022), ces montants seront comptabilisés au prorata temporis. Chaque marché est conclu pour une période allant du 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois. Une première fois pour une période allant du 1.1.2021 au 31.12.2021 et une seconde fois pour une période allant du 1.1.2022 au 31.7.2022. Le détail des délais d'exécution sont définis au DCE. Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence. Dans les 2 formes de groupements, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.

Cependant considérant la nécessité d'assurer une continuité dans la responsabilité de la prestation, en application de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, en cas de groupement, Terres du sud Habitat exigera, après l'attribution du marché, que le groupement adopte la forme juridique du groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Les sommes sont imputées à l'état prévisionnel des dépenses du budget de Terres du sud Habitat — OPH. Les prestations sont réglées par virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Clause sociale: détaillé au CCAP. La clause sociale d'insertion ne concerne pas les lots suivants: 9,10,11 et 12. Le DCE est librement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://marches-publics.info (à «Mot-Clé» indiquez en majuscules: terres du sud habitat).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2019/S 192-466543 (2019-10-01)

Avis d'attribution de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien courant du patrimoine de terres du sud Habitat.
Valeur totale du marché: 5 192 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-049349
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466543
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres s'est réunie le 11.12.2019 pour l'attribution de ces 12 marchés. Chaque marché est conclu pour une période allant du 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois. Une 1 Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité. Pour rappel: le marché s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux R. 2162-1 à R. 2162-6 et aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et sera matérialisée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins dans les limites (montants minimum et maximum en EUR HT annuelles suivantes: 1) maçonnerie et carrelage — faïence: 50 000 à 200 000 EUR HT; 2) gros travaux de plomberie: 50 000 à 200 000 EUR HT; 3) menuiseries: 40 000 à 200 000 EUR HT; 4) revêtements sols souples: 10 000 à 100 000 EUR HT; 5) métalleries — ferronneries: 15 000 à 100 000 EUR HT; 6) électricité: 30 000 à 200 000 EUR HT; 7) peintures: 10 000 à 200 000 EUR HT; 8) courants faibles: 30 000 à 200 000 EUR HT; 9) entretien de l'éclairage extérieur: 20 000 à 200 000 EUR HT; 10) travaux acrobatiques: 6 000 à 60 000 EUR HT; 11) prestations de réparations de l'étanchéité 20 000 à 300 000 EUR HT; 12) ouverture de porte — serrurerie: 0 à 50 000 EUR HT. Totaux: 281 000 à 2 010 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché et ce pour tous les lots. Pour la dernière année de reconduction (du 1.1.2022 au 31.7.2022), ces montants seront comptabilisés au prorata temporis. Ces prestations font l'objet de bons de commande et seront donc rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les modalités de variation des prix sont fixées par l'article 4.4 du C.C.A.P.

Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres s'est réunie le 11.12.2019 pour l'attribution de ces 12 marchés.

Chaque marché est conclu pour une période allant du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois. Une 1

Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.

Pour rappel: le marché s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux R. 2162-1 à R. 2162-6 et aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et sera matérialisée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins dans les limites (montants minimum et maximum en EUR HT annuelles suivantes:

1) maçonnerie et carrelage — faïence: 50 000 à 200 000 EUR HT;

2) gros travaux de plomberie: 50 000 à 200 000 EUR HT;

3) menuiseries: 40 000 à 200 000 EUR HT;

4) revêtements sols souples: 10 000 à 100 000 EUR HT;

5) métalleries — ferronneries: 15 000 à 100 000 EUR HT;

6) électricité: 30 000 à 200 000 EUR HT;

7) peintures: 10 000 à 200 000 EUR HT;

8) courants faibles: 30 000 à 200 000 EUR HT;

9) entretien de l'éclairage extérieur: 20 000 à 200 000 EUR HT;

10) travaux acrobatiques: 6 000 à 60 000 EUR HT;

11) prestations de réparations de l'étanchéité 20 000 à 300 000 EUR HT;

12) ouverture de porte — serrurerie: 0 à 50 000 EUR HT.

Totaux: 281 000 à 2 010 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché et ce pour tous les lots.

Pour la dernière année de reconduction (du 1.1.2022 au 31.7.2022), ces montants seront comptabilisés au prorata temporis.

Ces prestations font l'objet de bons de commande et seront donc rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.

Les modalités de variation des prix sont fixées par l'article 4.4 du C.C.A.P.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot maçonnerie — carrelages faïence: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Tout prix non prévu dans le bordereau fera l'objet d'un devis qui sera présenté à l'office pour accord.

En ce qui concerne la démolition, les prix comprennent la location du matériel et le chargement des gravats, le transport en décharge y compris la décharge agréée plus toutes sujétions de mise en œuvre.

L'entrepreneur se déplacera même pour une très petite surface et sans plus-value.

Il ne sera accordé aucune plus-value pour les montées et descentes de matériaux, l'exécution des travaux en locaux encombrés, et pour l'enlèvement des gravois.

Les prestations comprennent la protection des ouvrages, mobiliers et immobiliers proches des lieux d'exécution, la protection du chantier en cours, le nettoyage après achèvement.

Tous les prix s'entendent pour remplacement (fourniture et pose), y compris la dépose, l'enlèvement et l'évacuation de l'ancien matériel.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot gros travaux de plomberie: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot menuiseries: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot revêtement de sols souples: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot métalleries — ferronneries: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot électricité: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot peintures: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous, les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot courants faibles: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat. Tout prix non prévu dans le bordereau fera l'objet d'un devis qui sera présenté à l'office pour accord. En ce qui concerne la démolition, les prix comprennent la location du matériel et le chargement des gravats, le transport en décharge y compris la décharge agréée plus toutes sujétions de mise en œuvre. L'entrepreneur se déplacera même pour une très petite surface et sans plus-value. Il ne sera accordé aucune plus-value pour les montées et descentes de matériaux, l'exécution des travaux en locaux encombrés, et pour l'enlèvement des gravois. Les prestations comprennent la protection des ouvrages, mobiliers et immobiliers proches des lieux d'exécution, la protection du chantier en cours, le nettoyage après achèvement. Tous les prix s'entendent pour remplacement (fourniture et pose), y compris la dépose, l'enlèvement et l'évacuation de l'ancien matériel.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot entretien de l'éclairage éxtérieur: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat. Tout prix non prévu dans le bordereau fera l'objet d'un devis qui sera présenté à l'office pour accord. En ce qui concerne la démolition, les prix comprennent la location du matériel et le chargement des gravats, le transport en décharge y compris la décharge agréée plus toutes sujétions de mise en œuvre. L'entrepreneur se déplacera même pour une très petite surface et sans plus-value. Il ne sera accordé aucune plus-value pour les montées et descentes de matériaux, l'exécution des travaux en locaux encombrés, et pour l'enlèvement des gravois. Les prestations comprennent la protection des ouvrages, mobiliers et immobiliers proches des lieux d'exécution, la protection du chantier en cours, le nettoyage après achèvement. Tous les prix s'entendent pour remplacement (fourniture et pose), y compris la dépose, l'enlèvement et l'évacuation de l'ancien matériel.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot travaux acrobatiques. Les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat. Tout prix non prévu dans le bordereau fera l'objet d'un devis qui sera présenté à l'office pour accord. En ce qui concerne la démolition, les prix comprennent la location du matériel et le chargement des gravats, le transport en décharge y compris la décharge agréée plus toutes sujétions de mise en œuvre. L'entrepreneur se déplacera même pour une très petite surface et sans plus-value. Il ne sera accordé aucune plus-value pour les montées et descentes de matériaux, l'exécution des travaux en locaux encombrés, et pour l'enlèvement des gravois. Les prestations comprennent la protection des ouvrages, mobiliers et immobiliers proches des lieux d'exécution, la protection du chantier en cours, le nettoyage après achèvement. Tous les prix s'entendent pour remplacement (fourniture et pose), y compris la dépose, l'enlèvement et l'évacuation de l'ancien matériel.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot réparations de l'étanchéité. Les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat. Tout prix non prévu dans le bordereau fera l'objet d'un devis qui sera présenté à l'office pour accord. En ce qui concerne la démolition, les prix comprennent la location du matériel et le chargement des gravats, le transport en décharge y compris la décharge agréée plus toutes sujétions de mise en œuvre. L'entrepreneur se déplacera même pour une très petite surface et sans plus-value. Il ne sera accordé aucune plus-value pour les montées et descentes de matériaux, l'exécution des travaux en locaux encombrés, et pour l'enlèvement des gravois. Les prestations comprennent la protection des ouvrages, mobiliers et immobiliers proches des lieux d'exécution, la protection du chantier en cours, le nettoyage après achèvement. Tous les prix s'entendent pour remplacement (fourniture et pose), y compris la dépose, l'enlèvement et l'évacuation de l'ancien matériel.

Prestations énoncés au BPU et CCTP du lot ouverture de porte — serrurerie: les entreprises sont tenues de respecter les stipulations et conditions ci-dessous les prix portés dans les bordereaux comprennent la totalité des prestations à exécuter pour atteindre l'obligation de résultat. Tout prix non prévu dans le bordereau fera l'objet d'un devis qui sera présenté à l'office pour accord. En ce qui concerne la démolition, les prix comprennent la location du matériel et le chargement des gravats, le transport en décharge y compris la décharge agréée plus toutes sujétions de mise en œuvre. L'entrepreneur se déplacera même pour une très petite surface et sans plus-value. Il ne sera accordé aucune plus-value pour les montées et descentes de matériaux, l'exécution des travaux en locaux encombrés, et pour l'enlèvement des gravois. Les prestations comprennent la protection des ouvrages, mobiliers et immobiliers proches des lieux d'exécution, la protection du chantier en cours, le nettoyage après achèvement. Tous les prix s'entendent pour remplacement (fourniture et pose), y compris la dépose, l'enlèvement et l'évacuation de l'ancien matériel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var (83).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Mmg
Numéro d'enregistrement national: 82325056800016
Adresse postale: 51 allée des Pivoines
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 516666.66 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Prox Hydro
Numéro d'enregistrement national: 05881238700014
Adresse postale: 12 rue André Isaia
Commune postale: Marseille
Code postal: 13456
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 516666.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Alu FP
Numéro d'enregistrement national: 81166591800017
Adresse postale: 14 impasse Champoux
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Date de conclusion du contrat: 2020-01-04 📅
Nom: Gastaut Frères
Numéro d'enregistrement national: 99801671100025
Adresse postale: 53 rue Louis Jouvet — villa Jacky
Valeur totale du marché: 258333.33 EUR 💰
Nom: Bertolotto et Fils
Numéro d'enregistrement national: 40400678500020
Adresse postale: 159 allée d'Helsinki — ZAC des Playes
Nom: Bramelec
Numéro d'enregistrement national: 83759881200019
Adresse postale: 534 boulevard Jean Rostand
Nom: A2VIE
Numéro d'enregistrement national: 42476322500044
Adresse postale: 211 chemin des Négadoux
Commune postale: Six-Fours-le-Plages
Code postal: 83140
Nom: Provelec Sud
Numéro d'enregistrement national: 33418288800035
Adresse postale: 410 avenue de l'Europe
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Nom: Acro'Bat 83
Numéro d'enregistrement national: 75295575700014
Adresse postale: 1522 chemin de Fontanieu,le Saint-Sacrement
Commune postale: Le Revest-les-Eaux
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Nom: Action Varoise d'Étancheité
Numéro d'enregistrement national: 828057604
Adresse postale: 1156 route de la Gare
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Valeur totale du marché: 775 000 EUR 💰
129666.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
2
7
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Informations complémentaires

La commission d'appel d'offres s'est réunie le 11.12.2019 pour l'attribution de ces 12 marchés.

Chaque marché est conclu pour une période allant du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Le marché pourra être reconduit expressément 2 fois. Une 1

Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. La reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.

Pour rappel: le marché s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux R. 2162-1 à R. 2162-6 et aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et sera matérialisée par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins dans les limites (montants minimum et maximum en EUR HT annuelles suivantes:

1) maçonnerie et carrelage — faïence: 50 000 à 200 000 EUR HT;

2) gros travaux de plomberie: 50 000 à 200 000 EUR HT;

3) menuiseries: 40 000 à 200 000 EUR HT;

4) revêtements sols souples: 10 000 à 100 000 EUR HT;

5) métalleries — ferronneries: 15 000 à 100 000 EUR HT;

6) électricité: 30 000 à 200 000 EUR HT;

7) peintures: 10 000 à 200 000 EUR HT;

8) courants faibles: 30 000 à 200 000 EUR HT;

9) entretien de l'éclairage extérieur: 20 000 à 200 000 EUR HT;

10) travaux acrobatiques: 6 000 à 60 000 EUR HT;

11) prestations de réparations de l'étanchéité 20 000 à 300 000 EUR HT;

12) ouverture de porte — serrurerie: 0 à 50 000 EUR HT.

Totaux: 281 000 à 2 010 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché et ce pour tous les lots.

Pour la dernière année de reconduction (du 1.1.2022 au 31.7.2022), ces montants seront comptabilisés au prorata temporis.

Ces prestations font l'objet de bons de commande et seront donc rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.

Les modalités de variation des prix sont fixées par l'article 4.4 du C.C.A.P.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 022-049349 (2020-01-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)